[go: up one dir, main page]

FR2850155A1 - Dispositif de connexion pour le degazage - Google Patents

Dispositif de connexion pour le degazage Download PDF

Info

Publication number
FR2850155A1
FR2850155A1 FR0300457A FR0300457A FR2850155A1 FR 2850155 A1 FR2850155 A1 FR 2850155A1 FR 0300457 A FR0300457 A FR 0300457A FR 0300457 A FR0300457 A FR 0300457A FR 2850155 A1 FR2850155 A1 FR 2850155A1
Authority
FR
France
Prior art keywords
connection
connection device
clipping
pipe
unit
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Granted
Application number
FR0300457A
Other languages
English (en)
Other versions
FR2850155B1 (fr
Inventor
Emmerick Bruhan
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
CF Gomma SpA
Original Assignee
CF Gomma SpA
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by CF Gomma SpA filed Critical CF Gomma SpA
Priority to FR0300457A priority Critical patent/FR2850155B1/fr
Publication of FR2850155A1 publication Critical patent/FR2850155A1/fr
Application granted granted Critical
Publication of FR2850155B1 publication Critical patent/FR2850155B1/fr
Anticipated expiration legal-status Critical
Expired - Fee Related legal-status Critical Current

Links

Classifications

    • FMECHANICAL ENGINEERING; LIGHTING; HEATING; WEAPONS; BLASTING
    • F16ENGINEERING ELEMENTS AND UNITS; GENERAL MEASURES FOR PRODUCING AND MAINTAINING EFFECTIVE FUNCTIONING OF MACHINES OR INSTALLATIONS; THERMAL INSULATION IN GENERAL
    • F16LPIPES; JOINTS OR FITTINGS FOR PIPES; SUPPORTS FOR PIPES, CABLES OR PROTECTIVE TUBING; MEANS FOR THERMAL INSULATION IN GENERAL
    • F16L37/00Couplings of the quick-acting type
    • F16L37/08Couplings of the quick-acting type in which the connection between abutting or axially overlapping ends is maintained by locking members
    • F16L37/084Couplings of the quick-acting type in which the connection between abutting or axially overlapping ends is maintained by locking members combined with automatic locking

Landscapes

  • Engineering & Computer Science (AREA)
  • General Engineering & Computer Science (AREA)
  • Mechanical Engineering (AREA)
  • Quick-Acting Or Multi-Walled Pipe Joints (AREA)

Abstract

La présente invention se rapporte à un dispositif de connexion notamment pour le dégazage, comprenant un tuyau (2), ou tube, en polymère, et un moyen de connexion (3), ledit moyen de connexion (3) comprenant un moyen d'accrochage (7) apte à fixer ledit tuyau ou ledit tube sur un conduit (4), caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) est en thermoplastique et en ce qu'il est surmoulé sur le susdit tuyau ou le susdit tube.

Description

DISPOSITIF DE CONNEXION POUR LE D GAZAGE
La présente invention se rapporte au domaine des tuyaux ou tubes de connexion dans le groupe moteur d'un 5 véhicule automobile. Elle s'applique en particulier, mais non exclusivement, aux tuyaux de dégazage se trouvant dans le bloc moteur.
Dans la suite, on présentera l'invention appliquée 10 aux conduits de dégazage du circuit caloporteur d'un groupe moteur, par exemple d'un véhicule automobile. Néanmoins, il est clair que le dispositif de connexion selon l'invention pourra être utilisé pour d'autres tuyaux ou tubes.
Les conduits de dégazage du circuit caloporteur doivent répondre aux besoins et assurer les fonctions suivantes: - assurer une liaison entre les composants moteurs tels que la boîte de dégazage, le radiateur, la culasse,...
- permettre le remplissage du circuit de refroidissement, - résister aux agressions lors du stockage, déconditionnement et montage, - être rapide et facile à monter et démonter, - résister aux projections et à l'ambiance climatique (-400C à +1200C), - respecter et résister à l'environnement sous capot (pression maxi 3.5 bar, vibrations, débattement), - ne pas polluer et résister au liquide 30 caloporteur.
l'heure actuelle, on trouve sur le marché des canalisations de dégazage en thermoplastiques constituée d'un tuyau en thermoplastique mis en forme, avec une pièce assurant la connexion emmanchée en force, et une pièce rapportée assurant la tenue de la liaison.
Cette solution entraîne plusieurs inconvénients dont: - une mauvaise liaison entre la pièce emmanchée et le tube plastique (risque de rotation entre les deux pièces, non-respect de la géométrie générale d au mauvais indexage), - une étanchéité perfectible, - une génération de contraintes au niveau du tube lors de l'emmanchement, - une multiplication des pièces, - un risque de désolidarisation. 15 Une nouvelle génération de pièces est en cours d'apparition sur le marché, consistant en un tuyau thermoplastique surmoulé d'une connexion mâle ou femelle avec une pièce rapportée assurant la tenue de la liaison. 20 Cette solution, bien qu'améliorant certains points, conserve les deux derniers inconvénients cités précédemment, à savoir: - une multiplication des pièces, - un risque de désolidarisation. 25 L'invention a donc pour but de remédier à cet inconvénient. Elle propose à cet effet un dispositif de connexion notamment pour le dégazage, comprenant un tuyau, ou tube, en polymère, comportant un moyen de connexion, 30 ledit moyen de connexion comprenant un moyen d'accrochage apte à fixer ledit tuyau ou ledit tube sur un conduit, caractérisé en ce que le moyen de connexion est en thermoplastique et en ce qu'il est surmoulé sur le susdit tuyau ou le susdit tube.
De préférence, le conduit consistera en un conduit de dégazage d'un circuit caloporteur.
Avantageusement, le conduit comprendra à son extrémité au moins une patte de clippage. Ainsi, le moyen d'accrochage consistera en une aile de clippage, se fixant sur la susdite patte de clippage.
Avantageusement, les ailes de clippage seront flexibles.
Selon une possibilité offerte par l'invention, le moyen de connexion comprendra des moyens de butée venant en 15 butée contre le susdit tuyau, ou le susdit tube, lorsque le moyen d'accrochage est libéré de la susdite patte de clippage.
De préférence, le moyen de connexion comprendra au 20 moins un joint torique ou circulaire.
Selon un mode d'exécution préféré de l'invention, l'extrémité de l'aile de clippage comprendra un crochet, le crochet disposant d'une pente d'accostage. La patte de 25 clippage comprendra également une pente d'accostage coopérant avec la pente d'accostage de l'aile flexible, ou de clippage.
Avantageusement, le moyen de connexion comprendra 30 une zone de poussée destinée à faciliter l'engagement et la fixation du moyen d'accrochage sur le conduit.
Par ailleurs, le moyen de connexion comprendra une zone d'appui destinée à désengager le moyen de connexion.
Grâce à ces particularités, l'invention permet de réduire le nombre de pièces, de supprimer les étapes de montage, de simplifier la logistique et d'obtenir un gain 5 de matière. Par ailleurs, d'un point de vue purement technique, le dispositif de connexion présente une étanchéité parfaite ledit dispositif et le conduit auquel il est fixé, un montage et un démontage rapide sans nécessiter d'outil, une manipulation aisée et une 10 sécurisation du système, un faible encombrement ainsi qu'un recyclage simplifié en raison de l'utilisation d'une seule matière.
Un mode d'exécution de l'invention sera décrit ci15 après, à titre d'exemple non limitatif, avec référence aux figures annexées dans lesquelles: - la figure 1 est une vue en perspective du dispositif de connexion selon l'invention; - la figure 2 est une vue en coupe du dispositif de 20 connexion selon l'invention; - la figure 3 représente la géométrie du dispositif d'accrochage de l'invention; - la figure 4 représente une vue en coupe d'une patte de clippage disposée à l'extrémité du conduit auquel 25 est fixé le dispositif de connexion selon l'invention; - la figure 5 illustre la position initiale d'une aile de clippage et d'une patte de clippage; - la figure 6 illustre la phase de clippage de la susdite aile de clippage sur la patte de clippage 30 illustrées sur la figure 4; - la figure 7 représente le maintien en position clippée des éléments illustrés sur la figure 4; - la figure 8 représente la phase de déclippage des éléments de la figure 4.
Comme illustré sur la figure 1, le dispositif de connexion 1 comprend un tuyau 2, ou tube, présentant un diamètre intérieur correspondant au diamètre nécessaire 5 pour garantir le débit du fluide et une épaisseur garantissant la stabilité dimensionnelle et la tenue en pression. L'extrémité du tuyau 2 présente une portion rectiligne suffisante pour recevoir le surmoulage du moyen de connexion 3. Le moyen de connexion 3 est obtenu par 10 surmoulage d'un polymère thermoplastique, avant ou après la mise en forme du tuyau 2 ou du tube.
Le moyen de connexion 3, destiné à se fixer sur l'extrémité d'un conduit 4 appartenant, par exemple au 15 circuit caloporteur, comprend un levier 5 s'étirant obliquement par rapport à l'axe longitudinal X'X du tuyau 2, dans la direction opposée au conduit 4. Ce levier 5 se prolonge d'une part par un moyen de butée 6 consistant en une protubérance oblique s'étendant sensiblement 20 perpendiculairement au levier 5, et d'autre part par un moyen d'accrochage 7 consistant en une aile flexible comprenant un bras 8 pourvu à son extrémité d'un crochet 9.
Ainsi, l'aile flexible 7 du moyen de connexion 3 présente une coupe sensiblement en forme de L. Par ailleurs, le 25 moyen de connexion 3 de l'invention comprend un joint 10 torique ou circulaire disposé dans un logement adapté présente sur toute la circonférence du moyen de connexion 3. Ce joint 10 est destiné à venir en contact avec la surface intérieure de l'extrémité du conduit 4 afin de 30 garantir une parfaite étanchéité.
Dans l'exemple choisi pour illustrer l'invention, le dispositif selon l'invention comprend deux ailes flexibles 7, leviers 5 et moyens de butée 6, disposés sensiblement de part et d'autre, à l'opposé l'un de l'autre, à l'extrémité du tuyau 2 ou du tube.
Le tuyau 2, ou le tube, est obtenu de manière 5 classique, par exemple par extrusion ou moulage d'un polymère thermoplastique puis mis en forme.
Le conduit 4 du circuit caloporteur comporte à son extrémité deux pattes de clippage 11, ou de fixation, 11 ou 10 une patte de clippage s'étendant sur toute la circonférence de l'extrémité du conduit 4. La patte de clippage 11 consiste en une protubérance présentant au moins une paroi 12 perpendiculaire à l'axe du conduit 4 et s'étendant à partir de ce dernier. Ainsi, l'aile flexible 7 du moyen de 15 connexion 3 pourra se fixer sur cette paroi 12; ladite aile 7 étant tirée vers l'arrière par le levier 5 et exerçant ainsi une force de pression contre la susdite protubérance 11 permettant son maintien fixe en position.
Comme cela est représenté sur la figure 2, le levier comprend également une zone d'appui 13, disposant éventuellement de propriétés antiglisse grâce par exemple à un revêtement grillagé, permettant à un opérateur appuyant sur ladite zone pour désengager les susdites ailes 25 flexibles 7 de clippage de leur fixation aux pattes de clippage 11.
Le dispositif de connexion 3 s'emmanche dans le conduit 4 par une pression sur la zone de poussée 14 30 suivant l'axe X. Le système d'accrochage par clippage assure la liaison avec le conduit 4. L'étanchéité du circuit au niveau de la connexion est assurée par le joint torique 10.
Pour libérer la liaison il faut exercer une force F sur la zone de préhension ou la zone d'appui 13, à l'extrémité opposée au bras 8 de l'aile flexible 7 portant le crochet 9. Ceci génère une flexion de l'aile de clippage 5 7 entraînant le crochet 9 qui se libère de l'extrémité du conduit 4.
En outre, comme ceci a été vu précédemment, le système est pourvu à l'opposé de la zone d'appui 13 d'un 10 moyen de butée 6 visant à limiter la course d'ouverture et indiquant à l'utilisateur la possibilité de démontage du dispositif de connexion 3, évitant par là même une détérioration du système.
Le moyen d'accrochage intégré ou 7 permet l'assemblage, permanent ou non, de deux composants constitutifs d'une connexion, par exemple connexion entre tuyaux, connecteurs électriques, etc.... Comme cela est représenté sur la figure 3, le dispositif de connexion 1 20 comprend une zone de poussée 14 de longueur L2 suffisante à un appui efficace du doigt de l'opérateur et un moyen de butée 6 ayant pour fonction de limiter la course d'ouverture à une valeur de débattement L1, permettant l'ouverture sans risque de bris de la pièce. Le moyen de 25 connexion 3 comprend également une zone d'appui 13 de longueur L3 suffisante à un appui efficace du doigt servant à la préhension pour la déconnexion, contiguÙ au levier 5 de longueur L4 formant un angle A4 par rapport à l'axe X'X et solidaire du corps du moyen de connexion 3 et du bras 30 renforcé par nervurage de longueur L5 de l'aile flexible 7, formant un angle A5 avec le levier 5, un angle A2 et un angle A6 par rapport à l'axe X'X, pourvu en son extrémité d'un moyen d'accrochage 9 venant se clipper sur une surface d'accrochage 12. Ce moyen d'accrochage 9 forme avec la paroi de la protubérance 11 du conduit 4 un angle aigu de valeur A1 et un angle aigu de valeur A3.
Comme cela est représenté sur la figure 4, la patte 5 de clippage 11 de longueur L6, disposée à l'extrémité du conduit, formant un angle de valeur A7 par rapport à l'axe X'X comprend une paroi d'accrochage 12 de longueur L7 reliant la pente d'accostage 15 à la surface extérieure du conduit 4.
En position initiale, représentée sur la figure 5, la patte de clippage 11 du conduit 4 et l'aile flexible 7 sont disposées à distance l'une de l'autre. L'assemblage du dispositif de connexion 1 pourvu du moyen d'accrochage 9 15 intégré sur au moins une patte de clippage 11 du conduit 4 est réalisé en exerçant un effort de poussée parallèlement à l'axe du système sur la zone de poussée 14. Le dispositif de connexion 1 et le conduit 4 se centrent l'un par rapport à l'autre, notamment grâce à l'appui sur la pente 20 d'accostage 16 de l'aile flexible 7 sur la pente d'accostage 15 de la patte de clippage 11 du conduit 4.
L'effort exercé F1 est transmis par le levier 5 et entraîne le glissement du moyen d'accrochage 9 sur la pente d'accostage 15 de la patte de clippage 11, générant un 25 fléchissement du bras 8 de l'aile flexible 7 jusqu'à un déplacement du crochet 9 permettant l'accrochage.
Le maintien en position du crochet 9 contre la paroi 12 de la patte de clippage 11 est réalisé par la pré30 contrainte du bras 8 de l'aile flexible 7 par l'angle A2 et par le fait que le crochet 9 se trouve naturellement à une distance plus petite de l'axe X'X que la distance de la surface extérieure du conduit 4 à l'axe X'X. Cette précontrainte par l'intermédiaire du bras 8 de l'aile flexible 7 est transmise au levier 5 qui assure un rôle de ressort de rappel. La liaison entre le levier 5 et le bras 8 de l'aile flexible 7 présente une résistance à l'arrachement F4 importante, variable en fonction des 5 matériaux, par exemple de l'ordre de 370 N (Newton) avec un polyamide 12 chargé de fibres de verre, obtenu par combinaison de la rigidité du bras 8 et du levier 5 entre la paroi 12 de la patte d'accrochage 11 et la face du crochet 9 venant en contact avec ladite paroi 12.
Le déclippage du moyen d'accrochage 9 est obtenu par l'action d'un effort de compression F3 exercé et maintenu normal sur la zone d'appui 13, combiné avec un effort de traction axial F4 sur le dispositif de connexion 15 1. L'effort de compression F3 entraîne le fléchissement du levier 5 dans la limite de la course L1 du moyen de butée 6, et dimensionnée telle qu'elle permette de libérer le moyen d'accrochage 9 du conduit 4.
L'effort de traction F permet de désemmancher le dispositif de connexion 1 du conduit 4.
L'invention est décrite dans ce qui précède à titre d'exemple. Il est entendu que l'homme du métier est à même 25 de réaliser différentes variantes de l'invention sans pour autant sortir du cadre du brevet.

Claims (13)

REVENDICATIONS
1. Dispositif de connexion (1) notamment pour le dégazage, comprenant un tuyau (2), ou tube, en polymère, 5 et un moyen de connexion (3), ledit moyen de connexion (3) comprenant un moyen d'accrochage (7) apte à fixer ledit tuyau (2) ou ledit tube sur un conduit (4), caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) est en thermoplastique et en ce qu'il est surmoulé sur le susdit tuyau (2) ou le 10 susdit tube.
2. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le conduit (4) consiste en un conduit (4) de dégazage d'un circuit caloporteur.
3. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le conduit (4) comprend à son extrémité au moins une patte de clippage 20 (11).
4. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la patte de clippage (11) s'étend sur toute la circonférence de l'extrémité du 25 conduit (4).
5. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que le moyen d'accrochage (7) consiste en une aile de clippage (7), se 30 fixant sur la susdite patte de clippage (11).
6. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les ailes de clippage sont flexibles. il
7. Dispositif de connexion (1) selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) comprend des moyens de butée (6) 5 venant en butée contre le susdit tuyau (2), ou le susdit tube, lorsque le moyen d'accrochage (7) est libéré des susdites pattes de clippage (11).
8. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) comprend au moins un joint (10) torique ou circulaire.
9. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité de l'aile de clippage (7) comprend un crochet (9).
10. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 9, caractérisé en ce que le crochet (9) 20 dispose d'une pente d'accostage (16).
11. Dispositif de connexion (1) selon les revendications 3 et 10, caractérisé en ce que la patte de clippage (11) comprend une pente d'accostage (15) coopérant 25 avec la pente d'accostage (16) de l'aile clippage (7).
12. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) comprend une zone de poussée (14) destinée à 30 faciliter l'engagement et la fixation du moyen d'accrochage (7) sur le conduit (4).
13. Dispositif de connexion (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le moyen de connexion (3) comprend une zone d'appui (13) destinée à désengager le moyen de connexion (3).
FR0300457A 2003-01-16 2003-01-16 Dispositif de connexion pour le degazage Expired - Fee Related FR2850155B1 (fr)

Priority Applications (1)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR0300457A FR2850155B1 (fr) 2003-01-16 2003-01-16 Dispositif de connexion pour le degazage

Applications Claiming Priority (1)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR0300457A FR2850155B1 (fr) 2003-01-16 2003-01-16 Dispositif de connexion pour le degazage

Publications (2)

Publication Number Publication Date
FR2850155A1 true FR2850155A1 (fr) 2004-07-23
FR2850155B1 FR2850155B1 (fr) 2008-04-11

Family

ID=32605799

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
FR0300457A Expired - Fee Related FR2850155B1 (fr) 2003-01-16 2003-01-16 Dispositif de connexion pour le degazage

Country Status (1)

Country Link
FR (1) FR2850155B1 (fr)

Cited By (1)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
CN104019308A (zh) * 2014-06-26 2014-09-03 李婧 一种热水管接头

Citations (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
FR2641843A2 (fr) * 1987-07-06 1990-07-20 Inventa Ag Raccord rapide destine a relier une conduite flexible ou rigide
EP0530485A2 (fr) * 1991-09-03 1993-03-10 ITT INDUSTRIES, INC. (a Delaware corporation) Raccord rapide détachable par serrage
WO1998000663A1 (fr) * 1996-07-02 1998-01-08 Flex Technologies, Inc. Ensemble de raccordement et son procede de fabrication
EP0982525A1 (fr) * 1998-08-25 2000-03-01 Nobel Plastiques Raccord encliquetable monocorps.

Patent Citations (4)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
FR2641843A2 (fr) * 1987-07-06 1990-07-20 Inventa Ag Raccord rapide destine a relier une conduite flexible ou rigide
EP0530485A2 (fr) * 1991-09-03 1993-03-10 ITT INDUSTRIES, INC. (a Delaware corporation) Raccord rapide détachable par serrage
WO1998000663A1 (fr) * 1996-07-02 1998-01-08 Flex Technologies, Inc. Ensemble de raccordement et son procede de fabrication
EP0982525A1 (fr) * 1998-08-25 2000-03-01 Nobel Plastiques Raccord encliquetable monocorps.

Cited By (1)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
CN104019308A (zh) * 2014-06-26 2014-09-03 李婧 一种热水管接头

Also Published As

Publication number Publication date
FR2850155B1 (fr) 2008-04-11

Similar Documents

Publication Publication Date Title
EP1064489B1 (fr) Raccord encliquetable pour tuyaux
EP0469949B1 (fr) Dispositif pour l'assemblage rapide d'une durite à un échangeur de chaleur d'un véhicule automobile
EP1273843B1 (fr) Raccord récupérable adaptable aux extrémités d'un tuyau souple armé
CA2797517A1 (fr) Organe de verrouillage d'un dispositif de raccordement pour transfert de fluide, ce dispositif et son procede de verrouillage
EP0547942B1 (fr) Dispositif de raccord rapide pour la liaison étanche entre eux de deux tubes ou tuyaux rigides ou semi-rigides
FR2588354A1 (fr) Dispositif de raccordement d'un tuyau elastiquement deformable a un tube rigide
EP2691273B1 (fr) Embout d'extremite pour balai d'essuyage
FR2973314A1 (fr) Embout d'extremite a dispositif d'accrochage d'une lame d'essuyage
FR2818946A1 (fr) Dispositif de maitre-cylindre et de servomoteur pneumatique pour un systeme de freinage
FR2472131A1 (fr) Dispositif de raccordement et de fixation de tuyaux pour traversees de parois
FR2952142A1 (fr) Corps creux comportant un module accessoire fixe sur sa paroi, et module adapte pour un tel corps creux
FR2584472A1 (fr) Accouplement emboitable pour accoupler un flexible ou organe analogue a un raccord tubulaire
EP0710792B1 (fr) Dispositif de mise en forme d'un conduit en matière plastique ou en matière élastiquement déformable
FR2892474A1 (fr) Rondelle d'ancrage non agressive
EP0396455B1 (fr) Dispositif d'assemblage par encliquetage pour échangeurs de chaleur de véhicules automobiles
FR2958365A1 (fr) Dispositif de raccordement et systeme de raccordement le comportant
FR2703126A1 (fr) Conduit, en particulier pour véhicule automobile.
FR2850155A1 (fr) Dispositif de connexion pour le degazage
EP0327441B1 (fr) Echangeur de chaleur
FR2652872A1 (fr) Raccord pour tuyau.
FR2777968A1 (fr) Dispositifde fixation d'un tube sur un support,en particulier dans un vehicule automobilie
EP0481872B1 (fr) Dispositif de raccordement de deux tuyaux de part et d'autre d'un élément de cloison
EP0255787B1 (fr) dispositif de raccord rapide d'un tube, d'un soufflet corrugué ou d'un tuyau sur un embout et son procédé de montage
EP0710794A1 (fr) Dispositif de raccordement d'un tuyau sur un insert
EP0392908A1 (fr) Raccord pour tuyauteries

Legal Events

Date Code Title Description
CL Concession to grant licences
TP Transmission of property
GC Lien (pledge) constituted
GC Lien (pledge) constituted
RG Lien (pledge) cancelled
RG Lien (pledge) cancelled
PLFP Fee payment

Year of fee payment: 14

PLFP Fee payment

Year of fee payment: 15

ST Notification of lapse

Effective date: 20180928