FR2816601A1 - Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau - Google Patents
Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau Download PDFInfo
- Publication number
- FR2816601A1 FR2816601A1 FR0014754A FR0014754A FR2816601A1 FR 2816601 A1 FR2816601 A1 FR 2816601A1 FR 0014754 A FR0014754 A FR 0014754A FR 0014754 A FR0014754 A FR 0014754A FR 2816601 A1 FR2816601 A1 FR 2816601A1
- Authority
- FR
- France
- Prior art keywords
- bag
- bouquets
- flowers
- plants
- bouquet
- Prior art date
- Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
- Granted
Links
- XLYOFNOQVPJJNP-UHFFFAOYSA-N water Substances O XLYOFNOQVPJJNP-UHFFFAOYSA-N 0.000 title claims description 16
- 239000000123 paper Substances 0.000 claims description 5
- 239000011111 cardboard Substances 0.000 claims description 4
- 239000004744 fabric Substances 0.000 claims description 4
- 239000004033 plastic Substances 0.000 claims description 4
- 229910003460 diamond Inorganic materials 0.000 claims description 3
- 239000010432 diamond Substances 0.000 claims description 3
- 101100008050 Caenorhabditis elegans cut-6 gene Proteins 0.000 claims description 2
- 239000000853 adhesive Substances 0.000 claims description 2
- 230000001070 adhesive effect Effects 0.000 claims description 2
- 238000005034 decoration Methods 0.000 claims description 2
- 239000003292 glue Substances 0.000 claims description 2
- 239000002655 kraft paper Substances 0.000 claims description 2
- 239000000463 material Substances 0.000 claims description 2
- -1 staples Substances 0.000 claims description 2
- 241001464837 Viridiplantae Species 0.000 description 1
- 238000005452 bending Methods 0.000 description 1
- 235000013399 edible fruits Nutrition 0.000 description 1
- 239000007788 liquid Substances 0.000 description 1
- 239000002689 soil Substances 0.000 description 1
- 230000017260 vegetative to reproductive phase transition of meristem Effects 0.000 description 1
Classifications
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B65—CONVEYING; PACKING; STORING; HANDLING THIN OR FILAMENTARY MATERIAL
- B65D—CONTAINERS FOR STORAGE OR TRANSPORT OF ARTICLES OR MATERIALS, e.g. BAGS, BARRELS, BOTTLES, BOXES, CANS, CARTONS, CRATES, DRUMS, JARS, TANKS, HOPPERS, FORWARDING CONTAINERS; ACCESSORIES, CLOSURES, OR FITTINGS THEREFOR; PACKAGING ELEMENTS; PACKAGES
- B65D85/00—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials
- B65D85/50—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials for living organisms, articles or materials sensitive to changes of environment or atmospheric conditions, e.g. land animals, birds, fish, water plants, non-aquatic plants, flower bulbs, cut flowers or foliage
- B65D85/52—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials for living organisms, articles or materials sensitive to changes of environment or atmospheric conditions, e.g. land animals, birds, fish, water plants, non-aquatic plants, flower bulbs, cut flowers or foliage for living plants; for growing bulbs
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B65—CONVEYING; PACKING; STORING; HANDLING THIN OR FILAMENTARY MATERIAL
- B65D—CONTAINERS FOR STORAGE OR TRANSPORT OF ARTICLES OR MATERIALS, e.g. BAGS, BARRELS, BOTTLES, BOXES, CANS, CARTONS, CRATES, DRUMS, JARS, TANKS, HOPPERS, FORWARDING CONTAINERS; ACCESSORIES, CLOSURES, OR FITTINGS THEREFOR; PACKAGING ELEMENTS; PACKAGES
- B65D85/00—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials
- B65D85/50—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials for living organisms, articles or materials sensitive to changes of environment or atmospheric conditions, e.g. land animals, birds, fish, water plants, non-aquatic plants, flower bulbs, cut flowers or foliage
- B65D85/505—Containers, packaging elements or packages, specially adapted for particular articles or materials for living organisms, articles or materials sensitive to changes of environment or atmospheric conditions, e.g. land animals, birds, fish, water plants, non-aquatic plants, flower bulbs, cut flowers or foliage for cut flowers
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B65—CONVEYING; PACKING; STORING; HANDLING THIN OR FILAMENTARY MATERIAL
- B65D—CONTAINERS FOR STORAGE OR TRANSPORT OF ARTICLES OR MATERIALS, e.g. BAGS, BARRELS, BOTTLES, BOXES, CANS, CARTONS, CRATES, DRUMS, JARS, TANKS, HOPPERS, FORWARDING CONTAINERS; ACCESSORIES, CLOSURES, OR FITTINGS THEREFOR; PACKAGING ELEMENTS; PACKAGES
- B65D2571/00—Bundles of articles held together by packaging elements for convenience of storage or transport, e.g. portable segregating carrier for plural receptacles such as beer cans, pop bottles; Bales of material
- B65D2571/00123—Bundling wrappers or trays
- B65D2571/00432—Handles or suspending means
- B65D2571/00493—Handles or suspending means attached to the wrapper
Landscapes
- Life Sciences & Earth Sciences (AREA)
- Botany (AREA)
- Health & Medical Sciences (AREA)
- Evolutionary Biology (AREA)
- General Health & Medical Sciences (AREA)
- Marine Sciences & Fisheries (AREA)
- Toxicology (AREA)
- Zoology (AREA)
- Engineering & Computer Science (AREA)
- Mechanical Engineering (AREA)
- Packging For Living Organisms, Food Or Medicinal Products That Are Sensitive To Environmental Conditiond (AREA)
Abstract
L'invention concerne un sac pour le transport de bouquets de fleurs ou de plantes. Il comporte un support 2 récepteur du bouquet ou de la plante, formant le fond du sac, et deux parties latérales 3 sensiblement parallèles comportant au moins une découpe 5 sur au moins une des parties latérales 3.
Description
<Desc/Clms Page number 1>
Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau.
Secteur technique de l'invention :
La présente invention concerne le secteur technique des sacs pour le transport de plantes et des bouquets de fleurs, notamment les bouquets en poche d'eau.
La présente invention concerne le secteur technique des sacs pour le transport de plantes et des bouquets de fleurs, notamment les bouquets en poche d'eau.
Art antérieur :
Les fleurs ou les plantes, sont le plus souvent transportées à la main.
Les fleurs ou les plantes, sont le plus souvent transportées à la main.
Lorsqu'on voyage en voiture par exemple, elles sont calées entre les pieds ou dans une caisse rigide. La plupart du temps, les fleurs sont écrasées, les tiges sont cassées, les feuilles pliées quand on freine un peu brusquement ou quand on prend un virage.
Les bouquets de fleurs sont aussi maintenus dans des poches d'eau qui forment un contenant aux bouquets et assurent leur durabilité dans le temps.
Le liquide contenu dans ces poches est gênant lors de déplacement en voiture, train ou analogues (poids, instabilité, peur de renverser, casser les fleurs ou des tiges, etc...).
Il existe un sac à fleurs où le papier formant la poche d'eau est muni de deux anses, ce qui permet de porter la poche d'eau et les fleurs mais compriment ces dernières ainsi que les feuillages, et l'ensemble est très inesthétique.
Il existe donc un besoin important et reconnu pour un sac à plantes ou à bouquets de fleurs, notamment en poche d'eau permettant de les transporter
<Desc/Clms Page number 2>
facilement sans risque de renverser le bouquet, de casser, plier, écraser les fleurs, les tiges ou les feuilles d'un bouquet ou d'une plante.
Résumé de l'invention : Ainsi, l'objet de la présente invention concerne un sac destiné à transporter des plantes ou des bouquets de fleurs, notamment des bouquets en poche d'eau, notamment pour le transport à pied, en voiture, train ou analogues.
Par bouquet de fleurs ou plantes", on entend ici tous les bouquets de formes et styles quelconques, les fleurs fraîches, séchées, artificielles ou fleurs lyophilisées ou fleurs sèches traitées, les plantes vertes, à fleurs ou sans fleurs, à fruits ou sans fruits, ligneuses ou herbacées, les arbustes, les bonsaïs, qu'ils ou elles soient avec ou sans racines ou tiges, plantées dans de la mousse ou de la terre ou contenues dans des poches d'eau et analogues. Le vocable bouquet de fleurs ou plantes désignera les éléments ci-dessus dans la suite de la demande.
Par bouquet en poche , on entend ici les bouquets de fleurs dont les tiges ou les racines sont contenus dans un sac rempli d'eau et analogues.
Description détaillée de l'invention : L'invention concerne un sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs, notamment de bouquets en poche d'eau comportant un support 2 récepteur du bouquet ou de la plante, formant le fond du sac, de manière à stabiliser ledit bouquet ou ladite plante.
Le support est surmonté de deux parties latérales 3 pliables et sensiblement parallèles en position fermée comportant au moins une découpe sur au moins une des parties latérales, adaptée pour ne pas écraser les fleurs et/ou les feuilles du bouquet ou de la plante.
<Desc/Clms Page number 3>
Le support récepteur selon l'invention permet de recevoir le pot de fleurs/ plante, ou encore les tiges du bouquet ou bien la poche d'eau dans le cas d'un bouquet en poche. Cela permet ainsi de stabiliser le bouquet ou la plante lors de son transport. Dans le cas d'un déplacement en voiture d'un bouquet en poche, le conducteur peut ainsi freiner ou tourner sans se soucier de renverser la poche d'eau du bouquet.
Le support récepteur selon l'invention est en forme de rectangle, carré, rond, losange, trapèze ou toute forme adaptée.
La profondeur du support dépend du volume du bouquet ou de la plante et y est adapté.
Les deux parties latérales sont sensiblement parallèles en position fermée et indépendantes l'une de l'autre, et les parties sont écartées l'une de l'autre par sensiblement la largeur du support.
Pour pouvoir insérer le bouquet ou la plante entre les parties latérales, l'utilisateur écarte lesdites parties (le sac est en position dite ouverte))) et dépose le bouquet ou la plante dans le support.
Dans un mode de réalisation particulier, les parties latérales sont détachables du support récepteur, ce qui permet après transport, de conserver uniquement le support du sac en jetant les parties latérales et présenter le bouquet ou la plante sur son support.
La découpe sur au moins une des parties latérales permet au bouquet ou à la plante de se déployer hors du sac, de manière à ne pas écraser ses fleurs ou ses feuilles par la partie latérale.
Elle présente toutes formes possibles (rondes, ovales, en étoile, en losange, etc...) selon le choix du fabricant de sacs.
Dans un autre mode de réalisation particulier, la découpe sur au moins une partie latérale comporte une rupture de coupure, de manière à créer un rabat.
<Desc/Clms Page number 4>
Celui-ci vient se rabattre sur les fleurs ou les feuilles dépassant des parties latérales, de manière à les couvrir et les protéger.
Dans un mode de réalisation particulier, le sac selon l'invention peut comporter au moins une poignée solidaire d'au moins une des deux parties latérales.
Dans un mode de réalisation particulier, le sac selon l'invention peut comporter au moins une poignée solidaire d'au moins une des deux parties latérales.
De préférence, le sac comporte deux poignées solidaires, chacune étant solidaire d'une partie latérale.
Dans un mode de réalisation particulier, les poignées sont liées les unes aux autres par des moyens de fixation du type ficelle, raphia, ruban, colle, agrafes, adhésif ou analogue, ce qui définit ainsi une position du sac dite fermée .
Les poignées peuvent être constituées de papier roulé, carton, cordelettes, ficelle, raphia, fil de fer, plastique, tissu, osier ou analogues.
La hauteur du sac dépend de la variété de la plante ou du style du bouquet (bouquet rond, bouquet en L dz en triangle, linéaire, parallèle, horizontal, conique...). L'homme du métier adaptera ainsi les dimensions du sac en fonction de la hauteur du bouquet ou de la plante.
Le sac selon l'invention est constitué en une matière choisie parmi le carton, le papier kraft, le tissu, le plastique, l'osier et autres produits de synthèse.
Le sac peut également comporter des inscriptions, de la publicité sur le support ou les parties latérales, pour toute action de commercialisation.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention seront mieux compris à la lecture de la description qui va suivre, et en se référant aux dessins annexés sur lesquels :
<Desc/Clms Page number 5>
la figure 1 présente le sac selon l'invention dans une position ouverte la figure 2 présente le sac selon l'invention dans une position fermée la figure 3 présente le sac selon l'invention dans une position fermée , le sac étant muni d'un bouquet de fleurs et d'un lien réunissant les deux poignées. ta figure 4 montre le sac selon l'invention, muni d'un bouquet de fleurs et de deux rabats.
EXEMPLES : La figure 1 présente un sac 1 ouvert . Le fond du sac est un support récepteur 2 en forme de boîte rectangulaire en papier, surmonté de deux parties latérales 3 sensiblement parallèles en papier, disposées sur la longueur du support.
Le sac comporte également deux poignées 5 chacune étant portée par une partie latérale 3.
Les parties latérales 3 comporte chacune une découpe 4 en forme de U renversé et sont éloignées l'une de l'autre de manière à insérer par exemple un bouquet de fleurs en poche d'eau.
Une fois le bouquet placé au fond du support 2, les parties latérales 3 sont relevées pour être réunies ensembles, ce qui définit une position fermée du sac (voir figure 2).
Sur la figure 3, les parties latérales 3 sont liées au moyen d'un ruban, ce qui définit une position fermée du sac et permet son transport en toute
<Desc/Clms Page number 6>
sécurité sans risque de renverser la poche en eau ou de le saisir facilement quand celui-ci est posé sur un support.
Sur la figure 4, la découpe 4 sur chaque partie latérale 3 comporte une rupture de coupure 6 au niveau de la courbure du U renversé, de manière à former un rabat 7 sur chacune desdites parties 4. Ces rabats 7 permettent de cacher le bouquet ou la plante sans écraser les fleurs et'ou les feuilles, pour que la personne à qui le bouquet est destiné ne voit pas le bouquet avant d'avoir ouvert le sac.
L'invention concerne également les articles tels que les bouquets de fleurs, plantes et analogues conditionnés dans ledit sac, pour servir de cadeau, de décoration et objets analogues.
L'invention couvre également tous les modes de réalisation et toutes les applications qui seront directement accessibles à l'homme de métier à la lecture de la présente demande, et de ses connaissances propres.
Claims (11)
1 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs, notamment de bouquets en poche d'eau caractérisé en ce qu'il comporte un support 2 récepteur du bouquet ou de la plante, formant le fond du sac, de manière à stabiliser ledit bouquet ou ladite plante, et en ce que le support est surmonté de deux parties latérales 3 pliables et sensiblement parallèles en position fermée et comportant au moins une découpe 5 sur au moins une des parties latérales 3, adaptée pour ne pas écraser les fleurs et/ou les feuilles.
2 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon la revendication 1 caractérisé en ce les parties latérales 3 sont détachables du support récepteur.
3 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que la découpe 5 comporte une rupture de coupure 6, de manière à créer un rabat 7.
4 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon lune quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comporte au moins une poignée 5 solidaire d'au moins une des deux parties latérales 3.
5 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon la revendication 4 caractérisé en ce qu'il comporte deux poignées 5 solidaires chacune étant solidaire d'une partie latérale 3.
6 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon la revendication 4 ou 5 caractérisé en ce que les poignées 5 sont liées les unes aux autres par des moyens de fixation du type ficelle, raphia, ruban, colle, agrafes, ou adhésif.
<Desc/Clms Page number 8>
7 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon l'une quelconque des revendications 4 à 6 caractérisé en ce que les poignées 5 sont en papier roulé, carton, cordelettes, ficelle, raphia, fil de fer, plastique, tissu, osier.
8 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que le support
2 récepteur est en forme de rectangle, carré, rond, losange ou trapèze ou toute forme adaptée.
9 Sac pour le transport de plantes ou de bouquets de fleurs selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé en ce qu'il est fabriqué en une matière choisie parmi le carton, le papier kraft, le tissu, le plastique, l'osier et autres produits de synthèse.
10 Articles caractérisés en ce qu'ils consistent en des bouquets de fleurs ou plantes conditionnés dans le sac selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 pour servir de cadeau, de décoration et objets analogues.
Priority Applications (1)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR0014754A FR2816601B1 (fr) | 2000-11-13 | 2000-11-13 | Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau |
Applications Claiming Priority (1)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR0014754A FR2816601B1 (fr) | 2000-11-13 | 2000-11-13 | Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau |
Publications (2)
Publication Number | Publication Date |
---|---|
FR2816601A1 true FR2816601A1 (fr) | 2002-05-17 |
FR2816601B1 FR2816601B1 (fr) | 2003-07-04 |
Family
ID=8856518
Family Applications (1)
Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
---|---|---|---|
FR0014754A Expired - Fee Related FR2816601B1 (fr) | 2000-11-13 | 2000-11-13 | Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau |
Country Status (1)
Country | Link |
---|---|
FR (1) | FR2816601B1 (fr) |
Cited By (3)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
FR2837803A1 (fr) * | 2002-04-02 | 2003-10-03 | Pierre Lantier | Emballage pour le transport et la presentation d'une composition florale, associant une poche d'eau logee dans un conteneur |
NL1021649C2 (nl) * | 2002-10-15 | 2004-04-16 | Voges Verpakking B V | Verpakking voor een plantentray. |
FR2863596A1 (fr) | 2003-12-12 | 2005-06-17 | Intelpack | Emballage pour le transport en position couchee et la presentation en position verticale d'une composition florale ou analogue |
Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
GB1280050A (en) * | 1968-12-11 | 1972-07-05 | Ivar Andersson | Improvements in protective packing for flowers and the like |
US4184595A (en) * | 1978-05-10 | 1980-01-22 | Martha Wackerman | Carrying device for potted plants or similar articles |
US4917240A (en) * | 1989-01-09 | 1990-04-17 | Michael C. Huseby | Expandable floral greeting card |
WO1999054226A1 (fr) * | 1998-04-17 | 1999-10-28 | Donna Cutler | Structure de transport d'aliments et de boissons |
-
2000
- 2000-11-13 FR FR0014754A patent/FR2816601B1/fr not_active Expired - Fee Related
Patent Citations (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
GB1280050A (en) * | 1968-12-11 | 1972-07-05 | Ivar Andersson | Improvements in protective packing for flowers and the like |
US4184595A (en) * | 1978-05-10 | 1980-01-22 | Martha Wackerman | Carrying device for potted plants or similar articles |
US4917240A (en) * | 1989-01-09 | 1990-04-17 | Michael C. Huseby | Expandable floral greeting card |
WO1999054226A1 (fr) * | 1998-04-17 | 1999-10-28 | Donna Cutler | Structure de transport d'aliments et de boissons |
Cited By (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
FR2837803A1 (fr) * | 2002-04-02 | 2003-10-03 | Pierre Lantier | Emballage pour le transport et la presentation d'une composition florale, associant une poche d'eau logee dans un conteneur |
NL1021649C2 (nl) * | 2002-10-15 | 2004-04-16 | Voges Verpakking B V | Verpakking voor een plantentray. |
EP1411005A1 (fr) * | 2002-10-15 | 2004-04-21 | Voges Verpakking B.V. | Emballage pour un panier comportant des plantes |
FR2863596A1 (fr) | 2003-12-12 | 2005-06-17 | Intelpack | Emballage pour le transport en position couchee et la presentation en position verticale d'une composition florale ou analogue |
Also Published As
Publication number | Publication date |
---|---|
FR2816601B1 (fr) | 2003-07-04 |
Similar Documents
Publication | Publication Date | Title |
---|---|---|
EP1127018B1 (fr) | Emballage de transport et de presentation de bouquets de fleurs fraiches coupees | |
EP0691286B1 (fr) | Dispositif pour le ramassage et/ou le transport de déchets de jardin ou de produits aux propriétés similaires | |
US6915606B2 (en) | Bag for transporting flower and plant bouquets, in particular for transporting bouquets in water pouch | |
EP2437986B1 (fr) | Vase constitue d'un emballage équipé d'un système de stabilisation | |
FR2816601A1 (fr) | Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau | |
CA2496701C (fr) | Dispositif pour la presentation et la conservation de bouquets de fleurs | |
CA2410933A1 (fr) | Sac pour le transport des bouquets de fleurs et plantes, notamment pour le transport de bouquets en poche d'eau | |
FR2643786A1 (fr) | Conteneur-protecteur notamment pour plant de vigne | |
KR100658196B1 (ko) | 재구성 팩키지 | |
CH665861A5 (en) | Animal excrement collector - comprises piece of flat stiff material folded to make combination scoop and scraper | |
FR2789974A1 (fr) | Emballage de produits alimentaires en vrac, notamment du type pommes de terre | |
AU711582B2 (en) | Disposable plant and flower container | |
FR2476435A1 (fr) | Sac pour fruit double | |
FR2800236A1 (fr) | Dispositif d'irrigation des plantes en pot | |
BE1019816A3 (fr) | Paillage naturel dynamique et biodegradable. | |
FR2734988A1 (fr) | Conteneur pour l'arboriculture | |
FR2893927A1 (fr) | Carton d'emballage pour la presentation et/ou le transport de plantes en pot, en particulier de la famille des orchidacees, et emballage correspondant | |
BE1003920A6 (nl) | Verpakking voor boomkwekerijprodukten en werkwijze voor het verpakken van zulke produkten in de voornoemde verpakking. | |
EP1611290A1 (fr) | Kit de proprete canin | |
FR2851992A1 (fr) | Contenant pour transporter un bouquet. | |
NL1028288C2 (nl) | Inrichting voor het verpakken van althans een deel van een boom. | |
WO2004066727A1 (fr) | Conservation de fleurs coupees pendant le transport | |
FR2830002A1 (fr) | Emballage rigide destine a contenir des objets allonges et fragiles tels que des fleurs coupees a longues tiges | |
FR2870832A1 (fr) | Piece pour constituer un vase pour fleurs | |
FR2818240A1 (fr) | Dispositif manuel pour la realisation de fagots |
Legal Events
Date | Code | Title | Description |
---|---|---|---|
CL | Concession to grant licences | ||
CL | Concession to grant licences | ||
CL | Concession to grant licences | ||
ST | Notification of lapse |
Effective date: 20060731 |
|
RN | Application for restoration | ||
FC | Decision of inpi director general to approve request for restoration | ||
ST | Notification of lapse |
Effective date: 20100930 |
|
RN | Application for restoration | ||
IC | Decision of the director general to declare irreceivable or to reject an appeal |
Effective date: 20120410 |