Christophe Jouin

Le phénomène Campaniforme intervient à la fin du Néolithique Européen. On parle aussi de « culture », de « phénomène » ou « d'énigme » pour le désigner. En effet, vers-2900 ans, on retrouve des objets et des rites très standardisés sur une aire géographique très large, allant de l'Est de l'Europe (Pologne, par exemple), au Maghreb, et même sur des espaces insulaires (Irlande, Sicile).

Qu'est-ce que le Campaniforme ?
Comment peut-on expliquer ce « phénomène » ?

-Caractéristiques du Campaniforme
-Le « set » ou panoplie Campaniforme
-Les théories successives : de la « théorie diffusionniste » à la diffusion de l'idéologie
-Conclusion

Dissertation : « Convergence ou divergence des responsabilités du fait d’autrui ? »

Les responsabilités du fait d’autrui s’appliquant chacune pourtant à un cas d’espèce différent ne présentent-elles pas certaines ressemblances ou sont-elles au contraire totalement divergentes ? Ne peut-on pas dégager de ces régimes des règles communes de la responsabilité du fait d’autrui ?

I. La responsabilité du fait d’autrui : une harmonie au sein d’une multiplicité de régimes
II. La véritable responsabilité du fait d’autrui : une progression vers une responsabilité de substitution qui diffère selon le régime adopté

Commentaire d'arrêt - Conseil d'État, 9 novembre 2015
Problématique : dans quelle mesure le pouvoir adjudicateur doit-il contrôler, en amont de la délégation d'un marché public, la possibilité de l’exécution matérielle de toutes les composantes du cahier des charges par le délégataire?

I – Consécration de l'exigence de preuves de la capacité du co-contractant à remplir l'ensemble des exigences techniques du contrat de marché public
II – Une protection plus effective de l'usager et la poursuite de l'intérêt général

Commentaire d'arrêt - Conseil d’État 15 avril 1996, Préfet des Bouches du Rhône c. Commune de Lambesc

Les délégations de service public - économie du contrat

I – Un critère d'une grande imprécision
II – Un critère critiqué ne permettant pas toujours de distinguer aisément les deux notions de gestion déléguée

Droit du travail - commentaire d'arrêt (cass., soc., 6 avril 2011 – SA Ouest Coating c./ M. J. Gallière)

Problématique : une diminution des responsabilités confiées à un salarié, bien que non assortie d'une dévalorisation de sa qualification et de sa rémunération, constitue t-elle une modification du contrat de travail?

I – La diminution des responsabilités et des prérogatives d'un salarié constitue une modification du contrat de travail
II – Un arrêt visant à protéger le salarié : l'employeur n'est pas « Louis XIV » dans son entreprise

Droit des sociétés - commentaire d'arrêt - Cass., civ. 1 (21 mars 2000)

Problématique :  un associé d’une société civile professionnelle qui a consenti à une répartition inégale des bénéfices de la société contraire aux statuts, peut-il assigner en justice son associé afin d’obtenir le remboursement des sommes qu’il aurait dû percevoir selon les statuts?

I – La modification des statuts d'une société, s'agissant notamment de la répartition des bénéfices, ne peut être tacite, mais doit en revanche respecter un certain formalisme juridique
II – Une décision effectuant un revirement de jurisprudence, mais participant d'un formalisme juridique nécessaire

Commentaire d'arrêt Cour d'appel de Nîmes (7 février 2002).
Problématique : Un associé peut-il se retirer d'un groupement social ayant pris fin?

I – A l'instar de la société créée de fait, la Cour de cassation valide la création jurisprudentielle de la « société devenue de fait »
II – La cour de Cassation, eu égard à sa validation de la « société devenue de fait », fait persister les dispositions statutaires malgré l'extinction de la société

Commentaire d'arrêt : CJUE (grande chambre), 24 juin 2014, Parlement européen c/ conseil de l'Union européenne, Aff. C-658/11.

I – La fonction de contrôle du Parlement européen dans la procédure d'adoption d'accords en matière de relations extérieures.
II – La portée symbolique de l'arrêt : la Cour à sa juste place dans l’interprétation juridique et l'uniformisation de la norme communautaire

TD de droit des libertés publiques
Note de jurisprudence : études des arrêts du Conseil d'État de 1933 à 2014 concernant les libertés de réunion et des spectacles.
I – Les faits : résumé succinct de chacune des affaires
II – Étude de la procédure : l'apport de la loi du 30 juin 2000
III – La problématique juridique et la portée des décisions
IV – Les motivations des décisions : une multiplication et un renforcement des sources

Histoire de l'Art médiéval La châsse des Rois mages
Problématique : en quoi la châsse des Rois mages est-elle caractéristique de la représentation de la Sainteté au Moyen-Âge, et quels sont les enjeux de sa mise en scène ?
I - La construction visuelle et la mise en scène de la châsse sont au service de la construction de l'idée de Sainteté .
II - Ce riche travail est au service de la construction d'une idée d'authenticité des reliques conservées
III - Au-delà des aspects religieux, la châsse joue un éminent rôle politique, notamment pour l'accès au trône de Othon IV.