Industrial Emissions

Votre guide compact à travers le paysage environnemental juridique

Envisageant de la manière la plus globale mais aussi la plus rigoureuse possible la matière du droit de l’environnement, le MEMENTO DE L’ENVIRONNEMENT traite cette thématique au travers d’une triple démarche :

un examen des politiques transversales,
un examen des politiques sectorielles de la protection de l’environnement,
une présentation des diverses activités susceptibles de porter atteinte à l’environnement.
Les diverses politiques transversales de protection de l’environnement recouvrent des problématiques aussi fondamentales que: l’évaluation des incidences sur l’environnement,

l’enquête publique et la participation,
le permis d’environnement,
les problèmes environnementaux transfrontaliers,
la responsabilité et le contentieux environnemental.
Dans la partie relative aux politiques sectorielles, les cadres juridiques concernant l’eau, l’atmosphère et le climat, le sol, les déchets, l’environnement sonore, les élevages intensifs, la radioactivité, les ultrasons, infrasons et radiations non ionisantes, sont tour à tour appréhendés dans leur spécificité respective.

Dans un dernier temps, le MEMENTO DE L’ENVIRONNEMENT aborde l’examen de quelques activités susceptibles de porter atteinte à l’environnement. Sont ainsi examinés l’aménagement du territoire et de l’urbanisme, les implantations commerciales, les carrières, sablières et mines, les terrils, le transport et la mise sur le marché de matières dangereuses et les activités de loisirs et sportives.