[go: up one dir, main page]

EP1607560A2 - Dispositif de fixation d'un panneu de cabine de douche - Google Patents

Dispositif de fixation d'un panneu de cabine de douche Download PDF

Info

Publication number
EP1607560A2
EP1607560A2 EP05356084A EP05356084A EP1607560A2 EP 1607560 A2 EP1607560 A2 EP 1607560A2 EP 05356084 A EP05356084 A EP 05356084A EP 05356084 A EP05356084 A EP 05356084A EP 1607560 A2 EP1607560 A2 EP 1607560A2
Authority
EP
European Patent Office
Prior art keywords
panel
profile
intended
grooves
fixing
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Granted
Application number
EP05356084A
Other languages
German (de)
English (en)
Other versions
EP1607560B1 (fr
EP1607560A3 (fr
Inventor
Laetitia Roussange
Franck Rougeron
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
Atelier du Bain
Original Assignee
Atelier du Bain
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by Atelier du Bain filed Critical Atelier du Bain
Publication of EP1607560A2 publication Critical patent/EP1607560A2/fr
Publication of EP1607560A3 publication Critical patent/EP1607560A3/fr
Application granted granted Critical
Publication of EP1607560B1 publication Critical patent/EP1607560B1/fr
Not-in-force legal-status Critical Current
Anticipated expiration legal-status Critical

Links

Images

Classifications

    • AHUMAN NECESSITIES
    • A47FURNITURE; DOMESTIC ARTICLES OR APPLIANCES; COFFEE MILLS; SPICE MILLS; SUCTION CLEANERS IN GENERAL
    • A47KSANITARY EQUIPMENT NOT OTHERWISE PROVIDED FOR; TOILET ACCESSORIES
    • A47K3/00Baths; Douches; Appurtenances therefor
    • A47K3/28Showers or bathing douches
    • A47K3/30Screens or collapsible cabinets for showers or baths
    • AHUMAN NECESSITIES
    • A47FURNITURE; DOMESTIC ARTICLES OR APPLIANCES; COFFEE MILLS; SPICE MILLS; SUCTION CLEANERS IN GENERAL
    • A47KSANITARY EQUIPMENT NOT OTHERWISE PROVIDED FOR; TOILET ACCESSORIES
    • A47K3/00Baths; Douches; Appurtenances therefor
    • A47K3/28Showers or bathing douches
    • A47K3/30Screens or collapsible cabinets for showers or baths
    • A47K2003/307Adjustable connections to the wall

Definitions

  • This piece covers the free space between the edge longitudinal wall of the panel and the wall of the shower enclosure opposite, after rectification of a possible false plumb of the panel. Seen from outside the shower enclosure, this piece conceals the profile, thus making it possible to improve the aesthetic aspect of the whole.
  • a notch longitudinal 22 In the corner of the profile 6 is formed a notch longitudinal 22.

Landscapes

  • Health & Medical Sciences (AREA)
  • Public Health (AREA)
  • Epidemiology (AREA)
  • General Health & Medical Sciences (AREA)
  • Residential Or Office Buildings (AREA)
  • Domestic Plumbing Installations (AREA)
  • Automobile Manufacture Line, Endless Track Vehicle, Trailer (AREA)
  • Load-Bearing And Curtain Walls (AREA)
  • Specific Sealing Or Ventilating Devices For Doors And Windows (AREA)
  • Body Structure For Vehicles (AREA)
  • Bathtubs, Showers, And Their Attachments (AREA)
  • Casings For Electric Apparatus (AREA)

Abstract

Ce dispositif de fixation d'un panneau (2) de cabine de douche comprend un profilé métallique longitudinal (6), de section en L, comportant deux ailes perpendiculaires (7 ; 8), dont l'une (7) est destinée à être fixée verticalement sur un mur d'une cabine de douche au niveau d'un bord extérieur (5) de la cabine de douche et dont l'autre (8) est destinée à s'étendre perpendiculairement au mur de fixation (5) de la première aile (7), la face extérieure de la deuxième aile (8) servant à l'appui et à la fixation du panneau (2), comportant au moins deux gorges longitudinales parallèles (9), s'étendant verticalement sur toute la hauteur du profilé (6) et dont les parois intérieures en vis-à-vis présentent un profil denté, formé par des stries (11) parallèles qui s'étendent sur toute la longueur des gorges (9) et qui sont destinées à recevoir des vis adaptées pour la fixation du panneau (2) sur le profilé (6).

Description

La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche.
Les cabines de douche sont généralement équipées de panneaux et/ou de portes de fermeture visant à éviter d'éclabousser le sol d'une salle de bain.
Les portes de cabine de douche sont généralement constituées d'un ensemble de panneaux fixes et/ou de plusieurs panneaux coulissant transversalement l'un par rapport à l'autre. Dans ce cas, la fixation et/ou le guidage des panneaux est assuré(e) par des profilés d'encadrement verticaux et horizontaux fixés au mur.
Toutefois, ce type de structure présente l'inconvénient d'être encombrant et est souvent difficile à installer, notamment dans le cas où le mur, sur lequel elle est fixée, n'est pas tout à fait vertical ou bien pas parfaitement perpendiculaire au sol.
Pour répondre à ces problèmes, une solution consiste à utiliser un montant mural longitudinal pour fixer l'extrémité du panneau de façon ajustable.
Par exemple, le brevet WO 03/009734 présente un assemblage de porte de douche dans lequel, un panneau latéral est monté sur un mur vertical de la cabine de douche, par l'intermédiaire d'un montant mural longitudinal en aluminium, de section en C ou en U, dans lequel vient directement s'encastrer le panneau. L'ensemble peut être ajusté afin de compenser un éventuel faux aplomb à l'aide de charnières ajustables indépendamment. Toutefois, un tel dispositif ne permet pas de s'adapter à des panneaux de dimensions et/ou de formes différentes.
Le document WO 95/19131 présente un montant mural pour cabine de douche, présentant une cavité une forme de U destinée à recevoir des panneaux d'épaisseur légèrement variable, grâce à un système de doigts flexible insérés à l'intérieur de la cavité, et capable de s'adapter à différentes configurations murales.
L'objet de la présente invention est de proposer un dispositif permettant de fixer des panneaux de cabine de douche, ayant des dimensions et/ou poids très varié(e)s, tout en permettant l'ajustement d'un éventuel faux aplomb, à l'aide de moyens peu coûteux et faciles à mettre en oeuvre.
Conformément à l'invention, ce but est atteint grâce à un dispositif comprenant un profilé métallique longitudinal, de section en L, comportant deux ailes perpendiculaires, dont l'une est destinée à être fixée verticalement sur un mur d'une cabine de douche au niveau d'un de ses bords extérieurs et dont l'autre est destinée à s'étendre perpendiculairement au mur de fixation de la première aile, la face extérieure de la deuxième aile servant à l'appui et à la fixation d'un panneau, comportant deux gorges longitudinales parallèles, s'étendant verticalement sur toute la hauteur du profilé et dont les parois intérieures en vis-à-vis présentent un profil denté, formé par des stries parallèles qui s'étendent sur toute la longueur des gorges et qui sont destinées à recevoir des vis adaptées pour la fixation du panneau sur le profilé.
Avantageusement, ce profilé métallique est formé en une seule pièce, de préférence en aluminium, et est obtenu par filage. De plus, l'aluminium présente l'avantage d'être léger, permettant ainsi une manipulation facile du profilé lors de sa fixation sur le mur de la cabine de douche.
Ce dispositif présente un caractère modulaire, dans la mesure où un même profilé permet de fixer des panneaux de forme et/ou de dimensions différentes, puisque cette fixation peut être réalisée au choix sur toute la longueur des deux gorges du profilé.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le panneau de la cabine de douche est percé d'au moins trois trous oblongs, disposés en quinconce selon deux lignes parallèles, de même écartement que les deux gorges du profilé.
De tels trous permettent l'engagement d'une vis ou d'une tige destinée à la fixation du panneau sur le profilé, tout en permettant à l'utilisateur de rectifier un éventuel faux aplomb du panneau (dû par exemple à des murs non parfaitement verticaux), avant de procéder à sa solidarisation à l'aide d'écrous de serrage montés à l'extrémité desdites tiges de fixation.
La disposition de trous en quinconce, permet d'alterner les points de fixation, selon deux axes correspondant aux deux gorges du profilé. Il est préférable de disposer d'au moins trois trous, pour une répartition équilibrée des forces exercées par le panneau sur les stries de deux gorges du profilé par les tiges.
Selon une autre caractéristique de l'invention, chaque vis de fixation possède un diamètre correspondant à la largeur de la gorge et un pas égal à l'espacement des stries de la gorge, de manière à visser chaque vis dans une des gorges du profilé pour la fixation du panneau sur le profilé.
Selon une autre caractéristique de l'invention, chaque vis est constituée par une tige filetée destinée à être vissée dans une gorge du profilé et sur l'autre extrémité de laquelle est destiné à être vissé un écrou prenant appui contre la face extérieure du panneau.
Le vissage d'un écrou au niveau de chaque trou du panneau permet la fixation de celui-ci sur le profilé métallique mural.
Selon une autre caractéristique de l'invention, une entretoise tubulaire est destinée à être montée sur la tige, entre la paroi extérieure du panneau et l'écrou.
Cette entretoise permet d'éviter un contact direct entre l'écrou et le panneau, ce qui évite les risques de détérioration de celui-ci.
Selon une autre caractéristique de l'invention, un accessoire, tel qu'une patère, est interposé entre l'entretoise et l'écrou.
Avantageusement, cette patère permet de suspendre un accessoire ou un article de toilette tel que, par exemple, un linge.
Selon une autre caractéristique de l'invention, le dispositif comprend de plus un profilé longitudinal en matière plastique servant à l'emboítement du bord vertical du panneau, situé du côté du mur de fixation du profilé, et prenant appui sur le fond d'une encoche longitudinale ménagée dans l'angle du profilé.
Cette pièce permet de recouvrir l'espace libre compris entre le bord longitudinal du panneau et le mur de la cabine de douche en vis-à-vis, après rectification d'un éventuel faux aplomb du panneau. Vu de l'extérieur de la cabine de douche, cette pièce cache le profilé, permettant ainsi d'améliorer l'aspect esthétique de l'ensemble.
Pour sa bonne compréhension, l'invention est à nouveau décrite ci-dessous, en référence au dessin schématique annexé représentant, à titre d'exemple non limitatif, une forme de réalisation du dispositif de fixation qu'elle concerne.
La figure 1 est une vue en perspective d'une cabine de douche équipée d'un tel dispositif de fixation.
La figure 2 est une vue en perspective éclatée d'un mode de réalisation d'une partie de ce dispositif de fixation selon la présente invention.
La figure 3 est une vue en coupe assemblée, selon la ligne III-III de la figure 2, dans une configuration particulière où deux des trous du panneau ont été ménagés à la même hauteur.
La figure 1 représente une cabine de douche, dont l'entrée est équipée d'un panneau 2 fixe, à l'extrémité duquel est fixée une porte 3 au moyen de charnières 4. Le panneau 2 est solidarisé au mur 5 de la cabine de douche, par l'intermédiaire d'un dispositif de fixation, selon la présente invention.
Comme le montrent les figures 2 et 3, ce dispositif de fixation comporte un profilé longitudinal 6, de section en forme de L et dont les deux ailes 7, 8 sont perpendiculaires.
L'aile 7 est fixée verticalement sur un mur 5, au niveau d'un bord extérieur de la cabine de douche. L'autre aile 8, s'étend perpendiculairement au mur de fixation 5 de la première aile 7.
La face extérieure de la deuxième aile 8 du profilé 6 est destinée au support et à la fixation du panneau 2. La face extérieure de la deuxième aile 8, en contact avec le panneau 2, comporte deux gorges longitudinales parallèles 9 qui s'étendent sur toute la hauteur du profilé 6. Les parois intérieures de ces gorges 9, se trouvant en vis-à-vis, présentent un profil denté, formé par des stries 11 parallèles, qui s'étendent sur toute la longueur des gorges 9.
Dans l'angle du profilé 6 est ménagée une encoche longitudinale 22.
Comme représenté sur la figure 1, le panneau 2 est percé de trois trous oblongs 12 destinés chacun à recevoir une tige 13, filetée sur toute sa longueur. Une bague en matière plastique 14, une entretoise tubulaire 15, une patère 16 et un écrou de serrage 17 présentent tous une ouverture de diamètre égal à celui de la tige 13 sur laquelle ils sont destinés à être montés.
Comme représenté sur les figures 2 et 3, un profilé longitudinal 18 en matière plastique, situé du côté du mur de fixation 5 du profilé 6, présente une gorge 19 en forme de U, s'étendant sur toute la longueur du profilé et de forme complémentaire de celle du bord longitudinal du panneau 2. Ce profilé 18 présente également une partie mâle 21, légèrement incurvée et de forme complémentaire à celle de l'encoche 22 du profilé 6.
D'un point de vue pratique, la fixation d'un panneau 2 de cabine de douche est réalisée selon les étapes suivantes.
Tout d'abord, le profilé métallique 6 est fixé par l'une de ses ailes 7 sur un mur 5 de la cabine de douche, de préférence au niveau d'un de ses bords extérieurs (à l'entrée de la cabine), là où le panneau 2 devra être fixé, perpendiculairement au mur 5.
Une fois que le profilé 6 est solidaire du mur 5, on procède à la fixation du panneau 2 sur l'autre aile 8 du profilé 6 s'étendant perpendiculairement au mur de fixation 5 de la première aile 7, de la manière suivante. L'un des bords longitudinaux du panneau 2 est emboíté dans la gorge 19 du profilé en matière plastique 18, puis l'ensemble 18, 2 est encastré dans l'encoche 22 prévue et ménagée dans l'angle du profilé métallique 6, par la partie convexe 21.
Pour fixer l'ensemble 18, 2 sur le profilé 6, une tige filetée 13 est engagée dans chacun des trous 12 du panneau 2, puis son extrémité est vissée dans une des gorges striées 9 du profilé 6. Un écrou 17 est ensuite vissé à l'autre extrémité de la tige 13, jusqu'à ce que l'écrou 17 vienne en contact avec le panneau 2, de manière à rendre le panneau 2 solidaire du profilé 6.
Alternativement, avant d'engager et de visser l'écrou 17, l'utilisateur peut enfiler sur la tige 13 une entretoise tubulaire 15, suivie d'une patère 16, qui permettra d'y suspendre un linge par exemple. L'ensemble 15, 16 est ensuite serré contre le panneau 2, par vissage de l'écrou 17 sur la tige 13.
Dans tous les cas, afin de protéger le panneau 2 de tout endommagement lié au serrage effectué par le vissage de l'écrou 17 sur la tige 13, l'utilisateur peut préalablement positionner une bague 14 en matière plastique sur la tige 13, destinée à venir en contact sur la surface du panneau 2. Cette bague de protection peut donc être positionnée entre l'entretoise 15 et la surface du panneau 2 ou bien entre l'écrou 17 et la surface du panneau 2. Une autre bague en matière plastique peut également être placée entre le profilé métallique 6 et le panneau 2, afin d'éviter au panneau 2 de glisser par rapport au profilé 6 et d'abímer le panneau 2.
L'invention apporte une grande amélioration par rapport à la technique existante en fournissant un dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche, de structure simple, pouvant convenir pour des panneaux de différentes tailles et de différents poids, permettant un réglage de faux aplomb, et possédant une excellente esthétique.
Il va de soi que l'invention n'est pas limitée à la forme de réalisation décrite ci-dessus à titre d'exemple, mais qu'elle en embrasse au contraire toutes les variantes de réalisation entrant dans le champ de protection défini par les revendications ci-annexées.
Ainsi, le dispositif selon l'invention pourrait comprendre un panneau de forme arrondie, ou percé d'un nombre différent de trous 12, un profilé 6 avec plus de deux gorges parallèles 9, ou des tiges 13 filetées non pas sur toute leur longueur mais ayant au moins une extrémité filetée, sans que l'on sorte pour autant du cadre de l'invention.

Claims (7)

  1. Dispositif de fixation d'un panneau (2) de cabine de douche caractérisé en ce qu'il comprend un profilé métallique longitudinal (6), de section en L, comportant deux ailes perpendiculaires (7 ; 8), dont l'une (7) est destinée à être fixée verticalement sur un mur d'une cabine de douche au niveau d'un bord extérieur (5) de la cabine de douche et dont l'autre (8) est destinée à s'étendre perpendiculairement au mur de fixation (5) de la première aile (7), la face extérieure de la deuxième aile (8) servant à l'appui et à la fixation du panneau (2), comportant au moins deux gorges longitudinales parallèles (9), s'étendant verticalement sur toute la hauteur du profilé (6) et dont les parois intérieures en vis-à-vis présentent un profil denté, formé par des stries (11) parallèles qui s'étendent sur toute la longueur des gorges (9) et qui sont destinées à recevoir des vis adaptées pour la fixation du panneau (2) sur le profilé (6).
  2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le panneau (2) est percé d'au moins trois trous oblongs (12), disposés en quinconce selon deux lignes parallèles, de même écartement que les deux gorges (9) du profilé (6).
  3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que chaque vis de fixation (13) possède un diamètre correspondant à la largeur de la gorge (9) et un pas égal à l'espacement des stries (11) de la gorge (9).
  4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque vis (13) est constituée par une tige filetée (13) destinée à être vissée dans une gorge (9) du profilé (6) et sur l'autre extrémité de laquelle est destiné à être vissé un écrou (17) prenant appui contre la face extérieure du panneau.
  5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'une entretoise tubulaire (15) est destinée à être montée sur la tige (13), entre la paroi extérieure du panneau (2) et l'écrou (17).
  6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'entre l'entretoise (15) et l'écrou (17) est interposé un accessoire tel qu'une patère (16).
  7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un profilé longitudinal (18) en matière plastique, servant à l'emboítement du bord vertical du panneau (2), situé du côté du mur de fixation (5) du profilé (6), et prenant appui sur le fond d'une encoche longitudinale (22) ménagée dans l'angle du profilé (6).
EP05356084A 2004-05-25 2005-05-18 Dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche Not-in-force EP1607560B1 (fr)

Applications Claiming Priority (2)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR0405626 2004-05-25
FR0405626A FR2870701B1 (fr) 2004-05-25 2004-05-25 Dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche

Publications (3)

Publication Number Publication Date
EP1607560A2 true EP1607560A2 (fr) 2005-12-21
EP1607560A3 EP1607560A3 (fr) 2006-03-15
EP1607560B1 EP1607560B1 (fr) 2008-07-02

Family

ID=34942708

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
EP05356084A Not-in-force EP1607560B1 (fr) 2004-05-25 2005-05-18 Dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche

Country Status (4)

Country Link
EP (1) EP1607560B1 (fr)
AT (1) ATE399922T1 (fr)
DE (1) DE602005007800D1 (fr)
FR (1) FR2870701B1 (fr)

Cited By (3)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
GB2453133A (en) * 2007-09-26 2009-04-01 Majestic Shower Company Ltd Shower screen
AT12969U1 (de) * 2008-02-13 2013-03-15 Palme Group Gmbh Wandschiene
CN109091046A (zh) * 2018-08-21 2018-12-28 上海健康医学院 一种洗浴用防跌倒装置

Citations (6)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
WO1995019131A1 (fr) * 1994-01-18 1995-07-20 Kohler Co. Jambage mural ajustable
DE19633225A1 (de) * 1995-09-01 1997-03-06 Artweger Industrie Gmbh Duschtrennwand
DE29701915U1 (de) * 1997-02-04 1997-05-22 Lido-Duschabtrennungen Ges. m.b.H., Taufkirchen Wandbefestigung für eine feststehende Glaswand
EP1243212A2 (fr) * 2001-03-23 2002-09-25 Altura Leiden Holding B.V. Cloison de douche
DE10118223A1 (de) * 2001-04-12 2002-10-24 Hubert Hefel Klemmbeschlag für Duschabtrennungen
WO2003009734A1 (fr) * 2001-07-24 2003-02-06 Kohler Co. Ensemble de porte de douche

Patent Citations (6)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
WO1995019131A1 (fr) * 1994-01-18 1995-07-20 Kohler Co. Jambage mural ajustable
DE19633225A1 (de) * 1995-09-01 1997-03-06 Artweger Industrie Gmbh Duschtrennwand
DE29701915U1 (de) * 1997-02-04 1997-05-22 Lido-Duschabtrennungen Ges. m.b.H., Taufkirchen Wandbefestigung für eine feststehende Glaswand
EP1243212A2 (fr) * 2001-03-23 2002-09-25 Altura Leiden Holding B.V. Cloison de douche
DE10118223A1 (de) * 2001-04-12 2002-10-24 Hubert Hefel Klemmbeschlag für Duschabtrennungen
WO2003009734A1 (fr) * 2001-07-24 2003-02-06 Kohler Co. Ensemble de porte de douche

Cited By (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
GB2453133A (en) * 2007-09-26 2009-04-01 Majestic Shower Company Ltd Shower screen
AT12969U1 (de) * 2008-02-13 2013-03-15 Palme Group Gmbh Wandschiene
CN109091046A (zh) * 2018-08-21 2018-12-28 上海健康医学院 一种洗浴用防跌倒装置
CN109091046B (zh) * 2018-08-21 2024-02-13 上海健康医学院 一种洗浴用防跌倒装置

Also Published As

Publication number Publication date
EP1607560B1 (fr) 2008-07-02
ATE399922T1 (de) 2008-07-15
FR2870701A1 (fr) 2005-12-02
EP1607560A3 (fr) 2006-03-15
DE602005007800D1 (de) 2008-08-14
FR2870701B1 (fr) 2006-08-11

Similar Documents

Publication Publication Date Title
FR3035428A3 (fr) Systeme pour porte de douche, et porte de douche
CH625591A5 (en) Hinge
EP0195721A1 (fr) Dispositif d'antidécrochage pour porte coulissante
EP1607560B1 (fr) Dispositif de fixation d'un panneau de cabine de douche
CH622847A5 (fr)
EP0651110B1 (fr) Dispositif d'immobilisation d'un raidisseur vertical pour garde-corps vis-a-vis d'un support d'appui au sol
FR2629996A1 (fr) Ecran adaptable a une baignoire, integrant un dispositif de coulissement vertical des parois
FR2465864A1 (fr) Panneau pivotant a position reglable du pivot, notamment pour l'equipement d'une cabine de douche
FR2938592A1 (fr) Support de traversee de paroi pour dispositif de manoeuvre a manivelle
FR2944825A1 (fr) Dispositif de fixation de ferrure notamment pour fenetres en aluminium ou matiere plastique, ferrure et vantail ou cadre dormant equipes.
FR2478723A1 (fr) Systeme de suspension pour un panneau de cloison mobile d'une cloison coulissante
FR2731339A1 (fr) Appareil electromenager avec panneau frontal decoratif
FR2710944A1 (fr) Dispositif de montage d'une paroi plane dans un montant articulé notamment pour pare-douche.
FR2930583A1 (fr) Dispositif empechant le pincement des doigts entre une porte et son bati
FR3087214A1 (fr) Boîtier de banche pour la pose de raccord de plomberie
FR2952958A1 (fr) Dispositif de maintien d'un organe flexible de transmission
EP4455429A1 (fr) Panneau brise-vue ou d'occultation de clôtures en treillis rigide et son procédé de fixation
FR2913046A1 (fr) Talon de fermeture partielle d'un debouche longitudinal d'un coffre-tunnel
FR2577972A1 (fr) Charniere a encliquetage en position ouverte et/ou fermee
FR2711907A1 (fr) Etagère pour fixer une cabine de douche.
FR3033355A1 (fr) Dispositif de montage en pivotement pour un vantail sur un dormant
FR2615091A1 (fr) Ecran pour baignoire ou bac de douche
EP3299564A1 (fr) Structure de verrière équipée d'un profilé de rive
FR2749497A1 (fr) Ensemble de fixation de parties d'une cabine de douche
EP3907354A1 (fr) Systeme d'actionnement de poignee de porte et gamme de systemes

Legal Events

Date Code Title Description
PUAI Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: A2

Designated state(s): AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR

AX Request for extension of the european patent

Extension state: AL BA HR LV MK YU

PUAL Search report despatched

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009013

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: A3

Designated state(s): AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR

AX Request for extension of the european patent

Extension state: AL BA HR LV MK YU

17P Request for examination filed

Effective date: 20060410

17Q First examination report despatched

Effective date: 20060803

AKX Designation fees paid

Designated state(s): AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR

GRAP Despatch of communication of intention to grant a patent

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1

RIC1 Information provided on ipc code assigned before grant

Ipc: E05D 5/02 20060101ALI20080131BHEP

Ipc: E05D 7/04 20060101AFI20080131BHEP

Ipc: A47K 3/30 20060101ALI20080131BHEP

GRAS Grant fee paid

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3

GRAA (expected) grant

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: B1

Designated state(s): AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HU IE IS IT LI LT LU MC NL PL PT RO SE SI SK TR

REG Reference to a national code

Ref country code: GB

Ref legal event code: FG4D

Free format text: NOT ENGLISH

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: EP

REF Corresponds to:

Ref document number: 602005007800

Country of ref document: DE

Date of ref document: 20080814

Kind code of ref document: P

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: FG4D

Free format text: LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: SI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: NL

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

NLV1 Nl: lapsed or annulled due to failure to fulfill the requirements of art. 29p and 29m of the patents act
PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: LT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: IS

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081102

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: FD4D

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: ES

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081013

Ref country code: BG

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081002

Ref country code: PT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081202

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: EE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: IE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: DK

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

PLBE No opposition filed within time limit

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261

STAA Information on the status of an ep patent application or granted ep patent

Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: SK

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: CZ

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

Ref country code: RO

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

26N No opposition filed

Effective date: 20090403

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: IT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: MC

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20090531

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: PL

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: SE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081002

Ref country code: CH

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20090531

Ref country code: LI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20090531

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: ST

Effective date: 20100129

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20090602

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: PL

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20081003

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Payment date: 20100709

Year of fee payment: 6

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: LU

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20090518

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: HU

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20090103

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: TR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: CY

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20080702

BERE Be: lapsed

Owner name: ATELIER DU BAIN

Effective date: 20110531

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20110531

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DE

Payment date: 20120426

Year of fee payment: 8

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GB

Payment date: 20120426

Year of fee payment: 8

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: AT

Payment date: 20120424

Year of fee payment: 8

REG Reference to a national code

Ref country code: AT

Ref legal event code: MM01

Ref document number: 399922

Country of ref document: AT

Kind code of ref document: T

Effective date: 20130531

GBPC Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee

Effective date: 20130518

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: AT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20130531

Ref country code: DE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20131203

REG Reference to a national code

Ref country code: DE

Ref legal event code: R119

Ref document number: 602005007800

Country of ref document: DE

Effective date: 20131203

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GB

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20130518