FR2701983A1 - Enceinte formant réservoir ou silo. - Google Patents
Enceinte formant réservoir ou silo. Download PDFInfo
- Publication number
- FR2701983A1 FR2701983A1 FR9302249A FR9302249A FR2701983A1 FR 2701983 A1 FR2701983 A1 FR 2701983A1 FR 9302249 A FR9302249 A FR 9302249A FR 9302249 A FR9302249 A FR 9302249A FR 2701983 A1 FR2701983 A1 FR 2701983A1
- Authority
- FR
- France
- Prior art keywords
- enclosure
- panels
- walls
- side walls
- profiles
- Prior art date
- Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
- Granted
Links
Classifications
-
- E—FIXED CONSTRUCTIONS
- E04—BUILDING
- E04H—BUILDINGS OR LIKE STRUCTURES FOR PARTICULAR PURPOSES; SWIMMING OR SPLASH BATHS OR POOLS; MASTS; FENCING; TENTS OR CANOPIES, IN GENERAL
- E04H7/00—Construction or assembling of bulk storage containers employing civil engineering techniques in situ or off the site
- E04H7/22—Containers for fluent solids, e.g. silos, bunkers; Supports therefor
- E04H7/24—Constructions, with or without perforated walls, depending on the use of specified materials
- E04H7/30—Constructions, with or without perforated walls, depending on the use of specified materials mainly of metal
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B65—CONVEYING; PACKING; STORING; HANDLING THIN OR FILAMENTARY MATERIAL
- B65D—CONTAINERS FOR STORAGE OR TRANSPORT OF ARTICLES OR MATERIALS, e.g. BAGS, BARRELS, BOTTLES, BOXES, CANS, CARTONS, CRATES, DRUMS, JARS, TANKS, HOPPERS, FORWARDING CONTAINERS; ACCESSORIES, CLOSURES, OR FITTINGS THEREFOR; PACKAGING ELEMENTS; PACKAGES
- B65D90/00—Component parts, details or accessories for large containers
- B65D90/02—Wall construction
- B65D90/023—Modular panels
- B65D90/024—Modular panels with features of cylindrical curvature
Landscapes
- Engineering & Computer Science (AREA)
- Architecture (AREA)
- General Engineering & Computer Science (AREA)
- Civil Engineering (AREA)
- Structural Engineering (AREA)
- Mechanical Engineering (AREA)
- Fencing (AREA)
- Storage Of Harvested Produce (AREA)
- Devices Affording Protection Of Roads Or Walls For Sound Insulation (AREA)
Abstract
L'invention concerne une enceinte polygonale formant réservoir ou silo, comprenant des parois latérales (3) et des montants d'angle (2) organisés autour d'un axe vertical (10), les montants étant reliés auxdites parois pour délimiter l'aire géométrique de l'enceinte. Selon l'invention, les montants d'angle (2) sont profilés de manière à présenter une section inscrite dans une portion de cylindre pour former une surface concave tournée vers l'axe (10) de l'enceinte et constituent des moyens de reprise des effets verticaux de l'enceinte et les montants (2) et les parois (3) sont frettés par des ceintures de renforcement horizontales (1) disposées à différentes hauteurs le long de la paroi externe de l'enceinte et solidarisées à cette dernière pour constituer un moyen de reprise des efforts horizontaux. Application aux réservoirs ou silos.
Description
Enceinte formant réservoir ou silo.
La présente invention concerne une enceinte généralement polygonale formant réservoir ou silo du type à parois latérales métalliques composées de montants d'angle organisés autour d'un axe vertical et reliés entre eux par des panneaux de tôle.
Les silos pour le stockage de matières en vrac, en particulier de matières pulvérulentes, sont largement répandus et présentent généralement une structure conforme à celle de la figure 1. Dans ce type de conception, le silo est constitué d'une série de poteaux et de palplanches présentant une série d'ondes successives s'ouvrant alternativement sur une face et sur l'autre, l'ensemble délimitant l'enveloppe externe du silo. Cette enveloppe est garnie intérieurement de tôles lisses pour permettre un parfait écoulement de la matière par le biais d'une trémie 4 disposée dans la partie inférieure de l'enceinte. En outre, pour éviter le collage de la matière dans les coins, il est prévu des angles arrondis supplémentaires qui sont rapportés.Une telle conception est par exemple décrite dans le brevet FR-A-2.459.861. Un tel montage empêche toute construction préfabriquée de la cellule en raison du nombre d'éléments constitutifs des parois et engendre, d'une part, un coût relativement élevé de l'installation, d'autre part, un poids total de l'ensemble important. En outre, une telle installation oblige à réaliser le long des parois internes de l'enceinte des cordons de soudage pour fixer les coins arrondis rapportés. Or ces cordons de soudage constituent des moyens de rétention des matières, ce qui ne permet pas de garantir un respect des conditions d'hygiène.
Le but de la présente invention est de proposer une cellule de stockage d'un nouveau type, de montage simple et de faible coût, préfabriquée ou à éléments modulaires, permettant un écoulement parfait de la matière et donc le respect des conditions d'hygiène.
A cet effet, l'invention a pour objet une enceinte polygonale formant réservoir ou silo, comprenant des parois latérales et des montants d'angle organisés autour d'un axe vertical, les montants étant reliés auxdites parois pour délimiter l'aire géométrique de l'enceinte, caractérisée en ce que d'une part les montants d'angle sont profilés de manière à présenter une section inscrite dans une portion de cylindre pour former une surface concave tournée vers l'axe de l'enceinte et constituent des moyens de reprise des effets verticaux de l'enceinte, d'autre part, en ce que les montants et les parois sont frettés par des ceintures de renforcement horizontales disposées à différentes hauteurs le long de la paroi externe de l'enceinte et solidarisées à cette dernière pour constituer un moyen de reprise des efforts horizontaux.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront encore à la lecture de la description qui suit et des dessins joints dans lesquels
la figure 1 représente une vue en perspective d'une
cellule conforme à l'état de la technique;
la figure 2 représente une vue en perspective d'un mode
de réalisation d'une cellule en tôle lisse conforme à
l'invention;
la figure 3 représente une vue de dessus d'une pièce de
liaison entre deux profilés rectilignes pour la
réalisation d'une ceinture de renforcement;
la figure 4 représente une vue en perspective en
position éclatée puis en position assemblée des
éléments constitutifs d'une cellule modulaire conforme
à l'invention; et
la figure 5 représente une vue en perspective en
position éclatée puis en position assemblée des
éléments constitutifs d'un autre mode de réalisation
d'une cellule modulaire conforme à l'invention.
la figure 1 représente une vue en perspective d'une
cellule conforme à l'état de la technique;
la figure 2 représente une vue en perspective d'un mode
de réalisation d'une cellule en tôle lisse conforme à
l'invention;
la figure 3 représente une vue de dessus d'une pièce de
liaison entre deux profilés rectilignes pour la
réalisation d'une ceinture de renforcement;
la figure 4 représente une vue en perspective en
position éclatée puis en position assemblée des
éléments constitutifs d'une cellule modulaire conforme
à l'invention; et
la figure 5 représente une vue en perspective en
position éclatée puis en position assemblée des
éléments constitutifs d'un autre mode de réalisation
d'une cellule modulaire conforme à l'invention.
Conformément à l'invention, l'enceinte polygonale, objet de l'invention, comprend des parois latérales 3 et des montants d'angle 2 organisés autour d'un axe vertical 10, les montants étant reliés aux parois pour délimiter l'aire géométrique de l'enceinte. Les montants d'angle 2 sont profilés de manière à prés enter une section inscrite dans une portion de cylindre pour former une surface concave tournée vers l'axe 10 de l'enceinte et constituent des moyens de reprise des effets verticaux de l'enceinte. Les parois latérales 3 de l'enceinte sont constituées quant à elles généralement de plusieurs panneaux de tôle lisse 5 solidarisés par soudage au niveau de leurs bords contigus. Ces panneaux 5 affectent de préférence la forme de pointes de diamant de manière à présenter une résistance supérieure.En outre, pour tenir l'ensemble, il est prévu de fretter les montants 2 et les parois 3 par des ceintures de renforcement horizontales 1 disposées à différentes hauteurs le long de la paroi externe de l'enceinte et solidarisées à cette dernière pour constituer un moyen de reprise des efforts horizontaux. Les ceintures de renforcement 1 sont constituées par assemblage de profilés tubulaires à section de préférence quadrangulaire.
En outre, les profilés constituant la ceinture de renforcement 1 sont solidarisés aux panneaux 5 par fixation sur la face externe des panneaux au niveau du plan de joint entre deux panneaux comme le montre la figure 2.
Dans une forme de réalisation préférée de l'invention conforme à la figure 2, le périmètre de l'enceinte délimitée par les panneaux de tôle 5 et les montants d'angle 2 s'inscrit dans un polyèdre correspondant à la forme géométrique de la ceinture de renforcement 1.
Pour le montage d'une telle enceinte, on procède de la manière suivante: on dispose les cadres, formant les ceintures de renforcement et obtenus par préassemblage des profilés tubulaires les constituant, à plat, on soude à l'intérieur desdits cadres les montants d'angle, puis on soude les panneaux sur la structure ainsi obtenue. La cellule entièrement préfabriquée est par la suite équipée dans sa partie inférieure d'une trémie.
Il est également possible d'opter pour une construction modulaire de l'enceinte en particulier dans le cas où cette enceinte est destinée à être installée sur un site éloigné de son lieu de fabrication. Ainsi, dans le cas où l'enceinte est constituée d'éléments modulaires, les ceintures de renforcement 1 comprennent des profilés rectilignes reliés par des pièces de liaison 6, 8 formant coin, amovibles. Les profilés rectilignes sont préfixés sur les panneaux en tôle 5 préassemblés pour constituer les parois latérales de l'enceinte de telle sorte qu'au moment du montage, après positionnement des parois latérales, on fixe les angles 6, 8 du cadre puis on fixe les montants d'angle 2.Comme le montre la figure 4, la pièce de liaison 6, 8 entre deux profilés rectilignes du cadre est comme le montre la figure 3 constituée d'un profilé tubulaire à deux branches, l'une des branches 8 comportant un épaulement radial externe 7 qui limite l'introduction de ladite branche dans le profilé tubulaire rectiligne et l'autre branche 6 étant constituée d'un profilé ouvert à ses deux extrémités à l'intérieur duquel est introduit et immobilisé un profilé homothétique 9 de longueur supérieure à la longueur de la branche de manière à pouvoir pénétrer dans un deuxième profilé rectiligne et à être immobilisé à l'intérieur de ce dernier. On procède de la même manière pour chaque angle du cadre.Dans un autre mode de réalisation d'une enceinte modulaire conforme par exemple à la figure 5, les parois latérales de l'enceinte telles que définies ci-dessus, c'est-à-dire constituées de panneaux en tôle 5 préassemblés sur lesquels sont préfixés des profilés rectilignes formant l'un des éléments des ceintures de renforcement, sont montées chacune solidaires d'un montant d'angle 2 sur lequel est soudé à angle droit un profilé creux qui délimite avec le profilé rectiligne de la paroi latérale l'angle de la ceinture de renforcement 1. Ainsi, pour l'assemblage des parois latérales entre elles, il suffit d'introduire un profilé rectiligne 9 dans le profilé creux et de l'immobiliser à l'intérieur selon un principe analogue à celui décrit ci-dessus.
Les enceintes modulaires ou préfabriquées décrites ci-dessus sont utilisables pour de nombreuses applications en tant que réservoir ou silo pour le stockage de matières quelconques sous forme granulaire, pulvérulente, ou autre.
Ces enceintes peuvent également être assemblées entre elles par boulonnage en soudant au niveau des ceintures de renforcement des éléments formant brides. En outre, grâce à une telle conception d'enceinte, il devient aisé d'isoler la cellule au moyen d'un bardage approprié qui viendra se loger dans l'espace délimité par les profilés de deux cadres 1 adjacents.
Claims (8)
1. Enceinte polygonale formant réservoir ou silo, comprenant des parois latérales (3) et des montants d'angle (2) organisés autour d'un axe vertical (10), les montants étant reliés auxdites parois pour délimiter l'aire géométrique de l'enceinte, caractérisée en ce que d'une part les montants d'angle (2) sont profilés de manière à présenter une section inscrite dans une portion de cylindre pour former une surface concave tournée vers l'axe (10) de l'enceinte et constituent des moyens de reprise des effets verticaux de l'enceinte, d'autre part, en ce que les montants (2) et les parois (3) sont frettés par des ceintures de renforcement horizontales (1) disposées à différentes hauteurs le long de la paroi externe de l'enceinte et solidarisées à cette dernière pour constituer un moyen de reprise des efforts horizontaux.
2. Enceinte selon la revendication 1, caractérisée en ce que les ceintures de renforcement (1) sont constituées par assemblage de profilés tubulaires à section de préférence quadrangulaire.
3. Enceinte selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les parois latérales (3) de l'enceinte sont constituées de plusieurs panneaux de tôle (5) solidarisés par soudage au niveau de leurs bords contigus, les profilés, constituant la ceinture de renforcement (1), étant solidarisés aux panneaux (5) par fixation sur la face externe des panneaux au niveau du plan de joint entre deux panneaux.
4. Enceinte selon la revendication 3, caractérisée en ce que les panneaux (5) affectent la forme de pointes de diamant.
5. Enceinte selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le périmètre de l'enceinte délimitée par les panneaux de tôle (5) et les montants d'angle (2) s'inscrit dans un polyèdre correspondant à la forme géométrique de la ceinture de renforcement (1).
6. Enceinte selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'enceinte est constituée d'éléments modulaires, les ceintures de renforcement (1) comprenant des profilés rectilignes reliés par des pièces de liaison (6,8) formant coin amovibles, et les profilés rectilignes étant préfixés sur les panneaux en tôle (5) préassemblés pour constituer les parois latérales de l'enceinte de telle sorte qu'au moment du montage, après positionnement des parois latérales, on fixe les angles (6,8) du cadre puis on fixe les montants d'angle (2).
7. Enceinte selon la revendication 6, caractérisée en ce que la pièce de liaison (6,8) entre deux profilés rectilignes du cadre est constituée d'un profilé tubulaire à deux branches, l'une des branches (8) comportant un épaulement radial externe (7) qui limite l'introduction de ladite branche dans le profilé tubulaire rectiligne et l'autre branche (6) étant constituée d'un profilé ouvert à ses deux extrémités à l'intérieur duquel est introduit et immobilisé un profilé homothétique (9) de longueur supérieure à la longueur de la branche (6) de manière à pouvoir pénétrer dans le deuxième profilé rectiligne et à être immobilisé à l'intérieur de ce dernier.
8. Enceinte selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'enceinte est constituée d'éléments modulaires, les ceintures de renforcement (1) comprenant des couples de profilés affectant la forme d'équerre dont 1' une des branches est préfixée sur des panneaux en tôle (5) préassemblés pour constituer les parois latérales de l'enceinte, et dont l'autre branche creuse est préfixée sur un montant d'angle (2) monté solidaire d'une paroi latérale de telle sorte qu'au moment du montage, après positionnement des parois latérales, on les solidarise entre elles par introduction d'un profilé (9) de longueur supérieure à la longueur de la branche creuse de manière à pouvoir être immobilisé à l'intérieur de ce dernier et du profilé d'une deuxième équerre disposée en regard.
Priority Applications (4)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR9302249A FR2701983B1 (fr) | 1993-02-26 | 1993-02-26 | Enceinte formant réservoir ou silo. |
SK1050-95A SK105095A3 (en) | 1993-02-26 | 1994-02-25 | Enclosure forming a tank or silo |
CZ19952165A CZ287043B6 (en) | 1993-02-26 | 1994-02-25 | Polygonal enclosure forming a storage tank or silo |
PCT/FR1994/000212 WO1994019567A1 (fr) | 1993-02-26 | 1994-02-25 | Enceinte formant reservoir ou silo |
Applications Claiming Priority (1)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR9302249A FR2701983B1 (fr) | 1993-02-26 | 1993-02-26 | Enceinte formant réservoir ou silo. |
Publications (2)
Publication Number | Publication Date |
---|---|
FR2701983A1 true FR2701983A1 (fr) | 1994-09-02 |
FR2701983B1 FR2701983B1 (fr) | 1995-04-14 |
Family
ID=9444471
Family Applications (1)
Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
---|---|---|---|
FR9302249A Expired - Fee Related FR2701983B1 (fr) | 1993-02-26 | 1993-02-26 | Enceinte formant réservoir ou silo. |
Country Status (4)
Country | Link |
---|---|
CZ (1) | CZ287043B6 (fr) |
FR (1) | FR2701983B1 (fr) |
SK (1) | SK105095A3 (fr) |
WO (1) | WO1994019567A1 (fr) |
Cited By (4)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
EP0952094A2 (fr) * | 1998-04-20 | 1999-10-27 | Carier Bulk Materials Handling Limited | Silo |
WO2001070596A2 (fr) * | 2000-03-20 | 2001-09-27 | Versatile Container Handling Holdings (Pty) Ltd | Conteneur pour transporter des matieres en vrac |
WO2002000529A1 (fr) * | 2000-06-30 | 2002-01-03 | La Financiere D'anjou | Enceinte a axe vertical formant reservoir ou silo et son procede de fabrication |
WO2004005651A1 (fr) * | 2002-07-02 | 2004-01-15 | Linde Aktiengesellschaft | Enveloppe en tole pour boite froide |
Families Citing this family (1)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
AT405639B (de) * | 1997-08-06 | 1999-10-25 | Moik Werner | Silo aus holz, insbesondere für die lagerung von rieselfähigem salz |
Citations (6)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
GB191411839A (en) * | 1914-05-13 | 1914-09-03 | William Guest | Improvements in the Manufacture of Tanks. |
DE505171C (de) * | 1930-08-15 | Georg Tiegel | Behaelter | |
CH434689A (de) * | 1963-08-02 | 1967-04-30 | Kongskilde Maskinfabrik As | Behälter, insbesondere Silo |
FR2043978A5 (fr) * | 1969-05-05 | 1971-02-19 | Reimbert Andre | |
CH542111A (de) * | 1972-03-16 | 1973-09-30 | Ulrich Eggenweiler Verarbeiten | Quaderförmiger Lagertank |
US4181237A (en) * | 1978-08-30 | 1980-01-01 | Chicago Bridge & Iron Company | Liquid storage tank with welded joint drain canal system and wall stiffener system |
-
1993
- 1993-02-26 FR FR9302249A patent/FR2701983B1/fr not_active Expired - Fee Related
-
1994
- 1994-02-25 SK SK1050-95A patent/SK105095A3/sk unknown
- 1994-02-25 WO PCT/FR1994/000212 patent/WO1994019567A1/fr active IP Right Grant
- 1994-02-25 CZ CZ19952165A patent/CZ287043B6/cs not_active IP Right Cessation
Patent Citations (6)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
DE505171C (de) * | 1930-08-15 | Georg Tiegel | Behaelter | |
GB191411839A (en) * | 1914-05-13 | 1914-09-03 | William Guest | Improvements in the Manufacture of Tanks. |
CH434689A (de) * | 1963-08-02 | 1967-04-30 | Kongskilde Maskinfabrik As | Behälter, insbesondere Silo |
FR2043978A5 (fr) * | 1969-05-05 | 1971-02-19 | Reimbert Andre | |
CH542111A (de) * | 1972-03-16 | 1973-09-30 | Ulrich Eggenweiler Verarbeiten | Quaderförmiger Lagertank |
US4181237A (en) * | 1978-08-30 | 1980-01-01 | Chicago Bridge & Iron Company | Liquid storage tank with welded joint drain canal system and wall stiffener system |
Cited By (8)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
EP0952094A2 (fr) * | 1998-04-20 | 1999-10-27 | Carier Bulk Materials Handling Limited | Silo |
EP0952094A3 (fr) * | 1998-04-20 | 2000-05-31 | Carier Bulk Materials Handling Limited | Silo |
WO2001070596A2 (fr) * | 2000-03-20 | 2001-09-27 | Versatile Container Handling Holdings (Pty) Ltd | Conteneur pour transporter des matieres en vrac |
WO2001070596A3 (fr) * | 2000-03-20 | 2001-12-06 | Versatile Container Handling H | Conteneur pour transporter des matieres en vrac |
WO2002000529A1 (fr) * | 2000-06-30 | 2002-01-03 | La Financiere D'anjou | Enceinte a axe vertical formant reservoir ou silo et son procede de fabrication |
FR2810973A1 (fr) * | 2000-06-30 | 2002-01-04 | Financ D Ajou | Enceinte a axe vertical formant reservoir ou silo et son procede de fabrication |
WO2004005651A1 (fr) * | 2002-07-02 | 2004-01-15 | Linde Aktiengesellschaft | Enveloppe en tole pour boite froide |
US9285164B2 (en) * | 2002-07-02 | 2016-03-15 | Linde Aktiengesellschaft | Cold box sheet metal jacket |
Also Published As
Publication number | Publication date |
---|---|
WO1994019567A1 (fr) | 1994-09-01 |
SK105095A3 (en) | 1996-01-10 |
CZ287043B6 (en) | 2000-08-16 |
CZ216595A3 (en) | 1996-02-14 |
FR2701983B1 (fr) | 1995-04-14 |
Similar Documents
Publication | Publication Date | Title |
---|---|---|
EP0318537A1 (fr) | Panneau prefabrique pour la construction, notamment de caveaux. | |
FR2648611A2 (fr) | Conteneur de stockage pour dechets radioactifs | |
CA1254308A (fr) | Bassin, notamment piscine de desactivation de centrale nucleaire | |
FR2701983A1 (fr) | Enceinte formant réservoir ou silo. | |
EP0003087A1 (fr) | Dispositif d'assemblage d'éléments longilignes d'ossature en béton armé et ossature comportant des éléments assemblés par de tels dispositifs | |
WO1988001667A1 (fr) | Panneau en bois pour la construction en particulier de batiments, d'ouvrages d'art et de mobilier | |
WO2010008260A1 (fr) | Bassin, en particulier de piscine, forme d'une pluralite de modules | |
FR2781511A1 (fr) | Abri telescopique | |
FR2914117A1 (fr) | Montant ouvert renforce pour armoire electrique | |
FR2529601A1 (fr) | Ancrage de fixation de pieces de montage, destine a une armature pour element en beton arme | |
EP1684613A1 (fr) | Dispositif pour supporter des barriques | |
EP0752150B1 (fr) | Emballage comprenant un corps en acier forge a section non circulaire pour assemblages combustibles nucleaires | |
FR2483981A1 (fr) | Elements modulaires et leur procede d'assemblage pour la construction de maisonnettes notamment en bois | |
FR2765609A1 (fr) | Poteau perfectionne pour treillages et similaires | |
FR2657909A1 (fr) | Poutres et poteaux, simples et doubles, constitues par la reunion de profiles a section droite en z, et permettant notamment la realisation d'un portique ou d'une potence destine a une construction de batiment. | |
FR2526465A1 (fr) | Armature metallique de pilier en beton arme | |
FR2893046A1 (fr) | Construction modulaire de facade de bien immobilier et cadre pour la realisation d'une telle construction. | |
FR2743100A1 (fr) | Mur de soutenement ou de stockage d'un materiau ou produit quelconque | |
FR2967552A1 (fr) | Serre comprenant au moins un cheneau dispose au sommet de poteaux et fixe par vissage a des prolongements en hauteur des poteaux | |
FR2712725A1 (fr) | Conteneur notamment pour le transport des matières nucléaires. | |
FR2545136A1 (fr) | Batiment en elements prefabriques et plus precisement caveau funeraire | |
EP4174259A1 (fr) | Dispositif de fixation d'un poteau creux de clôture à une partie maçonnée | |
FR2836693A1 (fr) | Caveau funeraire | |
BE1001199A4 (fr) | Reservoir. | |
FR2701984A1 (fr) | Enceinte modulaire. |
Legal Events
Date | Code | Title | Description |
---|---|---|---|
ST | Notification of lapse |
Effective date: 20051031 |