"Dispositif de sécurité pour ceinture de sécurité de véhicule, tel qu'un véhicule automobile" "Safety device for a vehicle seat belt, such as a motor vehicle"
La présente invention concerne un dispositif de 5 sécurité pour ceinture de sécurité de véhicule, tel qu'un véhicule automobile. Elle s'applique en particulier, mais de manière non limitative, à une ceinture de sécurité à trois points d'ancrage associée à l'un des sièges d'un véhicule 10 automobile. La figure 1 représente le siège 1 du passager avant d'un véhicule automobile auquel est associée une ceinture de sécurité 2 à trois points d'ancrage permettant d'éviter l'éjection de l'occupant du siège 1 en cas de 15 choc du véhicule. La ceinture 2 comporte une sangle 3 dont une première extrémité inférieure est ancrée à un premier point d'ancrage 4 sur la structure 5 de caisse du véhicule, en partie basse du siège 1, le premier point 20 d'ancrage 4 pouvant également être solidaire de la partie inférieure de l'assise la du siège. Une deuxième extrémité supérieure de la sangle 3 est ancrée en hauteur à la structure de caisse 5 de véhicule comme indiqué par la référence 6 et au-dessus du dossier lb du siège 1. 25 Comme cela ressort mieux des figures 2 à 4, la ceinture 2 comporte un pêne d'accrochage 7 qui peut coulisser le long de la sangle 3 et être verrouillé dans un boîtier 8 solidaire du plancher ou de l'assise la du siège du véhicule, lequel boîtier 8 contient une gâche 30 déverrouillable par action manuelle sur un bouton-poussoir 9 de ce boîtier. Le pêne 7 constitue, à sa position verrouillée à la gâche du boîtier 8, le troisième point d'ancrage de la ceinture de sécurité 2. A cette position d'ancrage, la sangle 3 définit une partie 35 thoracique et une partie ventrale de retenue de l'occupant du siège 1 du véhicule. The present invention relates to a safety device for a vehicle safety belt, such as a motor vehicle. It applies in particular, but without limitation, to a three-point seat belt associated with one of the seats of a motor vehicle. Figure 1 shows the seat 1 of the front passenger of a motor vehicle with which is associated a seat belt 2 with three anchor points to prevent the ejection of the occupant of the seat 1 in case of shock of the vehicle . The belt 2 comprises a strap 3, a first lower end of which is anchored to a first anchoring point 4 on the bodywork structure 5 of the vehicle, in the lower part of the seat 1, the first anchoring point 4 being also integral. from the lower part of the seat of the seat. A second upper end of the strap 3 is anchored in height to the vehicle body structure as indicated by reference 6 and above the seatback 1b. As is best seen in FIGS. 2 comprises a hooking bolt 7 which can slide along the strap 3 and be locked in a casing 8 secured to the floor or seat 1a of the vehicle seat, which casing 8 contains a latch 30 which can be unlocked by manual action on a push button 9 of this housing. The bolt 7 is, in its locked position to the keeper housing 8, the third anchor point of the safety belt 2. At this anchoring position, the strap 3 defines a portion 35 and a thoracic portion ventral retention occupant of seat 1 of the vehicle.
La figure 2 montre que le pêne 7 est en forme générale de plaque approximativement en T à tête 10 et languette 11 situées dans un même plan. A cette figure, le pêne 7 occupe sa position déverrouillée de la gâche du boîtier 8. Pour verrouiller le pêne 7, il suffit d'introduire la languette 11 de celui-ci dans la gâche du boîtier 8 comme représenté en figure 3. Pour déverrouiller le pêne 7 de la gâche du boîtier 8, il suffit d'enfoncer manuellement le bouton-poussoir 9 dans le boîtier 8 afin de permettre le retrait de la languette 11 de cette gâche comme représenté en figure 4 pour que l'occupant du siège 1 ne soit plus maintenu par la ceinture de sécurité 2. Ce dispositif connu de verrouillage d'une ceinture de sécurité a pour inconvénient que les enfants peuvent facilement, volontairement ou non, déverrouiller le pêne 7 de la gâche, d'autant plus que la couleur généralement rouge du bouton-poussoir de déverrouillage et le bruit de claquement généré au moment du déverrouillage du pêne les incitent à appuyer sur ce bouton-poussoir. Dans ces conditions, les enfants ne sont plus maintenus sur leur siège, conduisant à une situation pouvant s'avérer extrêmement dangereuse lors d'un choc du véhicule. Une solution connue pour résoudre ce problème est décrite dans FR 2 909 342 et consiste à utiliser une pièce rapportée coiffant le boîtier à gâche conformée pour assurer l'introduction du pêne de la ceinture de sécurité dans ce boîtier tout en empêchant l'accès au bouton-poussoir de déverrouillage de la gâche. FIG. 2 shows that the bolt 7 is in the general shape of an approximately T-shaped plate with a head 10 and a tongue 11 situated in the same plane. In this figure, the bolt 7 occupies its unlocked position of the striker of the housing 8. To lock the bolt 7, simply insert the tab 11 thereof into the striker of the housing 8 as shown in Figure 3. To unlock the bolt 7 of the keeper of the housing 8, simply push the push button 9 manually in the housing 8 to allow the removal of the tongue 11 of the striker as shown in Figure 4 for the occupant of the seat 1 it is no longer maintained by the safety belt 2. This known locking device of a safety belt has the disadvantage that children can easily, voluntarily or not, unlock the bolt 7 of the lock, especially as the color usually red push-button unlocking and the click sound generated when unlocking the bolt urges them to press this push button. Under these conditions, the children are no longer held in their seats, leading to a situation that can be extremely dangerous during a collision of the vehicle. A known solution to solve this problem is described in FR 2 909 342 and consists in using a patch on the shaped strike box to ensure the introduction of the safety belt bolt in this housing while preventing access to the button -latch release button.
L'inconvénient de cette solution connue est que la pièce rapportée occasionne un risque de perte. La présente invention a pour but de pallier l'inconvénient ci-dessus des dispositifs connus de verrouillage d'une ceinture de sécurité d'un véhicule automobile. A cet effet, selon l'invention, le dispositif de sécurité pour ceinture de sécurité de véhicule, tel qu'un véhicule automobile, laquelle ceinture comprend un organe formant pêne à tête et languette destinée à être verrouillée dans un boîtier solidaire du plancher ou de l'assise d'un siège du véhicule et contenant une gâche déverrouillable par action manuelle sur un poussoir du boîtier, est caractérisé en ce qu'il comprend un volet mobile de sécurité solidaire de la tête de l'organe formant pêne et occupant une position relative à la tête de cet organe permettant, lorsque la languette est verrouillée dans la gâche du boîtier, d'occulter le poussoir de déverrouillage pour empêcher l'accès à ce poussoir, le volet de sécurité pouvant être dégagé manuellement de sa position d'occultation en exerçant sur celui-ci un effort prédéterminé afin d'accéder au poussoir de déverrouillage. De préférence, le volet de sécurité est monté pivotant à la tête de l'organe formant pêne autour d'un axe transversal à la languette et est rappelé à sa position d'occultation par au moins un élément élastiquement déformable, tel qu'un ressort, exerçant sur le volet un effort antagoniste à l'effort déterminé appliqué sur le volet de sécurité pour le faire basculer vers la tête de l'organe formant pêne à sa position dégagée du poussoir de déverrouillage. The disadvantage of this known solution is that the insert causes a risk of loss. The present invention aims to overcome the above disadvantage of known devices for locking a seat belt of a motor vehicle. For this purpose, according to the invention, the safety device for a vehicle safety belt, such as a motor vehicle, which belt comprises a tongue-and-groove bolt member intended to be locked in an enclosure secured to the floor or the seat of a vehicle seat and containing a latch release by manual action on a pusher of the housing, is characterized in that it comprises a movable security flap secured to the head of the member forming a bolt and occupying a position relative to the head of this member allowing, when the tongue is locked in the striker of the housing, to hide the unlocking pusher to prevent access to this pusher, the safety shutter can be released manually from its occultation position by exerting on it a predetermined force to access the unlocking pusher. Preferably, the safety flap is pivotally mounted to the head of the bolt member about an axis transverse to the tongue and is returned to its occultation position by at least one elastically deformable element, such as a spring , exerting on the flap an antagonistic force to the determined force applied to the safety flap to tilt towards the head of the bolt member in its disengaged position of the unlocking pusher.
La tête de l'organe formant pêne comprend deux pieds solidaires de la tête perpendiculairement à celle-ci et supportant respectivement deux axes cylindriques coaxiaux de pivotement du volet de sécurité. Avantageusement, le volet de sécurité est en forme d'un capot longiligne transversal à la languette de l'organe formant pêne, coiffant le poussoir du boîtier à gâche déverrouillable à sa position d'occultation et comportant à ses deux extrémités deux parois latérales solidaires de la tête de cet organe par l'intermédiaire de l'axe de pivotement du volet de sécurité. Chaque paroi latérale du capot comporte une butée venant en appui, sous l'action de la force de rappel exercée par l'élément élastiquement déformable, sur la face arrière de la tête de l'organe formant pêne opposée à sa face avant à laquelle est monté pivotant le capot. Le ressort de rappel constituant l'élément élastiquement déformable est du type hélicoïdal à torsion monté coaxialement à l'axe de pivotement du volet de sécurité entre ce dernier et la tête de l'organe formant pêne. Le volet de sécurité peut être bloqué à sa position 10 dégagée d'accès au poussoir de déverrouillage par des moyens de verrouillage libérables manuellement. Ces moyens de verrouillage comprennent deux éléments en forme de crochet solidaires respectivement de la tête de l'organe formant pêne et du volet de sécurité 15 et pouvant s'accrocher élastiquement l'un à l'autre lorsque le volet est amené à sa position dégagée d'accès au poussoir de déverrouillage. L'invention vise également un organe formant pêne pour ceinture de sécurité d'un véhicule, tel qu'un 20 véhicule automobile, comprenant une tête et une languette destinée à être verrouillée dans un boîtier contenant une gâche déverrouillable par action manuelle sur un poussoir du boîtier et qui est caractérisé en ce qu'il comprend un volet mobile de sécurité solidaire de façon pivotante de 25 la tête de l'organe formant pêne suivant un axe transversal à la languette de l'organe formant pêne et rappelé à une position écartée de cette tête par au moins un élément élastique de rappel, tel qu'un ressort, interposé entre le volet et la tête de l'organe formant 30 pêne. La tête de l'organe formant pêne comprend deux pieds solidaires de la tête perpendiculairement à celle-ci et supportant respectivement deux axes cylindriques coaxiaux de pivotement du volet de sécurité. 35 Le volet de sécurité est en forme d'un capot longiligne transversal à la languette de l'organe formant pêne et comportant à ses deux extrémités deux parois latérales solidaires de la tête de cet organe par l'intermédiaire de l'axe de pivotement du volet de sécurité et chaque paroi latérale du capot comporte une butée venant en appui, sous l'action de la force de rappel exercée par l'élément élastiquement déformable, sur la face arrière de la tête de l'organe formant pêne opposée à sa face avant à laquelle est monté pivotant le capot. Le ressort de rappel constituant l'élément élastiquement déformable est du type hélicoïdal à torsion monté coaxialement à l'axe de pivotement du volet de sécurité entre ce dernier et la tête de l'organe formant pêne. Le volet de sécurité peut être bloqué à une position rétractée à la tête de l'organe formant pêne par des moyens de verrouillage libérables manuellement comprenant deux éléments en forme de crochet solidaires respectivement de la tête de l'organe formant pêne et du volet de sécurité et pouvant s'accrocher élastiquement l'un à l'autre lorsque le volet est amené à sa position rétractée à la tête de l'organe formant pêne. L'invention vise enfin un véhicule automobile comprenant une ceinture de sécurité associée à chaque siège du véhicule et pourvue d'un dispositif de sécurité pour enfant, lequel dispositif de sécurité comprend les caractéristiques telles que définies précédemment. Avantageusement, la ceinture de sécurité est du type à trois points d'ancrage. L'invention sera mieux comprise, et d'autres buts, caractéristiques, détails et avantages de celle-ci apparaîtront plus clairement au cours de la description explicative qui va suivre faite en référence aux dessins annexés donnés uniquement à titre d'exemple illustrant un mode de réalisation de l'invention et dans lesquels : - la figure 1 représente en perspective une partie d'un véhicule automobile équipée d'une ceinture de sécurité de l'art antérieur associée à un siège avant de ce véhicule ; - les figures 2 à 4 représentent en perspective un pêne connu de ceinture de sécurité à diverses phases de son verrouillage à son boîtier formant gâche et de son déverrouillage de ce boîtier ; - la figure 5 est une vue en perspective représentant un dispositif de sécurité conforme à l'invention associé au pêne d'une ceinture de sécurité ; - la figure 6 est une vue de côté suivant la flèche VI de la figure 5 dans l'une des parois latérales du volet de sécurité de l'invention ; - la figure 7 est une vue en perspective suivant la flèche VII de la figure 5 ; - la figure 8 est une vue en perspective suivant la flèche VIII de la figure 5 sans le volet de sécurité de l'invention ; - les figures 9 et 10 sont des vues de côté montrant le verrouillage du pêne à volet de sécurité dans 20 la gâche du boîtier de réception de ce pêne ; - les figures 11A à 11D représentent les diverses étapes de déverrouillage de l'ensemble à pêne et volet de sécurité de la gâche de verrouillage ; - les figures 12A à 12D sont des vues de côté 25 correspondant respectivement aux figures 11A à 11D ; et - la figure 13 est une vue agrandie de côté opposé à celui de la figure 6 et montrant des moyens de verrouillage du volet de sécurité à sa position inactive au pêne de la ceinture de sécurité. 30 Les différents éléments de la ceinture de sécurité qui vont être décrits en référence aux figures 5 à 13 et communs à ceux des figures 1 à 4 portent les mêmes références. En se reportant tout d'abord aux figures 5 à 8, le 35 pêne 7 peut coulisser le long de la sangle 3 d'une ceinture de sécurité 2, qui peut être du type à trois points d'ancrage comme décrit en figure 1, en vue de le verrouiller dans la gâche du boîtier 8 généralement dénommé boucle de verrouillage. Selon l'invention, le pêne 7 comprend un volet mobile de sécurité 12 solidaire de la tête 10 du pêne 7 et occupant normalement une position relative à la tête 10 permettant, lorsque la languette 11 du pêne 7 est verrouillée dans la gâche du boîtier 8, d'occulter le bouton-poussoir 9 de déverrouillage de la languette 11 pour empêcher à des enfants d'accéder à ce bouton- poussoir. Le volet de sécurité 12 peut être dégagé manuellement de sa position d'occultation du bouton-poussoir 9 en exerçant sur ce volet un effort déterminé relativement important afin d'accéder au bouton-poussoir 9 et permettre un déverrouillage du pêne 7 de sa gâche. Cet effort de dégagement du volet 12 de sa position d'occultation du bouton-poussoir 9 doit être suffisamment important de façon que seul un adulte puisse dégager le volet de sécurité 12 du bouton-poussoir 9 de déverrouillage du pêne 7, empêchant ainsi un enfant d'exercer une telle action de dégagement du volet de sécurité et de déverrouiller, volontairement ou non, sa ceinture de sécurité. Selon le mode de réalisation préféré, le volet de sécurité 12 est monté pivotant à la tête 10 du pêne 7 autour d'un axe X-X' s'étendant transversalement à la languette 11 du pêne 7, la tête 10 et la languette 11 de ce pêne étant identiques à celles du pêne 7 décrit en référence aux figures 2 à 4, c'est-à-dire qu'elles configurent le pêne 7 approximativement en T. Le volet de sécurité 12 est rappelé à sa position d'occultation du bouton-poussoir 9 par au moins un élément élastiquement déformable constitué de préférence par un ressort hélicoïdal de torsion 13 monté coaxialement à l'axe X-X' entre le volet 12 et la tête 10 du pêne 7 pour exercer au volet 12 un effort antagoniste à l'effort déterminé à appliquer sur le volet 12 pour le faire basculer vers la tête 10 à sa position dégagée du bouton-poussoir de déverrouillage 9. La tête 10 du pêne 7 comprend deux pieds 14 solidaires de la tête 10 perpendiculairement à celle-ci en étant espacés l'un de l'autre suivant une direction transversale à la languette 11 du pêne 7 de part et d'autre de la sangle 3 traversant une fente 15 de la tête 10 du pêne 7. Les deux pieds 14 supportent respectivement deux axes cylindriques coaxiaux 16 de pivotement du volet de sécurité 12 et faisant saillie suivant l'axe X-X' de part et d'autre des deux pieds 14. De préférence, le volet de sécurité 12 est en forme de capot longiligne s'étendant transversalement à la languette 11 du pêne 7 de façon à coiffer le bouton- poussoir de déverrouillage 9 lorsque le volet 12 occupe sa position d'occultation de celui-ci. Ainsi, le capot 12 comporte une paroi frontale 17 de forme générale rectangulaire qui, en position de verrouillage du pêne 7 dans la gâche du boîtier 8, s'étend obliquement vers le bas, c'est-à-dire vers le boîtier 8, en s'éloignant de la tête 10 du pêne 7, une paroi supérieure 18 prolongeant la paroi oblique 17 vers la tête 10 du pêne 7 en étant espacée de cette dernière et deux parois latérales 19 solidaires des extrémités des deux parois 17, 18, lesquelles parois 19 sont également solidaires de la tête 10 du pêne 7 par l'intermédiaire des deux axes cylindriques de pivotement 16. Les deux parois latérales 19 sont disposées de part et d'autre de la tête 10 du pêne 7 perpendiculairement au plan de cette tête. Les axes cylindriques 16 de pivotement du volet de sécurité 12 traversent respectivement deux perçages des deux parois latérales 19 réalisés à proximité des coins supérieurs des plaques latérales 19 situés au voisinage des plaques 17, 18. Ainsi, en position verrouillée du pêne 7 dans la gâche du boîtier 8, la configuration du capot 12 est telle que la paroi inclinée 17 et les parois latérales 19 s'étendent juste au-dessus du bouton- poussoir 9 de déverrouillage pour occulter le bouton et la paroi supérieure 18 est disposée en regard de la tête 10 du pêne 7 suffisamment proche de celle-ci pour empêcher le passage d'un doigt d'une main d'un enfant, rendant impossible tout accès au bouton de déverrouillage 9 pour cet enfant. Comme cela ressort de la figure 7, chaque paroi latérale 19 comporte une butée 20 venant en appui, sous l'action de la force de rappel exercée par l'élément élastiquement déformable 13, sur la face arrière de la tête 10 du pêne 7 opposée à sa face avant à laquelle est monté pivotant le volet de sécurité en forme de capot 12. Chaque butée 20 peut être constituée par une patte solidaire du bord arrière de la paroi latérale correspondante 19 et perpendiculairement à cette dernière. Selon un mode de réalisation, il est possible de prévoir deux éléments élastiquement déformables constitués par deux ressorts hélicoïdaux de torsion 13, chaque ressort de torsion étant monté coaxialement sur l'axe cylindrique de pivotement correspondant 16 en ayant une de ses spires d'extrémité solidaire de la paroi latérale associée 19 et sa spire d'extrémité opposée solidaire du pied correspondant 14. The head of the bolt member comprises two feet secured to the head perpendicular thereto and supporting respectively two cylindrical axes coaxial pivoting of the safety flap. Advantageously, the safety flap is in the form of an elongate hood transverse to the tongue of the bolt member, covering the pusher of the unlockable latch housing to its occultation position and having at its two ends two integral side walls of the head of this body through the pivot axis of the safety flap. Each side wall of the cover comprises a stop abutting, under the action of the restoring force exerted by the elastically deformable element, on the rear face of the head of the bolt member opposite to its front face, to which is pivoted the hood. The return spring constituting the elastically deformable element is of twist-type helical mounted coaxially to the axis of pivoting of the safety flap between the latter and the head of the bolt member. The safety flap can be blocked at its unlocked access position to the unlocking pusher by releasable locking means manually. These locking means comprise two hook-shaped elements secured respectively to the head of the bolt member and the safety flap 15 and being able to engage elastically with one another when the flap is brought to its unobstructed position. access to the unlocking pusher. The invention also relates to a seat belt bolt member of a vehicle, such as a motor vehicle, comprising a head and a tongue intended to be locked in a housing containing a lock release by manual action on a pushbutton of the vehicle. housing and which is characterized in that it comprises a movable security flap pivotally secured to the head of the bolt member along an axis transverse to the tongue of the bolt member and biased to a position away from this head by at least one elastic return element, such as a spring, interposed between the flap and the head of the bolt member. The head of the bolt member comprises two feet secured to the head perpendicular thereto and supporting respectively two cylindrical axes coaxial pivoting of the safety flap. The safety flap is in the form of an elongate hood transverse to the tongue of the bolt member and having at its two ends two lateral walls integral with the head of this member via the pivot axis of the security flap and each side wall of the cover comprises a stop bearing, under the action of the restoring force exerted by the elastically deformable element, on the rear face of the head of the bolt member opposite to its face; before which is mounted pivoting the hood. The return spring constituting the elastically deformable element is of twist-type helical mounted coaxially to the axis of pivoting of the safety flap between the latter and the head of the bolt member. The safety flap can be locked in a retracted position at the head of the bolt member by manually releasable locking means comprising two hook-shaped elements integral respectively with the head of the bolt member and the safety flap. and resiliently engageable with each other when the flap is brought to its retracted position at the head of the bolt member. The invention finally relates to a motor vehicle comprising a safety belt associated with each seat of the vehicle and provided with a child safety device, which safety device comprises the characteristics as defined above. Advantageously, the seat belt is of the three-point type. The invention will be better understood, and other objects, features, details and advantages thereof will appear more clearly in the following explanatory description made with reference to the accompanying drawings given solely by way of example illustrating a mode of operation. embodiment of the invention and in which: - Figure 1 shows in perspective a portion of a motor vehicle equipped with a seat belt of the prior art associated with a front seat of the vehicle; - Figures 2 to 4 show in perspective a known safety belt bolt at various stages of its locking to its keeper housing and unlocking the housing; - Figure 5 is a perspective view showing a safety device according to the invention associated with the bolt of a seat belt; - Figure 6 is a side view along the arrow VI of Figure 5 in one of the side walls of the safety flap of the invention; FIG. 7 is a perspective view along arrow VII of FIG. 5; FIG. 8 is a perspective view along arrow VIII of FIG. 5 without the safety flap of the invention; FIGS. 9 and 10 are side views showing the locking of the safety shutter bolt in the striker of the receiving housing of this bolt; - Figures 11A to 11D show the various steps of unlocking the bolt assembly and safety flap of the lock striker; FIGS. 12A to 12D are side views corresponding respectively to FIGS. 11A to 11D; and - Figure 13 is an enlarged side view opposite to that of Figure 6 and showing locking means of the safety shutter at its inactive position to the safety belt bolt. The various elements of the safety belt which will be described with reference to Figures 5 to 13 and common to those of Figures 1 to 4 have the same references. Referring first to FIGS. 5 to 8, the bolt 7 can slide along the strap 3 of a safety belt 2, which may be of the three-point type as described in FIG. in order to lock it into the lock of the housing 8 generally referred to as a locking loop. According to the invention, the bolt 7 comprises a movable security flap 12 integral with the head 10 of the bolt 7 and normally occupying a position relative to the head 10 allowing, when the tongue 11 of the bolt 7 is locked in the keeper of the housing 8 , to hide the pushbutton 9 for unlocking the tongue 11 to prevent children from accessing this push button. The safety flap 12 can be released manually from its position of concealment of the push button 9 by exerting on this flap a relatively large determined effort to access the push button 9 and allow unlocking of the bolt 7 of its striker. This effort to disengage the flap 12 from its blocking position of the pushbutton 9 must be sufficiently large so that only an adult can release the safety flap 12 of the pushbutton 9 for unlocking the bolt 7, thus preventing a child to perform such a release action of the safety shutter and to unlock, deliberately or not, his seat belt. According to the preferred embodiment, the safety flap 12 is pivotally mounted to the head 10 of the bolt 7 about an axis XX 'extending transversely to the tongue 11 of the bolt 7, the head 10 and the tongue 11 of this bolt being identical to those of the bolt 7 described with reference to Figures 2 to 4, that is to say that they configure the bolt 7 approximately T. The safety flap 12 is recalled to its position of concealment of the button -pump 9 by at least one elastically deformable element preferably constituted by a helical torsion spring 13 mounted coaxially with the axis XX 'between the flap 12 and the head 10 of the bolt 7 to exert the flap 12 an antagonistic force to the determined force to apply to the flap 12 to tilt towards the head 10 to its position released from the unlocking pushbutton 9. The head 10 of the bolt 7 comprises two feet 14 secured to the head 10 perpendicular to it, being e spaced from each other in a direction transverse to the tongue 11 of the bolt 7 on either side of the strap 3 passing through a slot 15 of the head 10 of the bolt 7. The two feet 14 respectively support two cylindrical axes 16 of pivoting of the safety flap 12 and projecting along the axis XX 'on either side of the two feet 14. Preferably, the safety flap 12 is in the form of an elongate bonnet extending transversely to the tongue 11 of the bolt 7 so as to cap the unlocking pushbutton 9 when the flap 12 is in its occultation position thereof. Thus, the cover 12 has a front wall 17 of generally rectangular shape which, in the locking position of the bolt 7 in the keeper of the housing 8, extends obliquely downwards, that is to say towards the housing 8, away from the head 10 of the bolt 7, an upper wall 18 extending the oblique wall 17 to the head 10 of the bolt 7 being spaced from the latter and two side walls 19 integral with the ends of the two walls 17, 18, which walls 19 are also integral with the head 10 of the bolt 7 via the two cylindrical axes of pivoting 16. The two side walls 19 are disposed on either side of the head 10 of the bolt 7 perpendicular to the plane of this head . The cylindrical shafts 16 pivoting the safety shutter 12 respectively pass through two holes of the two side walls 19 made near the upper corners of the side plates 19 located in the vicinity of the plates 17, 18. Thus, in the locked position of the bolt 7 in the latch of the housing 8, the configuration of the cover 12 is such that the inclined wall 17 and the side walls 19 extend just above the unlocking pushbutton 9 to conceal the button and the upper wall 18 is arranged opposite the bolt head 10 sufficiently close to it to prevent the passage of a finger of a hand of a child, making it impossible to access the unlocking button 9 for this child. As can be seen from FIG. 7, each side wall 19 comprises a stop 20 bearing, under the action of the restoring force exerted by the elastically deformable element 13, on the rear face of the head 10 of the opposite bolt 7 at its front face which is pivotally mounted cover-shaped safety flap 12. Each stop 20 may be constituted by a tab integral with the rear edge of the corresponding side wall 19 and perpendicular thereto. According to one embodiment, it is possible to provide two elastically deformable elements constituted by two helical torsion springs 13, each torsion spring being mounted coaxially on the corresponding cylindrical pivot axis 16 having one of its integral end turns. of the associated side wall 19 and its opposite end turn integral with the corresponding foot 14.
Le fonctionnement du dispositif de sécurité de l'invention va être maintenant décrit en se reportant aux figures 9, 10, 11A-11D et 12A-12D. Les figures 9 et 10 montrent ainsi la phase de verrouillage de la languette 11 du pêne 7 dans la gâche du boîtier 8 sans que le volet de sécurité en forme de capot 12 puisse gêner cette opération de verrouillage. A la position verrouillée du pêne 7 au boîtier 8 représentée en figure 10, le volet de sécurité 12 est maintenu à sa position d'occultation du bouton-poussoir de déverrouillage 9 par la force de rappel exercée par le ou chaque élément élastique de rappel à ressort de torsion. Cette figure montre que le bord inférieur du capot 12 est disposé juste au-dessus du bouton-poussoir 9. Pour déverrouiller la ceinture de sécurité, il faut tout d'abord faire basculer le volet 12 en appuyant sur la paroi frontale 17 de celui-ci suivant un effort supérieur à l'effort résistant de rappel du ou de chaque ressort de torsion, cet effort de basculement étant tel qu'il ne puisse être exercé que par un adulte. Le basculement du volet 12 est représenté aux figures 11A- 11C et 12A-12C qui montrent que la paroi frontale 17 est rapprochée de la tête 10 du pêne 7 de façon à complètement dégager le bouton-poussoir 9 pour accéder à celui-ci. Ensuite, comme représenté aux figures 11D et 12D, il suffit d'enfoncer le bouton-poussoir 9 pour déverrouiller de manière classique la languette 11 de la gâche de verrouillage 8 tout en maintenant le volet 12 à sa position ouverte rétractée vers la tête 10 du pêne 7 de façon à déverrouiller la ceinture de sécurité. La figure 13 représente une variante de réalisation selon laquelle on prévoit des moyens de verrouillage libérables manuellement permettant de bloquer le volet de sécurité 12 au pêne 7 en cas d'absence d'enfant parmi les occupants du véhicule. Ces moyens de verrouillage comprennent deux éléments en forme de crochet 21, 22 solidaires respectivement de la face interne de la paroi 17 du volet 12 et de la face avant de la tête 10 du pêne 7 et pouvant s'accrocher élastiquement l'un à l'autre lorsque le volet 12 est amené à sa position rétractée vers le pêne 7. The operation of the security device of the invention will now be described with reference to Figures 9, 10, 11A-11D and 12A-12D. Figures 9 and 10 thus show the locking phase of the tongue 11 of the bolt 7 in the keeper housing 8 without the cover-shaped safety flap 12 may interfere with this locking operation. In the locked position of the bolt 7 to the housing 8 shown in FIG. 10, the safety flap 12 is held at its position of concealment of the unlocking push-button 9 by the restoring force exerted by the or each elastic return element to torsion spring. This figure shows that the lower edge of the cover 12 is arranged just above the pushbutton 9. To unlock the seat belt, it is first necessary to tilt the flap 12 by pressing on the front wall 17 of this- ci following a force greater than the force resisting force of the or each torsion spring, the tilting force being such that it can be exerted only by an adult. The tilting of the flap 12 is shown in FIGS. 11A-11C and 12A-12C, which show that the front wall 17 is close to the head 10 of the bolt 7 so as to completely disengage the push-button 9 in order to reach it. Then, as shown in FIGS. 11D and 12D, it suffices to depress the pushbutton 9 to conventionally unlock the tongue 11 of the locking striker 8 while keeping the flap 12 in its retracted open position towards the head 10 of the bolt 7 so as to unlock the seat belt. FIG. 13 shows an alternative embodiment in which manually releasable locking means are provided for locking the safety flap 12 to the bolt 7 in the event of the absence of a child among the occupants of the vehicle. These locking means comprise two hook-shaped elements 21, 22 respectively integral with the inner face of the wall 17 of the flap 12 and the front face of the head 10 of the bolt 7 and being able to engage elastically with each other. other when the flap 12 is brought to its retracted position towards the bolt 7.
Chaque élément en forme de crochet 21, 22 peut comporter une lamelle élastique dont l'extrémité libre présente la forme de crochet. A la position verrouillée du volet 12 représentée en figure 13, il suffit d'exercer un effort de traction sur le volet 12 pour le faire pivoter autour de l'axe X-X' et désengager élastiquement les deux éléments en forme de crochet 21, 22. Each hook-shaped element 21, 22 may comprise an elastic strip whose free end has the hook shape. In the locked position of the flap 12 shown in FIG. 13, it suffices to exert a traction force on the flap 12 in order to make it pivot about the axis X-X 'and to elastically disengage the two hook-shaped elements 21, 22.
Le volet mobile 12 peut être réalisé en une seule pièce par moulage d'une matière plastique. Le dispositif ci-dessus décrit de l'invention permet d'assurer une sécurité importante aux enfants d'un véhicule en les empêchant de déverrouiller leur ceinture de sécurité, réduisant ainsi très fortement le risque de blessures très graves que peuvent subir ces enfants en cas de choc du véhicule. En outre, il est imperdable puisque solidarisé en permanence au pêne de la ceinture de sécurité. Bien entendu, le dispositif de sécurité de l'invention peut s'appliquer à tout type de ceinture de sécurité associée aussi bien à des sièges avant que des sièges arrière d'un véhicule automobile et autre qu'à trois points d'ancrage. The movable flap 12 can be made in one piece by molding a plastic material. The above-described device of the invention makes it possible to ensure a great safety for the children of a vehicle by preventing them from unlocking their seatbelt, thus greatly reducing the risk of very serious injuries that these children may suffer in case shock of the vehicle. In addition, it is captive since permanently secured to the bolt of the seat belt. Of course, the safety device of the invention can be applied to any type of seatbelt associated with both front seats and rear seats of a motor vehicle and other than three anchor points.