EP1972567A1 - Bac pliable - Google Patents
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- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B65—CONVEYING; PACKING; STORING; HANDLING THIN OR FILAMENTARY MATERIAL
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- B65D11/18—Containers having bodies formed by interconnecting or uniting two or more rigid, or substantially rigid, components made wholly or mainly of plastics material collapsible, i.e. with walls hinged together or detachably connected
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-
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- B65D11/28—Metal reinforcements, e.g. metal frames
Definitions
- plastic bins are now widespread. They are light, inexpensive, and can be used for many applications. These bins are generally parallelepiped shaped, and have a bottom panel and side walls erected relative thereto, formed of panels hinged together.
- the frame forming the side walls preferably comprises at least one third section bearing on the bottom wall when the side walls are rectified.
- the bottom wall is here also composed of a frame 20, with its four sections 21, 22, 23 and 24, retaining by appropriate rails a panel 25.
- the panels are preferably of light but rigid material such as the honeycomb plates of the Akylux brand.
- the upper edges of the four side walls comprise locking means in pairs.
- the locking means is shown between the wall 3 and the adjacent wall 6.
- a first locking element 36 with lugs 36a On the frame 30 is mounted a first locking element 36 with lugs 36a.
- a second locking member 67 On the frame 60 of the wall 6 is mounted a second locking member 67.
- This element 67 comprises a return 67a projecting at right angles to the wall 6, along its vertical edge 64.
- the return 67a includes housing 67b for the lugs 36a.
- a tongue 36b on the first element 36 engages a stop 67c on the second element 67.
- This tongue 36b is integral with an elastic portion 36c of the first locking element and can be disengaged when a spring force is exerted. pressure on this elastic part.
Landscapes
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Abstract
Description
- La présente invention concerne le domaine des bacs ou barquettes pliables en matériau tel que le plastique permettant notamment un usage non unique.
- Pour le transport de pièces entre différents ateliers d'une usine on utilise généralement des bacs de forme parallélépipédique que l'on fait circuler en navette. Une fois les pièces parvenues à leur destination on est amené souvent à retourner les bacs à vide vers l'atelier d'expédition pour les remplir à nouveau. Pour être apte à un tel usage, ce type de bac présente plusieurs caractéristiques. Il est réalisé en un matériau suffisamment résistant et rigide pour supporter des charges lourdes, ainsi que les chocs de manutention sans déformation ni déchirure. Il résiste aux souillures et doit pouvoir être nettoyé. Il est léger pour que l'on n'ait pas à transporter des masses inutiles. Par ailleurs, dans la mesure où son utilisation implique des phases de transport à vide, il est souhaitable qu'il soit pliable de manière à en réduire le volume.
- L'emploi de bacs en matière plastique est maintenant largement répandu. Ils sont légers, peu onéreux, et susceptibles d'être utilisés pour de très nombreuses applications. Ces bacs ont généralement une forme parallélépipédique, et présentent un panneau de fond et des parois latérales dressées par rapport à celui-ci, formées de panneaux articulés entre eux.
- La présente invention a pour objet un bac pliable amélioré par rapport aux produits de l'art antérieur.
- Le bac repliable de l'invention comprenant une paroi de fond et des parois latérales, les parois latérales étant mobiles entre une position dressée par rapport à la paroi de fond et une position repliée, inclinée à plat par rapport à la paroi de fond, caractérisé par le fait qu'au moins deux parois latérales sont formées d'un cadre rigide supportant un panneau, ledit cadre étant articulé le long de la paroi de fond, lesdites parois latérales comprenant un premier profilé fixé à la paroi de fond par une attache souple formant articulation entre le premier profilé et la paroi de fond, la paroi de fond comprenant des deuxièmes profilés le long de ses bords, les premiers profilés étant guidés le long des deuxièmes profilés et fixés à ceux-ci par ladite attache souple, les premiers et deuxièmes profilés étant co-extrudés avec l'attache souple.
- Grâce à l'invention, on réalise un bac alliant légèreté et solidité. Le cadre assure la rigidité de la paroi et permet une reprise des charges verticales par le fond du bac. On peut ainsi gerber les bacs sur une grande hauteur. Pour les parois latérales, le cadre peut supporter un panneau léger formé d'une plaque de matière plastique. Avantageusement il peut s'agir d'une plaque alvéolaire, telle que celle commercialisée par la demanderesse sous la marque Akylux, formée de deux feuilles de couverture reliées entre elles par des cloisons parallèles et ménageant des alvéoles longitudinales.
- Plus particulièrement, l'ensemble des cadres et des panneaux peut être formé en matériaux plastiques susceptibles d'être recyclés.
- Le cadre formant les parois latérales comprend de préférence au moins un troisième profilé prenant appui sur la paroi de fond quand les parois latérales sont redressées.
- Conformément à une autre caractéristique, la paroi de fond comprenant des pièces de renfort des angles, les troisièmes profilés prennent appui sur les dits renforts en position redressée. Plus particulièrement la paroi de fond est également formée d'un cadre avec des profilés maintenant entre eux un ou plusieurs panneaux de fond.
- Conformément à une autre caractéristique, les parois latérales comprennent un moyen de verrouillage deux à deux pour maintenir les parois latérales en position redressée.
- On décrit maintenant le bac de l'invention plus en détail en référence aux dessins annexés illustrant un mode de réalisation non limitatif, et sur lesquels
- Les
figures 1 à 4 montrent le bac de l'invention dans quatre états depuis le bac en volume jusqu'à son état à plat ; - La
figure 5 montre le détail d'une charnière entre les premiers les deuxièmes profilés ; - La
figure 6 montre en perspective le détail du verrouillage entre deux parois latérales adjacentes ; - La
figure 7 est une coupe selon la direction 6-6 de lafigure 6 . - Comme on le voit sur la
figure 1 , le bac 1 comprend une paroi de fond 2 et quatre parois latérales 3, 4, 5 et 6 respectivement. Les parois latérales transversales 4 et 6 sur les petits côtés du bac, sont formées d'un cadre 40 et 60 supportant un panneau 45 et 65 respectivement. Les parois latérales longitudinales 3 et 5 comprennent dans cet exemple deux profilés 31 et 33 pour l'une et 51 et 53 pour l'autre. Les panneaux 35 et 55 sont retenus entre les deux profilés. Chaque cadre est composé de profilés reliés entre eux : 41, 42, 43, 44 pour le cadre 40 et 61, 62, 63, et 64 pour le cadre 60. Dans un autre mode de réalisation non représenté les parois latérales sont formées de quatre cadres. - La paroi de fond est ici également composée d'un cadre 20, avec ses quatre profilés 21, 22, 23 et 24, retenant par des glissières appropriées un panneau 25. Les panneaux sont de préférence en matériau léger mais rigide tel les plaques alvéolaires de la marque Akylux.
- La
figure 2 montre comment s'articule la paroi 3 le long du bord de la paroi de fond 2. Les quatre parois 3, 4, 5 et 6 s'articulent ici de la même façon le long des bords de la paroi de fond 2. Le premier profilé 31 pivote autour d'un axe le long du deuxième profilé 21 de la paroi de fond 2 - La
figure 3 montre un état du bac où les parois 3 et 5 sont mises à plat parallèlement au plan du fond. La paroi 4 et en position intermédiaire entre la position redressée et la position à plat. La paroi 6 est encore redressée. On voit sur cette figure les quatre profilés 41, 42, 43, 44 et 61, 62, 63, 64 des deux parois 4 et 6. - La
figure 4 montre le bac dans son état à plat occupant un volume minimum. On observe que la paroi de fond comprend quatre pièces de renfort 26 27 28 29 en coin aux quatre angles. Ces pièces comprennent des faces perpendiculaires au plan du fond et qui ont une hauteur telle que comme on le voit sur lafigure 4 dépassent légèrement de la surface supérieure des parois latérales rabattues. Ces portions surélevées forment des supports pour des bacs repliés et permettent d'empiler ceux-ci les uns sur les autres sans que le bac supérieur ne vienne s'appuyer sur les parois latérales rabattues. Celles-ci ne sont ainsi pas soumises à des efforts susceptibles de les abîmer. - La
figure 5 montre en coupe un premier profilé de l'un des cadres de paroi latérale, par exemple le profilé 31 coopérant avec le deuxième profilé de la paroi de fond correspondant, ici la paroi de fond est formée d'un cadre dont on voit le deuxième profilé 21. - Le premier profilé 31 de la paroi latérale 3 comprend deux ailes 31a et 31b formant un U et entre lesquelles le panneau 35, non représenté, de la paroi latérale 3 est glissé et maintenu. Le deuxième profilé 21 est en forme d'équerre avec une partie 21d dans le prolongement des ailes du profilé 31 et une partie qui leur est perpendiculaire. Cette dernière partie comprend deux ailes 21a et 21b formant un U et entre lesquelles le panneau 25, non représenté, de la paroi de fond est glissé et maintenu. Les deux profilés sont en contact l'un avec l'autre sur toute leur longueur par des surfaces de forme complémentaire telles que languette et rainure pour assurer un calage transversal. Conformément au mode préféré de l'invention les deux profilés sont liés entre eux par une charnière 10 sur au moins une partie de leur longueur commune. Cette charnière est une bande de matériau souple formant axe d'articulation et autour de laquelle le profilé 31 peut pivoter par rapport au profilé 21. En disposant la bande souple sur un côté des profilés on autorise l'articulation dans un sens seulement, vers l'intérieur du bac. Le profilé est empêché de pivoter de l'autre côté. La bande souple peut être fixée aux deux profilés de toute manière appropriée cependant il peut être avantageux de réaliser les deux profiles et la bande de charnière par co-extrusion les deux profilés en une matière plastique et la bande en une autre matière plastique. On a décrit la liaison à charnière entre le premier profilé 31 de la paroi latérale et le deuxième profilé 21 formant le cadre de la paroi de fond 2. Les autres peuvent être réalisés de la même façon : respectivement le premier profilé 41 avec le deuxième profilé 22, le premier profilé 51 avec le deuxième profilé 23 et le premier profilé 61 avec le deuxième profilé 24.
- Les bords supérieurs des quatre parois latérales comprennent des moyens de verrouillage deux à deux. Sur la
figure 6 on a représenté le moyen de verrouillage entre la paroi 3 et la paroi adjacente 6. Dans le prolongement du profilé 33 Sur le cadre 30 est monté un premier élément de verrouillage 36 avec des ergots 36a. Sur le cadre 60 de la paroi 6 est monté un deuxième élément de verrouillage 67. Cet élément 67 comprend un retour 67a en saillie à angle droit par rapport à la paroi 6, le long de son bord vertical 64. Le retour 67a comprend des logements 67b pour les ergots 36a. Comme on le voit sur lafigure 7 une languette 36b sur le premier élément 36 vient en prise en arrière d'une butée 67c sur le deuxième élément 67. Cette languette 36b est solidaire d'une partie élastique 36c du premier élément de verrouillage et peut être dégagée quand on exerce une force de pression sur cette partie élastique. - On observe que les éléments de verrouillage sont prolongés vers le haut chacun d'une aile verticale 36d et 67d. Ces ailes forment des moyens de calage lorsqu'on gerbe un bac sur l'autre. La charge verticale du bac supérieure est reprise par les profilés verticaux 62-64 et 42-44 des parois latérales transversales.
- On utilise les bacs de la façon suivante.
- Lorsque le bac est en volume on dispose les objets à l'intérieur et on peut gerber plusieurs bacs. Les efforts sont repris par les cadres et les profilés des parois et non par les panneaux retenus et maintenus par les cadres.
- Pour replier les bacs il suffit de déverrouiller les quatre moyens de verrouillage aux quatre angles supérieurs. On rabat la paroi 3 en premier contre la paroi de fond 2 puis on rabat la paroi 5 qui lui est parallèle. Elle vient sur la paroi 3. Ensuite on rabat successivement les deux autres parois 4 et 6. Les charnières des quatre parois sont avantageusement à des hauteurs légèrement différentes de façon à permettre l'empilement de ces dernières en position rabattue.
- Pour la mise en volume on procède aux opérations inverses.
Claims (4)
- Bac pliable (1) comprenant une paroi de fond (2) et des parois latérales (3, 4, 5, 6), les parois latérales étant mobiles entre une position dressée par rapport à la paroi de fond et une position repliée, inclinée à plat par rapport à la paroi de fond, caractérisé par le fait qu'au moins deux parois latérales (4, 6) sont formées d'un cadre (40, 60) rigide supportant un panneau, ledit cadre étant articulé le long de la paroi de fond, lesdites parois latérales comprenant un premier profilé (31, 41, 51, 61) fixé à la paroi de fond par une attache souple (10) formant articulation entre le premier profilé et la paroi de fond, la paroi de fond (2) comprenant des deuxièmes profilés (21, 22, 23, 24) le long de ses bords, les premiers profilés (31, 41, 51, 61) étant guidés le long des deuxièmes profilés (21, 22, 23, 24) et fixés à ceux-ci par ladite attache souple (10), les premiers et deuxièmes profilés étant co-extrudés avec l'attache souple.
- Bac selon la revendication 1 dont au moins une partie des parois latérales comprend au moins un troisième profilé prenant appui à la verticale sur la paroi de fond quand les parois sont redressées.
- Bac selon la revendication précédente dont la paroi de fond comprenant des pièces de renfort des angles, les troisièmes profilés verticaux prennent appui sur les dits renforts en position redressée.
- Bac selon l'une des revendications précédentes dont les parois latérales comprennent un moyen de verrouillage deux à deux pour maintenir les parois latérales en position redressée.
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Cited By (2)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
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WO2024184860A1 (fr) * | 2023-03-09 | 2024-09-12 | Tecnicarton S.L. | Corps d'emballage à barres internes et procédé d'assemblage/de désassemblage dudit corps d'emballage |
Families Citing this family (1)
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---|---|---|---|---|
IT201600129314A1 (it) * | 2016-12-21 | 2018-06-21 | S I M P A T S R L | Contenitore con sponde collassabili, e procedimento per la sua fabbricazione. |
Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
BE659426A (fr) * | 1965-02-08 | 1965-05-28 | ||
EP0192495A2 (fr) * | 1985-02-21 | 1986-08-27 | Sekisui Kaseihin Kogyo Kabushiki Kaisha | Elément de coin pour former une boîte et boîte utilisant un tel élément |
DE4446322A1 (de) * | 1994-10-07 | 1996-04-11 | Schoeller Plast Ag | Kastenförmiger Behälter |
US20040112895A1 (en) * | 2002-12-17 | 2004-06-17 | Bartasevich William E. | Lightweight shipping container |
-
2007
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Patent Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
BE659426A (fr) * | 1965-02-08 | 1965-05-28 | ||
EP0192495A2 (fr) * | 1985-02-21 | 1986-08-27 | Sekisui Kaseihin Kogyo Kabushiki Kaisha | Elément de coin pour former une boîte et boîte utilisant un tel élément |
DE4446322A1 (de) * | 1994-10-07 | 1996-04-11 | Schoeller Plast Ag | Kastenförmiger Behälter |
US20040112895A1 (en) * | 2002-12-17 | 2004-06-17 | Bartasevich William E. | Lightweight shipping container |
Cited By (3)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
CN106438609A (zh) * | 2016-12-21 | 2017-02-22 | 河南牧业经济学院 | 一种纸箱连接件、其所构成的蜂窝纸箱及相应的组装方法 |
CN106438609B (zh) * | 2016-12-21 | 2018-08-28 | 河南牧业经济学院 | 一种纸箱连接件、其所构成的蜂窝纸箱及相应的组装方法 |
WO2024184860A1 (fr) * | 2023-03-09 | 2024-09-12 | Tecnicarton S.L. | Corps d'emballage à barres internes et procédé d'assemblage/de désassemblage dudit corps d'emballage |
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