[go: up one dir, main page]

EP1059505B1 - Douille métallique de munition pour armes à feu interieurement revêtue d'un manchon anti-érosif - Google Patents

Douille métallique de munition pour armes à feu interieurement revêtue d'un manchon anti-érosif Download PDF

Info

Publication number
EP1059505B1
EP1059505B1 EP00401523A EP00401523A EP1059505B1 EP 1059505 B1 EP1059505 B1 EP 1059505B1 EP 00401523 A EP00401523 A EP 00401523A EP 00401523 A EP00401523 A EP 00401523A EP 1059505 B1 EP1059505 B1 EP 1059505B1
Authority
EP
European Patent Office
Prior art keywords
cartridge case
sleeve
combustible
titanium oxide
nitrocellulose
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Expired - Lifetime
Application number
EP00401523A
Other languages
German (de)
English (en)
Other versions
EP1059505A1 (fr
Inventor
Isabelle Brun
Jean-Louis Paulin
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
Safran Ceramics SA
Original Assignee
SNPE Materiaux Energetiques SA
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by SNPE Materiaux Energetiques SA filed Critical SNPE Materiaux Energetiques SA
Publication of EP1059505A1 publication Critical patent/EP1059505A1/fr
Application granted granted Critical
Publication of EP1059505B1 publication Critical patent/EP1059505B1/fr
Anticipated expiration legal-status Critical
Expired - Lifetime legal-status Critical Current

Links

Classifications

    • F—MECHANICAL ENGINEERING; LIGHTING; HEATING; WEAPONS; BLASTING
    • F42—AMMUNITION; BLASTING
    • F42B—EXPLOSIVE CHARGES, e.g. FOR BLASTING, FIREWORKS, AMMUNITION
    • F42B5/00—Cartridge ammunition, e.g. separately-loaded propellant charges
    • F42B5/02—Cartridges, i.e. cases with charge and missile
    • F42B5/24—Cartridges, i.e. cases with charge and missile for cleaning; for cooling; for lubricating ; for wear reducing

Definitions

  • the present invention provides such a solution and primarily relates to a new socket metallic ammunition for firearms comprising a metal bottom and skirt, at least partially internally coated with a new anti-erosion additive comprising titanium oxide as an anti-erosion agent.
  • This new socket is characterized in that the new anti-erosion add-on is a rigid sleeve made up of a combustible matrix loaded with powdery titanium oxide, in that the weight content of TiO 2 is between 10% and 30% relative to the total weight of the sleeve, limits included, and in that the combustible matrix comprises fibrous nitrocellulose, fibrous cellulose and an organic resin.
  • the sleeve has a longitudinal slot or helical over its entire length so as to offer a certain radial elasticity facilitating its implementation place by the collar of the socket, as well as its positioning and holding it against the surface inside of the sleeve skirt.
  • the combustible matrix is essentially consisting of fibrous nitrocellulose, of fibrous cellulose and organic resin, say that the sum of the weight contents in nitrocellulose, cellulose and resin is more than 95% with respect to the fuel matrix.
  • fibrous nitrocellulose it is possible to use any industrial nitrocellulose with a nitrogen level less than 13.8%.
  • the apparent density measured is 0.85 g / cm 3 .

Landscapes

  • Engineering & Computer Science (AREA)
  • General Engineering & Computer Science (AREA)
  • Paints Or Removers (AREA)
  • Filling Or Discharging Of Gas Storage Vessels (AREA)
  • Details Or Accessories Of Spraying Plant Or Apparatus (AREA)
  • Agricultural Chemicals And Associated Chemicals (AREA)
  • Manufacturing Of Micro-Capsules (AREA)
  • Materials For Medical Uses (AREA)
  • Chemical Or Physical Treatment Of Fibers (AREA)
  • Compositions Of Macromolecular Compounds (AREA)

Description

L'invention se situe dans le domaine des munitions pour armes à feu, notamment pour artillerie de gros calibre, et concerne plus particulièrement une nouvelle douille métallique de munition pour armes à feu destinée à contenir un chargement propulsif combustible ayant vocation à assurer la propulsion d'un projectile.
Le problème de l'usure et de l'érosion physique et/ou chimique des armes à feu provoquées par les frottements du projectile de la munition et des gaz chauds de combustion du chargement propulsif sur la paroi interne du tube des armes à feu est connu depuis très longtemps.
Plusieurs solutions à ce problème ont déjà été proposées, mais aucune n'est vraiment satisfaisante, notamment parce que le coût est trop élevé et/ou l'efficacité insuffisante, et/ou parce que la solution engendre d'autres problèmes.
Le brevet FR 1 526 983 enseigne par exemple qu'on peut réduire l'érosion du tube de l'arme à feu en revêtant la surface interne de la douille métallique d'une enveloppe constituée d'un tissu enduit ou imprégné d'une cire paraffinique chargée d'un ou plusieurs oxydes métalliques en poudre, tels que SiO2, MgO, SnO2 et TiO2.
Cette solution présente plusieurs inconvénients. Tout d'abord, la cinétique de départ des charges, dépendante de la température de ramollissement de la cire et de la tenue du tissu, est mal maítrisée.
Elle présente aussi l'inconvénient d'un risque de pollution de l'allumeur et de la poudre propulsive par dépôt de particules d'oxydes métalliques arrachées de leur support. En cas de sollicitations mécaniques sévères de la munition, une telle pollution peut conduire à l'inhibage des grains de poudre propulsive, puis par suite provoquer un mauvais allumage (retard), puis même l'éclatement du tube de l'arme. De plus, l'efficacité anti-érosive est assez limitée par rapport au niveau recherché par les utilisateurs actuels, et on observe la présence de résidus dans le tube de l'arme, ce qui provoque son encrassement.
Le brevet US 3 148 620 enseigne qu'on peut résoudre le problème de pollution précité en interposant une feuille d'un matériau combustible entre la charge propulsive et le tissu anti-érosif, mais on constate alors une baisse importante de l'efficacité anti-érosive et l'appoint anti-érosif devient complexe et coûteux.
L'homme du métier est donc toujours à la recherche d'une solution simple, efficace et peu onéreuse au problème précité de l'usure et de l'érosion du tube des armes à feu.
La présente invention propose une telle solution et a principalement pour objet une nouvelle douille métallique de munition pour armes à feu comprenant un fond et une jupe métalliques, au moins partiellement intérieurement revêtue d'un nouvel appoint anti-érosif comprenant de l'oxyde de titane comme agent anti-érosif.
Cette nouvelle douille est caractérisée en ce que le nouvel appoint anti-érosif est un manchon rigide constitué d'une matrice combustible chargée en oxyde de titane pulvérulent, en ce que la teneur pondérale en TiO2 est comprise entre 10% et 30% par rapport au poids total du manchon, limites incluses, et en ce que la matrice combustible comprend de la nitrocellulose fibreuse, de la cellulose fibreuse et une résine organique.
On a constaté, de façon inattendue, qu'on obtenait ainsi une excellente diffusion de la charge TiO2 dans l'écoulement gazeux pendant le coup de feu ainsi qu'une efficacité anti-érosive très supérieure, pouvant atteindre un facteur 30, à celle observée en utilisant la même quantité de TiO2 dans un tissu imprégné tel que décrit dans l'état de la technique précité, alors que la réalisation de ce manchon, et sa mise en place rapide et sans collage dans la jupe de la douille, sont des opérations simples et peu onéreuses.
De plus , on a constaté une excellente retenue de la charge TiO2 par le matériau fibreux durant toutes les phases de la vie de la munition, et il n'est pas nécessaire d'interposer une protection entre le manchon anti-érosif et le chargement propulsif pour éviter la pollution du chargement. Cela représente un avantage considérable concernant le compromis précité sécurité de fonctionnement des munitions/efficacité de l'action anti-érosive.
Par ailleurs, on a également noté l'absence de phénomène d'encrassement du tube de l'arme, et même de la douille, pendant le coup de feu.
La présente invention a également comme objet, d'une part le nouvel appoint anti-érosif précité, et d'autre part une nouvelle munition pour armes à feu comprenant la douille métallique précitée selon l'invention contenant un chargement propulsif combustible et munie d'une amorce et d'un projectile fixés à la douille de façon bien connue de l'homme du métier.
Le métal constituant la nouvelle douille selon l'invention et plus particulièrement le fond et la jupe, peut être tout métal ou alliage métallique habituellement utilisé pour confectionner des douilles métalliques, comme par exemple l'acier et le laiton.
Selon l'invention, la douille est intérieurement revêtue par le manchon anti-érosif, soit en totalité sur toute la hauteur de la jupe, soit partiellement sur une partie seulement de cette hauteur.
Par « revêtue », il faut comprendre que le manchon est en contact total ou partiel avec l'intérieur de la jupe. Le contact partiel peut être ponctuel, linéaire ou surfacique. De façon générale, en cas de contact partiel, celui-ci est matérialisé par plusieurs zones de contact ponctuelles et/ou linéaires et/ou surfaciques.
De façon générale encore, la forme du manchon épouse celle de la douille. Le manchon peut par exemple être cylindrique ou quasi cylindrique, tronconique, ou comporter une partie cylindrique et une partie tronconique.
Le manchon peut aussi être constitué par un empilage de plusieurs tronçons.
De façon préférée, le manchon présente extérieurement des cannelures longitudinales venant en contact avec la surface intérieure de la jupe de la douille. De telles zones de contact sont linéaires, ou quasi linéaires, ou bien encore forment d'étroites bandes longitudinales.
Une telle configuration crée, entre la paroi intérieure de la jupe et le manchon, des conduits longitudinaux qui favorisent la combustion de la matrice combustible du manchon ainsi que l'écoulement de tous les gaz de combustion du chargement propulsif et du manchon.
Selon une autre variante préférée de l'invention, le manchon présente une fente longitudinale ou hélicoïdale sur toute sa longueur de manière à offrir une certaine élasticité radiale facilitant sa mise en place par le collet de la douille, ainsi que son positionnement et son maintien contre la surface intérieure de la jupe de la douille.
Selon l'invention, le manchon rigide est constitué d'une matrice combustible comprenant de la nitrocellulose fibreuse, de la cellulose fibreuse et une résine organique, chargée par du TiO2 pulvérulent.
La matrice combustible peut également comprendre certains additifs, tels que des stabilisants comme la diphénylamine.
De façon préférée, la matrice combustible est essentiellement constituée de nitrocellulose fibreuse, de cellulose fibreuse et de résine organique, c'est à dire que la somme des teneurs pondérales en nitrocellulose, cellulose et résine est supérieure à 95% par rapport à la matrice combustible.
La teneur en TiO2 est comprise entre 10% en poids et 30% en poids par rapport au poids total du manchon, limites incluses.
La granulométrie du TiO2 peut être quelconque. Elle est par exemple de l'ordre de 50 µm.
Le manchon peut également comprendre d'autres charges que TiO2, notamment d'autres oxydes minéraux connus pour leur action anti-érosive.
Comme cellulose fibreuse, on utilise de préférence des fibres de Kraft®, mais les autres fibres cellulosiques naturelles ou régénérées peuvent tout aussi bien convenir, y compris les fibres de pâte mécanique et les viscoses.
Comme nitrocellulose fibreuse, on peut utiliser toute nitrocellulose industrielle ayant un taux d'azote inférieur à 13,8%.
Comme résine organique, on peut utiliser toute résine ou mélange de résines ayant la propriété de floculer sur les fibres de nitrocellulose ou de cellulose.
Les résines préférées selon l'invention sont les résines acryliques, les résines vinyliques, les latex à base de butadiène comme les latex butadiène styrène ou butadiène acrylonitrile.
Les rapports des différents constituants du manchon peuvent varier dans de grandes proportions.
Il faut néanmoins une quantité minimale de résine pour permettre une agglomération suffisante des fibres, et on a observé qu'il est nécessaire que la quantité pondérale de résine représente au moins 2% de la quantité pondérale de nitrocellulose et de cellulose utilisée. On utilisera de préférence une quantité pondérale comprise entre 5% et 15%, par exemple voisine de 10%.
Le rapport pondéral nitrocellulose/cellulose peut varier entre 8 et 1/8, de préférence entre 8 et 1/2.
Le manchon rigide peut être obtenu selon les techniques bien connues de l'homme du métier à partir d'une suspension aqueuse des divers constituants, par exemple par feutrage.
Ses dimensions sont adaptées à celles de la douille, de façon à pouvoir revêtir la paroi interne de la douille après introduction.
L'exemple non limitatif suivant illustre l'invention et les avantages qu'elle procure.
a) Réalisation d'un manchon cylindrique rigide de masse 480 g constitué d'une matrice combustible (384 g) chargée en TiO2 (96 g), de diamètre extérieur 122 mm, et d'épaisseur 4 mm.
Dans une suspension aqueuse constituée de 97,6 parties en poids de fibres de Kraft, de 248 parties en poids de nitrocellulose ayant un taux d'azote de 13,4% et de 9600 parties en poids d'eau, on ajoute 96 parties en poids de TiO2 ayant un diamètre médian de 44 µm, 33,6 parties en poids d'une résine acrylique de type polyacrylate de méthyle et d'éthyle et 4,8 parties en poids de diphénylamine.
Après obtention d'un mélange homogène, on réalise, selon la technique de feutrage bien connue de l'homme du métier, 2 tronçons de manchon, de longueur 185 mm, de diamètre extérieur 122 mm et d'épaisseur 4 mm, ayant chacun une masse de 240 g.
La masse volumique apparente mesurée est de 0,85 g/cm3.
Les propriétés mécaniques, et de combustion en bombe manométrique mesurées à la densité de chargement de 0,1 g/ cm3, sont les suivantes :
Figure 00080001
Figure 00080002
Vivacité : 177 Hz
Temps de combustion
caractéristique (0,5 à 0,9 P max) 3,6 ms
Durée totale de combustion (3 MPa à P max) 51 ms
b) Réalisation d'une douille, d'une cartouche et d'une munition de diamètre 105 mm selon l'invention, comportant le manchon réalisé en a) comme appoint anti-érosif
Après avoir fendu longitudinalement chacun des 2 tronçons de manchon réalisés en a), on les roule légèrement sur eux-mêmes de façon à permettre leur introduction par le collet d'une douille en laiton de type 105F4 comportant un culot et une jupe approximativement cylindrique de longueur 607 mm.
Les diamètres intérieur et extérieur du collet sont respectivement 104 mm et 107 mm.
La jupe comporte une partie cylindrique de diamètre intérieur 122 mm et de longueur environ 400 mm, ainsi qu'une partie tronconique faisant liaison entre cette partie cylindrique et le collet.
Après pénétration successive des 2 tronçons de manchon dans la douille par son collet, puis relâchement, on les enfonce jusqu'à ce qu'ils soient empilés et revêtent intérieurement la partie cylindrique de la jupe.
On a obtenu une cartouche en positionnant une amorce de type TPA 27 x 320 bien connue de l'homme du métier au niveau du culot de la douille, puis en remplissant la douille par 5,6 kg d'une charge propulsive constituée d'une poudre double base nitrocellulose/nitroglycérine de type GB 19 T (1,65) GR également bien connue de l'homme du métier.
On a ensuite obtenu une munition en positionnant par le collet de la cartouche, de façon bien connue de l'homme du métier, un projectile de type boulet empenné OFL 105 de 5,8 kg, lesté à 6,25 kg.
c) Evaluation en arme de munitions obtenues selon b)
L'évaluation en arme (canon de type 105 F1) de 20 munitions identiques obtenues comme selon b) a permis de constater une usure du tube de l'arme de 0,5 µm par coup, mesurée après les 20 coups à l'aide d'une étoile de métrologie de façon bien connue de l'homme du métier.
Lors de ces tirs, la vitesse initiale mesurée du projectile est de 1527 m/s et les pressions maximales, respectivement mesurées à 110 mm et 508 mm de la culasse, sont de 405 MPa et 387 MPa (valeurs moyennes). On note par ailleurs l'absence d'encrassement du tube et même de la douille pendant le coup de feu.
Parallèlement à cet exemple selon l'invention, on a réalisé deux exemples comparatifs, ne faisant pas partie de l'invention, afin de bien mettre en évidence le problème résolu par l'invention et les avantages qu'elle procure.
Selon le premier exemple comparatif, on a réalisé 20 munitions identiques ne se différenciant de la munition précitée selon l'invention que par l'appoint anti-érosif utilisé, à savoir, l'utilisation, au lieu du manchon rigide réalisé selon a), d'un appoint de 182 g bien connu de l'homme du métier, correspondant à l'état de la technique selon FR 1 526 983 précité, constitué de 53% en poids de TiO2 et de 47% en poids de cire et tissu support.
On notera que la quantité de TiO2 est identique (96 g) à celle utilisée selon l'invention.
L'évaluation en arme, dans les mêmes conditions expérimentales qu'en c) selon l'invention, a permis de constater une usure du tube de l'arme de 7 µm par coup, à savoir une usure 14 fois supérieure à celle constatée avec les munitions selon l'invention.
Selon le second exemple comparatif, on a utilisé le même appoint de 182 g que celui utilisé selon le premier exemple comparatif, mais comprenant en outre une feuille de protection pour éviter la pollution du chargement, comme cela est enseigné par US 3 148 620 précité dans l'état de la technique.
L'évaluation en arme, dans les mêmes conditions expérimentales qu'en c) selon l'invention, a permis de constater une usure du tube de l'arme de 14 µm par coup, à savoir une usure 28 fois supérieure à celle constatée avec les munitions selon l'invention.

Claims (9)

  1. Douille métallique de munition pour armes à feu au moins partiellement intérieurement revêtue d'un appoint anti-érosif comprenant de l'oxyde de titane pulvérulent, caractérisée en ce que l'appoint anti-érosif est un manchon rigide constitué d'une matrice combustible chargée en oxyde de titane, en ce que la teneur pondérale en oxyde de titane est comprise entre 10% et 30% par rapport au poids total du manchon, et en ce que la matrice combustible comprend de la nitrocellulose fibreuse, de la cellulose fibreuse et une résine organique.
  2. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que la matrice combustible est essentiellement constituée de nitrocellulose fibreuse, de cellulose fibreuse et de résine organique.
  3. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le rapport pondéral résine/nitrocellulose + cellulose est compris entre 0,05 et 0,15 et en ce que le rapport pondéral nitrocellulose/cellulose est compris entre 8 et 1/2.
  4. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que la résine organique est choisie dans le groupe constitué par les résines acryliques, les résines vinyliques, les latex à base de butadiène, et leurs mélanges.
  5. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le manchon présente extérieurement des cannelures longitudinales venant en contact avec la surface intérieure de la jupe de la douille.
  6. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le manchon présente une fente longitudinale ou hélicoïdale sur toute sa longueur.
  7. Douille métallique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le manchon est constitué par un empilage de plusieurs tronçons.
  8. Munition pour armes à feu comprenant une douille métallique munie d'une amorce, d'un projectile, et contenant un chargement propulsif combustible, caractérisée en ce que la douille est une douille selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
  9. Appoint anti-érosif destiné à intérieurement revêtir une douille métallique de munition pour armes à feu, caractérisé en ce que cet appoint est un manchon rigide constitué d'une matrice combustible chargée en oxyde de titane, en ce que la teneur pondérale en oxyde de titane est comprise entre 10% et 30% par rapport au poids total du manchon, et en ce que la matrice combustible comprend de la nitrocellulose fibreuse, de la cellulose fibreuse et une résine organique.
EP00401523A 1999-06-08 2000-05-30 Douille métallique de munition pour armes à feu interieurement revêtue d'un manchon anti-érosif Expired - Lifetime EP1059505B1 (fr)

Applications Claiming Priority (2)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR9907219A FR2794854B1 (fr) 1999-06-08 1999-06-08 Douille metallique de munition pour armes a feu interieurement revetue d'un manchon anti-erosif
FR9907219 1999-06-08

Publications (2)

Publication Number Publication Date
EP1059505A1 EP1059505A1 (fr) 2000-12-13
EP1059505B1 true EP1059505B1 (fr) 2004-01-21

Family

ID=9546519

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
EP00401523A Expired - Lifetime EP1059505B1 (fr) 1999-06-08 2000-05-30 Douille métallique de munition pour armes à feu interieurement revêtue d'un manchon anti-érosif

Country Status (5)

Country Link
EP (1) EP1059505B1 (fr)
AT (1) ATE258305T1 (fr)
DE (1) DE60007799T2 (fr)
FR (1) FR2794854B1 (fr)
IL (1) IL136555A (fr)

Family Cites Families (6)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
GB998450A (en) * 1956-11-14 1965-07-14 Mini Of Nat Defence Of Canada Reduction of gun barrel wear
GB950607A (en) 1959-08-14 1964-02-26 Military Training Device Co Ak Improvements in or relating to ammunition cartridges
DE1578199B1 (de) * 1966-01-24 1970-03-05 Prb Nv Kartusche od.dgl.fuer Feuerwaffen
FR1526983A (fr) 1966-01-24 1968-05-31 Prb Nv Réducteur d'érosion
US3403625A (en) * 1968-01-18 1968-10-01 Wegematic Corp Wear reduction additives
DE3544907A1 (de) * 1985-12-19 1987-06-25 Diehl Gmbh & Co Additiv-manschette fuer grosskalibrige geschuetzmunition zur schonung des waffenrohres

Also Published As

Publication number Publication date
DE60007799T2 (de) 2004-11-25
FR2794854B1 (fr) 2002-05-17
FR2794854A1 (fr) 2000-12-15
EP1059505A1 (fr) 2000-12-13
IL136555A (en) 2003-03-12
DE60007799D1 (de) 2004-02-26
IL136555A0 (en) 2001-06-14
ATE258305T1 (de) 2004-02-15

Similar Documents

Publication Publication Date Title
EP2997310B1 (fr) Cartouche avec étui sans collet
CH650073A5 (fr) Projectile pour armes de poing et d'epaule et cartouche munie d'un tel projectile.
KR20120079147A (ko) 발사체
EP0082758B1 (fr) Chargement propulsif mixte pour munitions avec douille
EP0737298B1 (fr) Balle de chasse a fleche telescopee, comportant un sous-projectile associe a un lanceur
EP1059505B1 (fr) Douille métallique de munition pour armes à feu interieurement revêtue d'un manchon anti-érosif
EP0659264B1 (fr) Dispositif d'etancheite aux gaz de propulsion pour munitions d'artillerie
EP0481838B1 (fr) Elément peu vulnérable de munition explosive comportant un chargement explosif multicomposition et procédé d'obtention d'un effet de souffle et/ou de bulles
EP0279715B1 (fr) Arme à feu pour tirer des munitions sans douilles et munitions pour une telle arme
GB2632796A (en) A shotgun cartridge
EP0204623B1 (fr) Allumeur destiné aux chargements générateurs de gaz des obus
US3628456A (en) Propellant charge for telescoped caseless ammunition having a deterrent-coated aft-end
EP1472199B1 (fr) Agent decuivrant
BE1008935A3 (fr) Munition de tir avec une douille combustible pour charge propulsive.
EP0005112B1 (fr) Chargement propulsif de munitions et procédé de remplissage de douilles
FR2728675A1 (fr) Cartouche avec une douille et un projectile a fleche
EP0234138B1 (fr) Vernis protecteur contre la thermoinitiation d'une munition sans douille ou à douille combustible
RU2797572C1 (ru) Боеприпас гладкоствольного огнестрельного оружия
WO2024062199A1 (fr) Chargements combustibles adherant a la paroi interne d'une structure combustible contenant un chargement propulsif
KR102015621B1 (ko) 포신마모방지 외부 도장층 방식 소진탄피 및 이의 제조 방법
BE859466A (fr) Melanges pour charges propulsives exempts de nitrocellulose.
RU2156949C1 (ru) Патрон
FR2848658A1 (fr) Obus d'artillerie a grande portee
EP0382657A1 (fr) Cartouche pour fusil et autres armes à feu
FR2712686A1 (fr) Ensemble propulseur-allumeur adaptable aux grenades à bouchon.

Legal Events

Date Code Title Description
PUAI Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: A1

Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE

AX Request for extension of the european patent

Free format text: AL;LT;LV;MK;RO;SI

17P Request for examination filed

Effective date: 20010613

AKX Designation fees paid

Free format text: AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE

GRAH Despatch of communication of intention to grant a patent

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOS IGRA

RAP1 Party data changed (applicant data changed or rights of an application transferred)

Owner name: SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES

GRAS Grant fee paid

Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3

GRAA (expected) grant

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210

AK Designated contracting states

Kind code of ref document: B1

Designated state(s): AT BE CH CY DE DK ES FI FR GB GR IE IT LI LU MC NL PT SE

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: CY

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040121

Ref country code: IE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040121

Ref country code: ES

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040121

Ref country code: IT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT;WARNING: LAPSES OF ITALIAN PATENTS WITH EFFECTIVE DATE BEFORE 2007 MAY HAVE OCCURRED AT ANY TIME BEFORE 2007. THE CORRECT EFFECTIVE DATE MAY BE DIFFERENT FROM THE ONE RECORDED.

Effective date: 20040121

Ref country code: FI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040121

Ref country code: NL

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040121

REG Reference to a national code

Ref country code: GB

Ref legal event code: FG4D

Free format text: NOT ENGLISH

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: EP

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: FG4D

Free format text: FRENCH

REF Corresponds to:

Ref document number: 60007799

Country of ref document: DE

Date of ref document: 20040226

Kind code of ref document: P

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: NV

Representative=s name: MICHELI & CIE INGENIEURS-CONSEILS

GBT Gb: translation of ep patent filed (gb section 77(6)(a)/1977)

Effective date: 20040310

REG Reference to a national code

Ref country code: SE

Ref legal event code: TRGR

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040421

Ref country code: DK

Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT

Effective date: 20040421

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: LU

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20040530

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: MC

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20040531

NLV1 Nl: lapsed or annulled due to failure to fulfill the requirements of art. 29p and 29m of the patents act
REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: TP

REG Reference to a national code

Ref country code: IE

Ref legal event code: FD4D

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: TP

PLBE No opposition filed within time limit

Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261

STAA Information on the status of an ep patent application or granted ep patent

Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: PUE

Owner name: EURENCO FRANCE

Free format text: SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES#12, QUAI HENRI IV#75004 PARIS (FR) -TRANSFER TO- EURENCO FRANCE#12, QUAI HENRI IV#75004 PARIS (FR)

REG Reference to a national code

Ref country code: GB

Ref legal event code: 732E

26N No opposition filed

Effective date: 20041022

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: PT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20040621

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: PUE

Owner name: EURENCO

Free format text: EURENCO FRANCE#12, QUAI HENRI IV#75004 PARIS (FR) -TRANSFER TO- EURENCO#12 QUAI HENRI IV#75004 PARIS (FR)

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: NV

Representative=s name: MICHELI & CIE SA

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: TP

REG Reference to a national code

Ref country code: GB

Ref legal event code: 732E

Free format text: REGISTERED BETWEEN 20100722 AND 20100728

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: GB

Payment date: 20140520

Year of fee payment: 15

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DE

Payment date: 20140509

Year of fee payment: 15

Ref country code: SE

Payment date: 20140515

Year of fee payment: 15

Ref country code: AT

Payment date: 20140423

Year of fee payment: 15

Ref country code: CH

Payment date: 20140513

Year of fee payment: 15

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Payment date: 20140527

Year of fee payment: 15

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: PLFP

Year of fee payment: 16

PGFP Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FR

Payment date: 20150527

Year of fee payment: 16

REG Reference to a national code

Ref country code: DE

Ref legal event code: R119

Ref document number: 60007799

Country of ref document: DE

REG Reference to a national code

Ref country code: CH

Ref legal event code: PL

REG Reference to a national code

Ref country code: AT

Ref legal event code: MM01

Ref document number: 258305

Country of ref document: AT

Kind code of ref document: T

Effective date: 20150530

GBPC Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee

Effective date: 20150530

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: CH

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150531

Ref country code: LI

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150531

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: AT

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150530

Ref country code: SE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150531

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: DE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20151201

Ref country code: GB

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150530

REG Reference to a national code

Ref country code: FR

Ref legal event code: ST

Effective date: 20170131

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: FR

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20160531

PG25 Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo]

Ref country code: BE

Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES

Effective date: 20150531