[go: up one dir, main page]

FR3056948B1 - Bloc de commande electrique pour garniture de portiere - Google Patents

Bloc de commande electrique pour garniture de portiere Download PDF

Info

Publication number
FR3056948B1
FR3056948B1 FR1659503A FR1659503A FR3056948B1 FR 3056948 B1 FR3056948 B1 FR 3056948B1 FR 1659503 A FR1659503 A FR 1659503A FR 1659503 A FR1659503 A FR 1659503A FR 3056948 B1 FR3056948 B1 FR 3056948B1
Authority
FR
France
Prior art keywords
control block
branch
head
trim
fastening
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Expired - Fee Related
Application number
FR1659503A
Other languages
English (en)
Other versions
FR3056948A1 (fr
Inventor
Felipe Dos Anjos
Marcos Alves
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
PSA Automobiles SA
Original Assignee
Peugeot Citroen Automobiles SA
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by Peugeot Citroen Automobiles SA filed Critical Peugeot Citroen Automobiles SA
Priority to FR1659503A priority Critical patent/FR3056948B1/fr
Publication of FR3056948A1 publication Critical patent/FR3056948A1/fr
Application granted granted Critical
Publication of FR3056948B1 publication Critical patent/FR3056948B1/fr
Expired - Fee Related legal-status Critical Current
Anticipated expiration legal-status Critical

Links

Classifications

    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B60VEHICLES IN GENERAL
    • B60RVEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
    • B60R13/00Elements for body-finishing, identifying, or decorating; Arrangements or adaptations for advertising purposes
    • B60R13/02Internal Trim mouldings ; Internal Ledges; Wall liners for passenger compartments; Roof liners
    • B60R13/0206Arrangements of fasteners and clips specially adapted for attaching inner vehicle liners or mouldings
    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B60VEHICLES IN GENERAL
    • B60RVEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
    • B60R13/00Elements for body-finishing, identifying, or decorating; Arrangements or adaptations for advertising purposes
    • B60R13/02Internal Trim mouldings ; Internal Ledges; Wall liners for passenger compartments; Roof liners
    • B60R13/0237Side or rear panels
    • B60R13/0243Doors
    • FMECHANICAL ENGINEERING; LIGHTING; HEATING; WEAPONS; BLASTING
    • F16ENGINEERING ELEMENTS AND UNITS; GENERAL MEASURES FOR PRODUCING AND MAINTAINING EFFECTIVE FUNCTIONING OF MACHINES OR INSTALLATIONS; THERMAL INSULATION IN GENERAL
    • F16BDEVICES FOR FASTENING OR SECURING CONSTRUCTIONAL ELEMENTS OR MACHINE PARTS TOGETHER, e.g. NAILS, BOLTS, CIRCLIPS, CLAMPS, CLIPS OR WEDGES; JOINTS OR JOINTING
    • F16B2/00Friction-grip releasable fastenings
    • F16B2/20Clips, i.e. with gripping action effected solely by the inherent resistance to deformation of the material of the fastening
    • F16B2/22Clips, i.e. with gripping action effected solely by the inherent resistance to deformation of the material of the fastening of resilient material, e.g. rubbery material
    • F16B2/24Clips, i.e. with gripping action effected solely by the inherent resistance to deformation of the material of the fastening of resilient material, e.g. rubbery material of metal
    • F16B2/241Clips, i.e. with gripping action effected solely by the inherent resistance to deformation of the material of the fastening of resilient material, e.g. rubbery material of metal of sheet metal
    • F16B2/243Clips, i.e. with gripping action effected solely by the inherent resistance to deformation of the material of the fastening of resilient material, e.g. rubbery material of metal of sheet metal internal, i.e. with spreading action

Landscapes

  • Engineering & Computer Science (AREA)
  • Mechanical Engineering (AREA)
  • Vehicle Interior And Exterior Ornaments, Soundproofing, And Insulation (AREA)

Abstract

L'invention porte sur un bloc de commande (1) électrique pour portière de véhicule automobile. Le bloc de commande (1) comprend un boitier (10) de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur (20) et au moins un clip de fixation (30) dudit bloc de commande (1) sur une garniture de portière d'un véhicule automobile, clip de fixation (30) étant monté sur ledit enjoliveur (20) et étant apte à s'engager dans une rainure de la garniture de portière.

Description

BLOC DE COMMANDE ELECTRIQUE POUR GARNITURE DE PORTIERE
[001] L'invention se rapporte au domaine de l’automobile et concerne plus particulièrement la fixation d’un bloc de commande électrique sur une garniture de portière d’un véhicule automobile.
[002] De manière connue, un véhicule automobile comprend dans chacune de ses portières latérales un bloc de commande électrique, par exemple au niveau de l’accoudoir, permettant de commander des équipements du véhicule tels que, par exemple, les lève-vitres ou les rétroviseurs.
[003] Un tel bloc de commande comprend de manière classique un boitier de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur. Ce boitier de connexion électrique, réalisé en un matériau plastique, comporte des connecteurs électriques sur sa face inférieure et des boutons de commande sur sa face supérieure. L’enjoliveur s’étend autour des boutons de commande de sorte à masquer le boitier et les connexions électriques dans un but esthétique lorsque le bloc de commande est monté sur la garniture de portière.
[004] Dans une solution connue, le bloc de commande est fixé sur la garniture de portière par l’intermédiaire de clips de fixation. On connaît ainsi par le document DE10042442 (A1), un bloc de commande électrique comprenant un clip de fixation en forme de W dont la partie centrale est fixée sur la portion arrière du boitier du bloc de commande, la fixation du bloc sur la garniture de la portière étant réalisée par les extrémités libres des deux portions périphériques du clip de fixation en forme de W, disposées de part et d’autre de la partie centrale.
[005] On constate cependant qu’une telle solution présente des inconvénients. En effet, la patte de fixation en forme de W nécessite un espace important du fait de sa largeur, ce qui est problématique lorsque le bloc de commande doit être monté dans un espace de faible volume. En outre, la forme en W de la patte et sa rigidité peuvent entraîner une déformation non élastique pouvant rendre la patte inutilisable lors d’un remontage du bloc de commande sur l’élément interne de la portière. Enfin, le montage des clips de fixation sur le boitier peut s’avérer complexe et coûteux.
[006] Dans une autre solution connue, les clips de fixation sont issus de matière du boitier, ce qui rend le bloc de commande coûteux à fabriquer et qui peut rendre les clips de fixation rigides voire cassants. Aussi, lorsqu’un clip de fixation se casse, il est nécessaire de changer l’intégralité du boîtier, ce qui est particulièrement coûteux et chronophage.
[007] L’invention vise donc à résoudre ces inconvénients en proposant un bloc de commande qui est apte à être fixé de manière aisée et fiable sur une garniture de portière d’un véhicule automobile.
[008] A cette fin, la présente invention a tout d’abord pour objet un bloc de commande électrique pour portière de véhicule automobile, ledit bloc de commande comprenant un boîtier de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur et au moins un clip de fixation dudit bloc de commande sur une garniture de portière d’un véhicule automobile, le bloc de commande étant remarquable en ce que ledit clip de fixation est monté sur ledit enjoliveur et est apte à s’engager dans une rainure de ladite garniture de portière.
[009] Dans le bloc de commande selon l’invention, le montage des clips de fixation sur l’enjoliveur permet avantageusement de réduire l’espace nécessaire à la fixation du bloc sur la garniture. De plus, les clips de fixation n’étant pas issus de matière du boîtier mais montés sur l’enjoliveur, le bloc de commande est peu coûteux à fabriquer et, lorsqu’un clip de fixation se casse, ce dernier peut être aisément remplacé sans qu’il soit nécessaire de changer l’intégralité du boîtier, ce qui rend la maintenance aisée et peu onéreuse.
[0010] Selon une caractéristique de l’invention, le clip de fixation présente une forme de V et comprend une branche de liaison et une branche de fixation. Une telle forme en V ne nécessite pas d’espace important et permet avantageusement de monter aisément le bloc de commande dans un espace de faible volume. De plus, un clip de fixation en forme en V monté entre la garniture et l’enjoliveur du bloc de commande est déformable élastiquement, ce qui permet de remonter le bloc de commande aisément sur la garniture de portière.
[0011] De manière préférée, la branche de liaison comprend à l’une de ses extrémités une tête fixée à l’enjoliveur et à son autre extrémité une base reliée à ladite branche de fixation et la branche de fixation se présente sous la forme d’une lame flexible comprenant à l’une de ses extrémités une base reliée à la base de la branche de liaison et à son autre extrémité une tête apte à s’engager dans une rainure d’une garniture de portière.
[0012] Avantageusement, la tête de la branche de fixation présente une portion concave afin de venir s’encastrer aisément dans la rainure de la garniture de portière.
[0013] Dans une forme de réalisation préférée, la tête de la branche de fixation comprend une languette apte à s’engager dans la rainure d’une garniture de portière.
[0014] De préférence, la largeur de la languette est supérieure à la largeur de la lame flexible afin d’assurer un maintien efficace du clip de fixation dans la rainure de la garniture.
[0015] De préférence, la languette est reliée à la lame flexible par une portion de liaison s’étendant de la lame flexible vers la branche de liaison.
[0016] Selon un aspect de l’invention, la tête de la branche de liaison comprend une partie centrale de laquelle s’étend un doigt supérieur de blocage du clip de fixation sur l’enjoliveur du bloc de commande afin de permettre un montage solide du clip sur l’enjoliveur.
[0017] Selon un autre aspect de l’invention, la tête de la branche de liaison comprend deux ailettes s’étendant chacune latéralement de la partie centrale, chaque ailette comprenant un doigt inférieur de blocage du clip de fixation sur l’enjoliveur du bloc de commande afin de permettre un montage solide du clip sur l’enjoliveur.
[0018] De manière préférée, la branche de liaison et la branche de fixation sont issues de même matière, ce qui rend le clip de fixation aisé à fabriquer et solide.
[0019] Selon une caractéristique de l’invention, le clip de fixation est métallique, de préférence en acier, ce qui le rend solide et peu onéreux.
[0020] De préférence, le clip de fixation comprend un revêtement anticorrosif.
[0021] De préférence encore, le bloc de commande comprenant un nombre pair de clips de fixation fixés symétriquement deux à deux sur l’enjoliveur du bloc de commande.
[0022] L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un bloc de commande tel que présenté précédemment.
[0023] D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à la lecture de la description détaillée des modes de réalisation de l'invention, donnés à titre d'exemple uniquement, et en référence aux dessins qui montrent : • la figure 1, une forme de réalisation d’un bloc de commande selon l’invention, • la figure 2, une forme de réalisation d’un clip de fixation du bloc de commande de la figure 1, • la figure 3, une vue en coupe transversale du bloc de commande de la figure 1 monté sur une garniture de portière de véhicule automobile.
[0024] Dans ce qui va suivre, les modes de réalisation décrits s’attachent plus particulièrement à la fixation du bloc de commande selon l’invention sur une garniture de portière de véhicule automobile. Cependant, toute mise en oeuvre dans un contexte différent, en particulier dans tout type de véhicule ou tout autre endroit du véhicule, est également visée par la présente invention.
[0025] La figure 1 représente une forme de réalisation du bloc de commande 1 selon l’invention. Dans cet exemple non limitatif, le bloc de commande est destiné à être monté sur une garniture interne d’une portière de conducteur d’un véhicule automobile, par exemple au niveau de l’accoudoir. Il va de soi que le bloc de commande pourrait être monté à tout autre endroit adapté du véhicule.
[0026] Un tel bloc de commande permet la commande de certains équipements électriques du véhicule (non représentés) tels que, par exemple, les lève-vitres électriques, les rétroviseurs électriques ou tout autre équipement connu.
[0027] En référence à la figure 1, le bloc de commande 1 comprend un boitier 10 de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur 20.
[0028] Le boitier 10 est réalisé en un matériau plastique et comporte sur sa face inférieure (en référence à la figure 1) une pluralité de boutons de commande 110A, 110B et de connecteurs 120 permettant de relier lesdits boutons de commande 110A, 110B au réseau électrique du véhicule. Les boutons de commande 110A, 110B comprennent dans cet exemple non limitatif quatre boutons de commande 110A des lève-vitres électriques et un bouton de commande 110B du réglage des rétroviseurs du véhicule.
[0029] Comme illustré sur les figures 1 à 3, l’enjoliveur 20 s’étend autour des boutons de commande 110A, 110B de sorte à masquer le boitier 10 et les connexions électriques (non représentées) une fois le bloc de commande 1 monté sur la garniture 5 de portière. Plus précisément, comme illustré sur la figure 3 qui est une vue en coupe transversale selon l’axe XX de la figure 1, l’enjoliveur 20 comprend une portion intérieure 20A fixée sur le boitier 10 et une portion extérieure 20B constituant un rebord agencé pour recouvrir en partie la garniture 5 lorsque le bloc de commande 1 est monté sur la garniture 5 de portière.
[0030] A cette fin, le bloc de commande 1 comprend dans cet exemple une pluralité de clips de fixation 30. Selon l’invention, chaque clip de fixation 30 est une pièce rapportée montée directement sur la portion intérieure 20A de l’enjoliveur 20 et qui est apte à s’engager dans une rainure 5A correspondante de la garniture 5 de portière. Comme illustré sur la figure 3, le montage des clips de fixation 30 sur la portion intérieure 20A de l’enjoliveur 20 permet d’utiliser des clips de fixation 30 de faibles dimensions de sorte que l’espace entre la portion intérieure 20A de l’enjoliveur 20 et la garniture 5 soit réduit au minimum, par exemple moins de 4 mm. Dans cet exemple préféré, les clips de fixation 30 sont métalliques, de préférence réalisés en acier, et sont enrobés d’un revêtement anticorrosif.
[0031] Dans l’exemple illustré à la figure 2, le clip de fixation 30 est une pièce monobloc présentant une forme de V et comprenant une branche de liaison 30A et une branche de fixation 30B issues de même matière.
[0032] La branche de liaison 30A comprend à l’une 30A-1 de ses extrémités une tête 300A, apte à être fixée à l’enjoliveur 20, et à son autre extrémité 30A-2 une base 310A reliée à la branche de fixation 30B. La tête 300A de la branche de liaison 30A comprend une partie centrale 300A-1 de laquelle s’étend un doigt 300A-2 supérieur de blocage du clip de fixation 30 sur l’enjoliveur 20 du bloc de commande 1. Dans cet exemple, la tête 300A de la branche de liaison 30A comprend également deux ailettes 300A-3 s’étendant chacune latéralement de la partie centrale 300A-1, chaque ailette 300A-3 comprenant un doigt inférieur 300A-4 de blocage du clip de fixation 30 sur l’enjoliveur 20 du bloc de commande 1.
[0033] La branche de fixation 30B se présente sous la forme d’une lame flexible comprenant à l’une 30B-2 de ses extrémités une base 310B reliée à la base 310A de la branche de liaison 30A et à son autre extrémité 30B-1 une tête 300B apte à s’engager dans une rainure 5A d’une garniture 5 de portière(figure 3) afin de fixer le bloc de commande 1. De manière avantageuse, la tête 300B de la branche de liaison 30B présente une portion concave permettant de faciliter son insertion dans la rainure 5A de la garniture 5 de portière. Dans cet exemple, cette portion concave comprend une languette 300B-1 apte à s’engager dans la rainure 5A de la garniture 5 de portière dont la largeur L1 est supérieure à la largeur L2 de la lame flexible. Cette languette 300B-1 est reliée à la lame flexible par une portion de liaison 300B-2 s’étendant de la lame flexible vers la branche de liaison 30A.
[0034] Les largeurs et longueurs respectives de la branche de liaison 30A et de la branche de fixation 30B peuvent être réduites de manière à fixer le bloc de commande 1 dans un espace de faibles dimensions. A titre d’exemple, la largeur de la portion de la branche de liaison 30A située entre la tête 300A et la base 31 OA et la largeur de la portion de la branche de fixation 30B située entre la tête 300B et la base 310B, peuvent être inférieures à 4 mm. De même, la longueur de la branche de liaison 30A et la longueur de la branche de fixation 30B peuvent avantageusement être inférieures à 20 mm.
[0035] Dans cet exemple, le bloc de commande 1 comprend un nombre pair de clips de fixation 30 fixés symétriquement deux à deux sur l’enjoliveur 20 afin de fixer le bloc de commande 1 solidement et de manière équilibrée sur la garniture 5 de portière. En variante, il va de soi que le bloc de commande 1 pourrait comprendre un nombre impair de clips de fixation 30.

Claims (10)

  1. Revendications
    1. Bloc de commande (1) électrique pour portière de véhicule automobile, ledit bloc de commande (1) comprenant un boitier (10) de connexion électrique sur lequel est monté un enjoliveur (20) et au moins un clip de fixation (30) dudit bloc de commande (1) sur une garniture (5) de portière d’un véhicule automobile, le bloc de commande (1) étant caractérisé en ce que ledit clip de fixation (30) est monté sur ledit enjoliveur (20) et est apte à s’engager dans une rainure (5A) de ladite garniture (5) de portière.
  2. 2. Bloc de commande (1) selon la revendication 1, dans lequel le clip de fixation (30) présente une forme de V et comprend une branche de liaison (30A) et une branche de fixation (30B).
  3. 3. Bloc de commande (1) selon la revendication précédente, dans lequel la branche de liaison (30A) comprend à l’une de ses extrémités une tête (300A) fixée à l’enjoliveur (20) et à son autre extrémité une base (310A) reliée à ladite branche de fixation (30B) et dans lequel la branche de fixation (30B) se présente sous la forme d’une lame flexible comprenant à l’une de ses extrémités une base (310B) reliée à la base (310A) de la branche de liaison (30A) et à son autre extrémité une tête (300B) apte à s’engager dans une rainure (5A) d’une garniture (5) de portière.
  4. 4. Bloc de commande (1) selon la revendication précédente, dans lequel la tête (300A) de la branche de fixation (30A) présente une portion concave.
  5. 5. Bloc de commande selon l’une des revendications 3 et 4, dans lequel la tête de la branche de fixation (30B) comprend une languette apte à s’engager dans la rainure (5A) d’une garniture (5) de portière et dont la largeur est supérieure à la largeur de la lame flexible.
  6. 6. Bloc de commande selon la revendication précédente, dans lequel la languette (300B-1) est reliée à la lame flexible par une portion de liaison (300B-2) s’étendant de la lame flexible vers la branche de liaison (30A).
  7. 7. Bloc de commande (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la tête (300A) de la branche de liaison (30A) comprend une partie centrale (300A-1) de laquelle s’étend un doigt supérieur (300A-2) de blocage du clip de fixation (30) sur l’enjoliveur (02) du bloc de commande (1).
  8. 8. Bloc de commande (1) selon la revendication précédente, dans lequel la tête (300A) de la branche de liaison (30A) comprend deux ailettes (300A-3) s’étendant chacune latéralement de la partie centrale (300A-1), chaque ailette (300A-3) comprenant un doigt inférieur (300A-4) de blocage du clip de fixation (30) sur l’enjoliveur (20) du bloc de commande (1).
  9. 9. Bloc de commande (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le clip de fixation (30) est métallique.
  10. 10. Véhicule automobile comprenant un bloc de commande (1) selon l’une des revendications précédentes.
FR1659503A 2016-10-03 2016-10-03 Bloc de commande electrique pour garniture de portiere Expired - Fee Related FR3056948B1 (fr)

Priority Applications (1)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR1659503A FR3056948B1 (fr) 2016-10-03 2016-10-03 Bloc de commande electrique pour garniture de portiere

Applications Claiming Priority (2)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR1659503 2016-10-03
FR1659503A FR3056948B1 (fr) 2016-10-03 2016-10-03 Bloc de commande electrique pour garniture de portiere

Publications (2)

Publication Number Publication Date
FR3056948A1 FR3056948A1 (fr) 2018-04-06
FR3056948B1 true FR3056948B1 (fr) 2019-09-13

Family

ID=57396717

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
FR1659503A Expired - Fee Related FR3056948B1 (fr) 2016-10-03 2016-10-03 Bloc de commande electrique pour garniture de portiere

Country Status (1)

Country Link
FR (1) FR3056948B1 (fr)

Family Cites Families (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
FR2435623A1 (fr) * 1978-09-11 1980-04-04 Renault Agrafe
DE10042442A1 (de) * 2000-08-30 2002-03-14 Abb Patent Gmbh Elektrisches Schaltgerät zur Betätigung unterschiedlicher elektrischer Funktionen in einem Kraftfahrzeug
EP2372170B1 (fr) * 2010-03-24 2012-12-26 Intertechnique Dispositif d'assemblage pour composants d'intérieur de cabine
FR2982535B1 (fr) * 2011-11-10 2017-03-10 Renault Sas Fixation arriere d'un dispositif de commande electrique de leve-vitre sur une porte de vehicule automobile

Also Published As

Publication number Publication date
FR3056948A1 (fr) 2018-04-06

Similar Documents

Publication Publication Date Title
FR2730521A1 (fr) Patte de leve-vitre
FR2943856A1 (fr) Dispositif de support pour harnais electrique a la traversee d'une structure
EP0149935B1 (fr) Dispositif de fixation amovible d'un enjoliveur sur une roue de véhicule et assemblage obtenu à l'aide de ce dispositif
EP2816691A1 (fr) Dispositif amélioré de maintien d'au moins un élément longitudinal, de type faisceau de câbles ou tube sur un support
FR3056948B1 (fr) Bloc de commande electrique pour garniture de portiere
EP2097960B1 (fr) Support d'appareillage electrique
WO2021038144A1 (fr) Fixation d'une electrovanne de circuit de refroidissement sur un support de pompe a eau
EP2518831B1 (fr) Manchon de raccordement pour câbles électriques
EP0622560B1 (fr) Support antivibratoire à dispositif de limitation des débattements en extension
EP0891897B1 (fr) Gaine de protection souple pour assurer le passage d'un faisceau électrique entre deux parties d'une installation telle qu'un véhicule automobile
WO2012136922A1 (fr) Dispositif pour assujettir une vis d'assemblage a un element devant etre fixe sur un autre element
EP2730487B1 (fr) Organe de maintien de deux éléments de carrosserie de véhicule automobile l'un contre l'autre
EP3074294B1 (fr) Platine de commutateur electrique et colonne de direction d'un vehicule
FR3036544B1 (fr) Element de contact avec un element d'accrochage se fixant des deux cotes
EP2168811B1 (fr) Dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile comportant un organe de fixation équipé d'un élément élastiquement déformable
FR2903242A1 (fr) Serre-passe-cable
EP2168810B1 (fr) Dispositif d'éclairage ou de signalisation comportant des moyens de fixation par cheville d'expansion
FR3051077A1 (fr) Contact electrique femelle
FR3065762A1 (fr) Bielle pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces et son procede d’assemblage
WO2005113992A1 (fr) Accessoire de véhicule automobile
FR3056947A1 (fr) Element de fixation d’un panneau de porte de vehicule automobile
FR3093682A1 (fr) Fourreau de passage de câbles et/ou faisceaux électriques pour véhicule automobile
FR3011522A1 (fr) Ensemble d'essuie-vitre pour vehicule automobile comportant une platine supportant un groupe motoreducteur dont l'arbre de sortie est destine a entrainer un balai d'essuie-vitre
CA2699492C (fr) Dispositif de support pour harnais electrique a la traversee d'une structure
FR3080434A1 (fr) Module d'eclairage comporte une bague d'etancheite serree par une agrafe

Legal Events

Date Code Title Description
PLFP Fee payment

Year of fee payment: 2

PLSC Publication of the preliminary search report

Effective date: 20180406

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 3

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 4

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 5

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 6

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 7

ST Notification of lapse

Effective date: 20240606