Trois semaines plus tard, le 4 brumaire an IV (26 décembre 1795), la Convention nationale tint sa dernière séance et se sépara aux cris prolongés de Vive la République.— (Alfred Barbou, Les Trois Républiques françaises, A. Duquesne, 1879)
Sous le code de brumaire an IV, cette institution s’appelait le jury d’accusation par opposition au jury de jugement.— (Honoré de Balzac, Splendeurs et misères des courtisanes, 1838-1847, troisième partie)
