EP2572828B1 - Structure roulante pour outils à bras incluant un dispositif de basculement - Google Patents
Structure roulante pour outils à bras incluant un dispositif de basculement Download PDFInfo
- Publication number
- EP2572828B1 EP2572828B1 EP20120306130 EP12306130A EP2572828B1 EP 2572828 B1 EP2572828 B1 EP 2572828B1 EP 20120306130 EP20120306130 EP 20120306130 EP 12306130 A EP12306130 A EP 12306130A EP 2572828 B1 EP2572828 B1 EP 2572828B1
- Authority
- EP
- European Patent Office
- Prior art keywords
- mast
- fact
- base
- rolling structure
- accommodating
- Prior art date
- Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
- Active
Links
Images
Classifications
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B24—GRINDING; POLISHING
- B24B—MACHINES, DEVICES, OR PROCESSES FOR GRINDING OR POLISHING; DRESSING OR CONDITIONING OF ABRADING SURFACES; FEEDING OF GRINDING, POLISHING, OR LAPPING AGENTS
- B24B7/00—Machines or devices designed for grinding plane surfaces on work, including polishing plane glass surfaces; Accessories therefor
- B24B7/10—Single-purpose machines or devices
- B24B7/18—Single-purpose machines or devices for grinding floorings, walls, ceilings or the like
- B24B7/182—Single-purpose machines or devices for grinding floorings, walls, ceilings or the like for walls and ceilings
- B24B7/184—Single-purpose machines or devices for grinding floorings, walls, ceilings or the like for walls and ceilings pole sanders
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B24—GRINDING; POLISHING
- B24B—MACHINES, DEVICES, OR PROCESSES FOR GRINDING OR POLISHING; DRESSING OR CONDITIONING OF ABRADING SURFACES; FEEDING OF GRINDING, POLISHING, OR LAPPING AGENTS
- B24B23/00—Portable grinding machines, e.g. hand-guided; Accessories therefor
- B24B23/005—Auxiliary devices used in connection with portable grinding machines, e.g. holders
-
- B—PERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
- B24—GRINDING; POLISHING
- B24B—MACHINES, DEVICES, OR PROCESSES FOR GRINDING OR POLISHING; DRESSING OR CONDITIONING OF ABRADING SURFACES; FEEDING OF GRINDING, POLISHING, OR LAPPING AGENTS
- B24B55/00—Safety devices for grinding or polishing machines; Accessories fitted to grinding or polishing machines for keeping tools or parts of the machine in good working condition
- B24B55/06—Dust extraction equipment on grinding or polishing machines
- B24B55/10—Dust extraction equipment on grinding or polishing machines specially designed for portable grinding machines, e.g. hand-guided
-
- Y—GENERAL TAGGING OF NEW TECHNOLOGICAL DEVELOPMENTS; GENERAL TAGGING OF CROSS-SECTIONAL TECHNOLOGIES SPANNING OVER SEVERAL SECTIONS OF THE IPC; TECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER USPC CROSS-REFERENCE ART COLLECTIONS [XRACs] AND DIGESTS
- Y10—TECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER USPC
- Y10T—TECHNICAL SUBJECTS COVERED BY FORMER US CLASSIFICATION
- Y10T137/00—Fluid handling
- Y10T137/6851—With casing, support, protector or static constructional installations
- Y10T137/6855—Vehicle
Definitions
- the Applicant has also been interested in developing such rolling structures by allowing easy access to the vacuum unit to evacuate the mass of waste, dust and other that have been collected.
- the Applicant has developed a technical solution described in the patent application whose filing number is FR 1061371 .
- the arm tool is mounted on a vertically disposed column which is removably attached to a receiving mast, said mast being associated with a tilting device.
- This solution is exploited and perfectly meets the needs of accessibility to the aspiring block.
- the tilting device when it is not stressed, remains in place above the suction block with a large volume of space.
- the rolling structure for hand tools comprises an upper platform serving, with a gripping handle, said rolling structure receiving a support device of the arm tool positioned and centered on or in a mast integral with the serving, is remarkable in that it comprises a tilting device arranged with a base secured to the service and receiving hinge the receiving mast of the support device of the arm tool, and in that that said base has a rear heel allowing the reception and articulation of a rocking lever, and in that said mast is arranged in its upper part to receive a guide pin cooperating with the upper end portion of the lever tilting, and in that the mast is arranged to receive a receiving column of the support device of the arm tool, and in that the removal of said support device allows the tilting of the device to the horizontal opposite the upper part of the service of the rolling structure.
- the accessibility to the vacuum unit is effected in a conventional manner by removing the block of the structure of the service with respect to the outer casing or receiving casing internally of the bag portion of the vacuum cleaner.
Landscapes
- Engineering & Computer Science (AREA)
- Mechanical Engineering (AREA)
- Finish Polishing, Edge Sharpening, And Grinding By Specific Grinding Devices (AREA)
Description
- L'invention se rattache au secteur technique du bâtiment, et plus particulièrement aux équipements de matériels roulants, récepteurs d'outils à bras, plus particulièrement les outils à bras pouvant être connectés à un bloc aspirateur. Ces outils à bras, tels que connus par exemple du document
DE 8311080 U1 , sont, par exemple, des ponceuses à bras pour effectuer des opérations de ponçage sur des murs, plafonds et surfaces similaires. - Le Demandeur a développé à travers de nombreuses innovations des structures roulantes pour outils à bras connectés à des blocs aspirateurs en vue d'améliorer les conditions de travail de l'opérateur. Différents développements ont ainsi été présentés, par exemple, pour le positionnement et l'articulation des ponceuses à bras en situation de travail, de stockage, sur les structures roulantes. Ces dernières sont équipées de systèmes d'aspiration de déchets, comme par exemple décrit dans le brevet français
FR 2 928 571 EP 2 314 422 . Le Demandeur s'est également intéressé à aménager de telles structures roulantes en permettant une accessibilité aisée au bloc aspirateur en vue d'évacuer la masse de déchets, poussières et autres qui ont été collectés. A cet effet, le Demandeur a développé une solution technique décrite dans la demande de brevet dont le numéro de dépôt estFR 1061371 - La démarche du Demandeur a été de réfléchir à la conception d'un nouvel aménagement de la partie support de la ponceuse à bras en s'affranchissant de la problématique relative à l'accessibilité du bloc aspirant, et ce, dans le cadre d'une autre conception d'utilisation de la structure roulante.
- La démarche du Demandeur a été de réfléchir à la conception plus générale d'un nouvel aménagement de la partie support de l'outil à bras dans une configuration roulante, avec ou sans bloc aspirateur.
- La solution apportée par le Demandeur répond ainsi à cet objectif de manière simple, peu coûteuse avec un encombrement réduit.
- Selon une première caractéristique, la structure roulante pour outils à bras comprend une plateforme supérieure formant desserte, avec une poignée de préhension, la dite structure roulante recevant un dispositif support de l'outil à bras positionné et centré sur ou dans un mât solidaire de la desserte, est remarquable en ce qu'elle comprend un dispositif de basculement agencé avec une base solidarisée à la desserte et recevant à articulation le mât récepteur du dispositif support de l'outil à bras, et en ce que la dite base présente un talon arrière autorisant la réception et l'articulation d'un levier basculant, et en ce que le dit mât est agencé dans sa partie supérieure pour recevoir un axe de guidage coopérant avec la partie d'extrémité supérieure du levier basculant, et en ce que le mât est agencé pour recevoir une colonne de réception du dispositif support de l'outil à bras, et en ce que l'enlèvement du dit dispositif support autorise le basculement du dispositif à l'horizontal en regard de la partie supérieure de la desserte de la structure roulante.
- Selon une autre caractéristique, la structure roulante pour outils à bras comprend un chariot avec une plateforme inférieure réceptrice d'une bloc aspirateur, ledit bloc aspirateur étant connecté à l'outil à bras.
- Ces caractéristiques et d'autres encore ressortiront bien de la suite de la description.
- Pour fixer l'objet de l'invention illustrée d'une manière non limitative aux figures des dessins, où
- La
figure 1 est une vue illustrant une structure roulante pour ponceuse à bras connectée à un bloc aspirateur et incluant un dispositif de basculement selon l'invention, support du dispositif de tenue, de manipulation et orientation de la ponceuse à bras, - La
figure 2 est une vue partielle à grande échelle illustrant le dispositif de basculement selon l'invention, le dispositif étant représenté en position relevée pour recevoir le support du dispositif de tenue, manipulation et d'orientation de la ponceuse à bras, - La
figure 3 est une vue partielle à grande échelle illustrant essentiellement le dispositif de basculement en position abaissée après enlèvement de la ponceuse à bras, - La
figure 4 est une vue partielle à caractère schématique en perspective illustrant selon le principe du dispositif de basculement en position déployée et étant fixé sur la partie supérieure du bloc aspirateur, la colonne de réception du dispositif support de l'outil à bras n'étant pas représentée, - La
figure 5 est une vue de côté à caractère schématique illustrant selon le principe de l'invention avec seulement le dispositif de basculement en situation déployée selon lafigure 4 , - La
figure 6 est une vue partielle à caractère schématique en perspective illustrant le dispositif de basculement en position repliée et étant fixée sur la partie supérieure du bloc aspirant, la colonne de réception du dispositif support de l'outil à bras n'étant pas représentée, - La
figure 7 est une vue de côté à caractère schématique illustrant seulement selon le principe de l'invention le dispositif de basculement en situation repliée selon lafigure 6 , - La
figure 8 est une vue partielle de côté à caractère schématique illustrant selon le principe de l'invention le dispositif de basculement dans une position intermédiaire auxfigures 4 et6 , - La
figure 9 est une vue de détail à plus grande échelle de la partie cerclée et identifiée par (A) de lafigure 8 . - Afin de rendre plus concret l'objet de l'invention, on le décrit maintenant d'une manière non limitative illustrée aux figures des dessins.
- La structure roulante est définie dans son ensemble par (SR) et est conçue pour recevoir ou non un bloc aspirateur avec sac (BA). La structure roulante comprend ainsi un chariot avec une plateforme inférieure (1) réceptrice du bloc aspirateur et une plateforme supérieure (2) formant desserte. Une poignée de préhension (3) est associée à la structure roulante pour permettre son guidage et sa manipulation. Cette structure roulante, susceptible de recevoir un outil à bras (OA), telle que ponceuse à bras, bien connue en elle-même et identifiée dans de nombreux brevets du Demandeur, dont ceux précités. L'invention ne se limite pas à la seule ponceuse à bras, mais d'autres outils à bras pourront être utilisés dans le cadre de la mise en oeuvre de l'invention. On a représenté par (14) le flexible de raccordement entre l'outil à bras et le bloc aspirateur (BA).
- En variante, la structure roulante peut ne pas être aménagée pour la réception d'un bloc aspirateur, ce dernier étant soit présent à l'équipement et indépendant, soit totalement absent.
- L'outil à bras ou ponceuse à bras est monté(e) sur un dispositif support (4) réalisé par exemple sous forme d'un profilé tubulaire de grande longueur pouvant constituer une poignée de manipulation et d'orientation par un opérateur. De manière connue, également, le dispositif support (4) est susceptible d'être positionné et centré sur ou dans un mât (5) qui est solidarisé et maintenu en position par rapport à la desserte de la structure roulante.
- L'invention vise la conception d'un dispositif de basculement (D) permettant la réception du dispositif (4) associé à l'outil à bras ou ponceuse à bras. Ainsi que représenté aux dessins, le dispositif de basculement comprend une base (6) fixée sur la partie supérieure de la desserte (2) de la structure roulante. Cette base (6) présente une plaque d'appui (6a), horizontale, destinée à être fixée par boulonnage ou autre sur la partie supérieure de la desserte. La dite base présente également deux ailes latérales (6b), formant flasques, espacées et parallèles permettant le positionnement intérieur du mât récepteur (5) du dispositif support de l'outil à bras (OA). Les dites ailes (6b) sont entretoisées par une plaque de fond transversale (6c) et de liaison, en donnant une configuration en 'U' et donc ouverte vers l'avant côté poignée de préhension (3). La dite base (6) se prolonge à l'arrière ensuite par un talon (6d) incluant deux ailes complémentaires (6d1) espacées et parallèles pour autoriser le positionnement et l'articulation d'un levier basculant (7). Le mât (5) est monté pivotant à sa base sur un axe (8) disposé entre les ailes (6b) avec des moyens de boulonnage appropriés permettant une articulation libre. Ce mât est profilé et reçoit intérieurement ou extérieurement une colonne (9) qui est susceptible de recevoir le dispositif support (4) de l'outil à bras aménagé à cet effet avec un manchon (10) susceptible de pénétrer partiellement sur une longueur déterminée dans la dite colonne (9). Dans le cas où celle-ci est apparente par rapport au mât, des moyens de bridage (11) assurent leur liaison. La liaison de la colonne (6) et du mât (5) peut être réalisée de toute manière appropriée.
- Dans sa partie supérieure, le mât (5) est agencé pour recevoir transversalement un axe de guidage (12) débordant de part et d'autre latéralement de chaque côté du mât. Par ailleurs, le levier basculant (7) est monté pivotant à sa base sur un axe (13) disposé entre ailes (6d1) formées sur la partie talon (6d) arrière de la base (6). Ce dit levier basculant présente ainsi deux flasques (7a) parallèles et espacés qui définissent un espace dans lequel est susceptible de passer le mât (5). Près de chacune de leur extrémité supérieure, les flasques (7a) présentent chacun une lumière (7b) profilée, coudée en 'L' et dans lesquelles traverse l'axe de guidage (12) incluant à ses extrémités des moyens de verrouillage. Ainsi, on obtient une étroite liaison du dispositif de basculement entre le mât (5), le levier basculant (7) et la base (6). L'axe de guidage (12) selon les positions du dispositif de basculement (D) est ainsi susceptible de prendre des positions différenciées dans chacune des lumières (7b) comme représenté aux
figures 4 à 9 . - Les flasques (7a) du dispositif basculant (7) peuvent être entretoisés par une ou des plaque(s) transversale(s) de liaison (7c), comme, il apparaît par exemple
figure 2 . - La solution apportée par le Demandeur est donc extrêmement pratique pour permettre la mise en place ou l'enlèvement de l'outil à bras ou ponceuse à bras. La mise en place de l'outil à bras est ainsi simplifiée, le dispositif de basculement (D) génère un encombrement limité, et lorsque l'outil à bras a été enlevé, le basculement du dit dispositif dans une position à l'horizontal, dans un plan au-dessus de la desserte de la structure roulante, reste dans le volume défini avec la poignée de préhension.
- Dans ce cas particulier, l'accessibilité au bloc aspirateur s'effectue d'une manière classique en enlevant le bloc de la structure de la desserte par rapport à l'enveloppe extérieure ou carter récepteur intérieurement de la partie sac de l'aspirateur.
Claims (5)
- Structure roulante (SR) pour outils à bras (OA) comprenant une plateforme supérieure (2) formant desserte, avec une poignée de préhension (3), la dite structure roulante recevant un dispositif support (4) de l'outil à bras positionné et centré sur ou dans un mât (5) solidaire de la desserte, caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif de basculement (D) agencé avec une base (6) solidarisée à la desserte et recevant à articulation le mât récepteur (5) du dispositif support (4) de l'outil à bras, et en ce que la dite base présente un talon arrière (6d) autorisant la réception et l'articulation d'un levier basculant (7), et en ce que le dit mât (5) est agencé dans sa partie supérieure pour recevoir l'axe de guidage (12) coopérant avec la partie d'extrémité supérieure du levier basculant (7), et en ce que le mât (5) est agencé pour recevoir une colonne (9) de réception du dispositif support (4) de l'outil à bras, et en ce que l'enlèvement du dit dispositif support (4) autorise le basculement du dispositif (D) à l'horizontal en regard de la partie supérieure de la desserte (2) de la structure roulante.
- Structure roulante selon la revendication 1, caractérisée en ce que la base (6) présente une plaque d'appui (6a) solidaire de la desserte, et comprend deux ailes latérales (6b) formant flasque espacées et parallèles permettant le positionnement intérieur du mât récepteur, les dites ailes étant entretoisées par une plaque de fond transversale (6c) définissant une configuration en 'U' et la base étant ouverte vers l'avant côté poignée, et en ce que la base est prolongée à l'arrière par un talon (6d) incluant deux ailes complémentaires espacées et parallèles pour autoriser le positionnement et l'articulation du levier basculant (7), et en ce que le mât (5) est monté pivotant à sa base sur un axe (8) disposé entre les ailes (6b) de la base.
- Structure roulante selon la revendication 1, caractérisée en ce que le mât (5) reçoit une colonne (9) réceptrice du dispositif support (4) de l'outil à bras, le dit dispositif support comprenant un manchon (10) pénétrant dans la colonne (9).
- Structure roulante selon la revendication 1, caractérisée en ce que levier basculant (7) présente deux flasques (7a) parallèles et espacés définissant un espace de passage du mât (5), les dits flasques étant agencés près de leur extrémité supérieure avec une lumière (7b) profilée, coudée en 'L', autorisant le passage de l'axe de guidage (12) associé au mât (5), les flasques (7a) étant entretoisés par une ou des plaques de liaison (7c).
- Structure roulante selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un chariot avec une plateforme (1) réceptrice d'un bloc aspirateur (BA).
Applications Claiming Priority (1)
Application Number | Priority Date | Filing Date | Title |
---|---|---|---|
FR1158487A FR2980385B1 (fr) | 2011-09-23 | 2011-09-23 | Structure roulante pour outils a bras connectes a un bloc aspirateur incluant un dispositif de basculement |
Publications (2)
Publication Number | Publication Date |
---|---|
EP2572828A1 EP2572828A1 (fr) | 2013-03-27 |
EP2572828B1 true EP2572828B1 (fr) | 2014-04-02 |
Family
ID=46881031
Family Applications (1)
Application Number | Title | Priority Date | Filing Date |
---|---|---|---|
EP20120306130 Active EP2572828B1 (fr) | 2011-09-23 | 2012-09-19 | Structure roulante pour outils à bras incluant un dispositif de basculement |
Country Status (3)
Country | Link |
---|---|
US (1) | US8844884B2 (fr) |
EP (1) | EP2572828B1 (fr) |
FR (1) | FR2980385B1 (fr) |
Families Citing this family (2)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
FR3049885A1 (fr) * | 2016-04-06 | 2017-10-13 | Xs Maintenance Conception | Outil de travail comprenant une tete de travail articulee a une extremite d'un bras |
US10933506B2 (en) * | 2018-02-12 | 2021-03-02 | The Boeing Company | Monopodic sander and method for operating the same |
Family Cites Families (13)
Publication number | Priority date | Publication date | Assignee | Title |
---|---|---|---|---|
US2168121A (en) * | 1937-05-10 | 1939-08-01 | Frederick W French | Ceiling and wall cleaner |
US2736834A (en) | 1951-08-10 | 1956-02-28 | Hartford Nat Bank & Trust Co | Electron discharge tube comprising a luminescent screen |
DE8311080U1 (de) * | 1983-04-14 | 1983-09-15 | Divjak, Helmut, 5160 Düren | Schleifeinrichtung fuer decken und waende |
DE3823958A1 (de) * | 1988-07-12 | 1990-01-18 | Wolfgang Krueger | Staender fuer eine werkzeugmaschine |
US20030127834A1 (en) * | 2002-01-09 | 2003-07-10 | Click William E. | Swiveling drywall cart |
FR2882913B1 (fr) * | 2005-03-14 | 2010-04-30 | Mbh Dev | Structure pour le rangement, stockage et transport d'au moins une ponceuse girafe et de ses composants de fonctionnement |
FR2894860B1 (fr) * | 2005-12-20 | 2009-07-03 | M B H Dev Sarl | Structure de manutention support de ponceuses girafes |
FR2928571B1 (fr) | 2008-03-12 | 2010-03-19 | Mbh Dev | Structure roulante support d'au moins un outil de poncage et similaire pour des travaux sur les parois et plafonds |
FR2938784B1 (fr) * | 2008-11-27 | 2011-01-21 | Mbh Dev | Structure roulante pour ponceuse a bras autorisant un travail au sol, sur les murs et plinthes avec dispositif d'orientation et de stockage de la ponceuse |
FR2951396B1 (fr) * | 2009-10-20 | 2011-12-09 | Mbh Dev | Structure roulante multi fonctions pour travaux d'entretien et renovation de parois et plafonds pour constructions |
FR2958198B1 (fr) * | 2010-03-31 | 2012-08-03 | Mbh Dev | Structure roulante pour travaux de poncage, de meulage, de surfacage, avec dispositif d'aspiration integre |
FR2969948A1 (fr) * | 2010-12-30 | 2012-07-06 | Mbh Dev | Structure roulante, pour outil a bras connecte a un bloc aspirateur, incluant un dispositif de basculement |
FR2980504B1 (fr) * | 2011-09-23 | 2015-04-24 | Mbh Dev | Structure roulante de manutention et de pose de panneaux ou plaques |
-
2011
- 2011-09-23 FR FR1158487A patent/FR2980385B1/fr not_active Expired - Fee Related
-
2012
- 2012-04-03 US US13/438,401 patent/US8844884B2/en not_active Expired - Fee Related
- 2012-09-19 EP EP20120306130 patent/EP2572828B1/fr active Active
Also Published As
Publication number | Publication date |
---|---|
US8844884B2 (en) | 2014-09-30 |
EP2572828A1 (fr) | 2013-03-27 |
US20130074966A1 (en) | 2013-03-28 |
FR2980385A1 (fr) | 2013-03-29 |
FR2980385B1 (fr) | 2014-10-03 |
Similar Documents
Publication | Publication Date | Title |
---|---|---|
EP1702549B1 (fr) | Structure pour le rangement, stockage et transport d'au moins une ponceuse girafe et de ses composants de fonctionnement | |
EP2573297B1 (fr) | Structure roulante de manutention et de pose de panneaux ou plaques sur des murs ou plafonds | |
CA2974978C (fr) | Dispositif pour la pose ou la depose d'une vitre de vehicule automobile | |
FR2829726A1 (fr) | Chassis de chariot transporteur alimente par batterie | |
EP1800796B1 (fr) | Structure de manutention support de ponceuses à bras | |
EP2649004B1 (fr) | Outil de maniement d'une plaque d'egout | |
EP2572828B1 (fr) | Structure roulante pour outils à bras incluant un dispositif de basculement | |
EP2191934B1 (fr) | Structure roulante pour une ponçeuse à bras autorisant un travail au sol, sur les murs et plinthes avec dispositif d'orientation et de stockage de la ponçeuse | |
EP0132205A1 (fr) | Dispositif de levage de poteaux | |
EP2493661B1 (fr) | Dispositif de maintien d'un outil à main et kit comprenant un tel dispositif | |
FR3000954A1 (fr) | Dispositif de manutention, notamment d'une porte | |
EP3400622B1 (fr) | Abri stationnaire de stockage d'au moins une unité de stockage d'énergie électrique | |
BE1024764B1 (fr) | Engin de chantier | |
EP3400190B1 (fr) | Abri stationnaire de stockage d'au moins une unité de stockage d'énergie électrique | |
FR2986218A1 (fr) | Systeme de prehension et de levage d'un conteneur de collecte des dechets et de commande d'ouverture/fermeture des trappes de vidage dudit conteneur | |
EP4015313B1 (fr) | Dispositif de maintien et dépose d'un équipement par rapport à une paroi externe d'un véhicule et procédé mettant en oeuvre un tel dispositif | |
FR2946671A1 (fr) | Dispositif aspirateur de dechets vegetaux ou autres equipe de moyens de fixation sur une ridelle de benne | |
FR2964933A3 (fr) | Recipient portable | |
FR3053095A1 (fr) | Porte-recipient telescopique | |
EP4467394A1 (fr) | Véhicule équipé de barres de toit modulables et inviolables | |
FR2924653A1 (fr) | Dispositif de fixation pour fixer une barre transversale a une barre longitudinale d'une galerie de toit d'un vehicule automobile | |
EP1688372B1 (fr) | Conteneur, notamment de réception et/ou de collecte de déchets, tel qu'une corbeille à papier | |
FR3036024A1 (fr) | Dispositif d'appui assis-debout et poste de travail manuel equipe de celui-ci | |
EP3012219A1 (fr) | Dispositif de terrassement adaptable sur le tablier d'un chariot telescopique | |
FR2908353A3 (fr) | Structure de panier de bicyclette rapidement separable |
Legal Events
Date | Code | Title | Description |
---|---|---|---|
PUAI | Public reference made under article 153(3) epc to a published international application that has entered the european phase |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009012 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: A1 Designated state(s): AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
|
AX | Request for extension of the european patent |
Extension state: BA ME |
|
17P | Request for examination filed |
Effective date: 20130709 |
|
RAX | Requested extension states of the european patent have changed |
Extension state: ME Payment date: 20130709 Extension state: BA |
|
RBV | Designated contracting states (corrected) |
Designated state(s): AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
|
GRAP | Despatch of communication of intention to grant a patent |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR1 |
|
RIC1 | Information provided on ipc code assigned before grant |
Ipc: B24B 55/10 20060101ALI20131023BHEP Ipc: B24B 23/00 20060101AFI20131023BHEP Ipc: B24B 7/18 20060101ALI20131023BHEP |
|
INTG | Intention to grant announced |
Effective date: 20131115 |
|
GRAS | Grant fee paid |
Free format text: ORIGINAL CODE: EPIDOSNIGR3 |
|
GRAA | (expected) grant |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009210 |
|
AK | Designated contracting states |
Kind code of ref document: B1 Designated state(s): AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR |
|
AX | Request for extension of the european patent |
Extension state: ME |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: GB Ref legal event code: FG4D Free format text: NOT ENGLISH |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: AT Ref legal event code: REF Ref document number: 659787 Country of ref document: AT Kind code of ref document: T Effective date: 20140415 Ref country code: CH Ref legal event code: EP |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: IE Ref legal event code: FG4D Free format text: LANGUAGE OF EP DOCUMENT: FRENCH |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: R096 Ref document number: 602012001302 Country of ref document: DE Effective date: 20140515 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: NL Ref legal event code: T3 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: SE Ref legal event code: TRGR |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: AT Ref legal event code: MK05 Ref document number: 659787 Country of ref document: AT Kind code of ref document: T Effective date: 20140402 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: LT Ref legal event code: MG4D |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NO Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140702 Ref country code: LT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: GR Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140703 Ref country code: IS Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140802 Ref country code: BG Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140702 Ref country code: FI Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: CZ Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: CY Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: ES Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: HR Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: PL Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: RS Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: LV Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: AT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: PT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140804 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: R097 Ref document number: 602012001302 Country of ref document: DE |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: RO Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: DK Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: SK Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: EE Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PLBE | No opposition filed within time limit |
Free format text: ORIGINAL CODE: 0009261 |
|
STAA | Information on the status of an ep patent application or granted ep patent |
Free format text: STATUS: NO OPPOSITION FILED WITHIN TIME LIMIT |
|
26N | No opposition filed |
Effective date: 20150106 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: IT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: R097 Ref document number: 602012001302 Country of ref document: DE Effective date: 20150106 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: LU Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140919 Ref country code: MC Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: RS Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20141119 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: IE Ref legal event code: MM4A |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: SI Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: IE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20140919 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: FR Ref legal event code: PLFP Year of fee payment: 4 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NL Payment date: 20150813 Year of fee payment: 4 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: SE Payment date: 20150916 Year of fee payment: 4 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: BE Payment date: 20150930 Year of fee payment: 4 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: CH Ref legal event code: PL |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: SM Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: MT Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: CH Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20150930 Ref country code: TR Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 Ref country code: HU Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT; INVALID AB INITIO Effective date: 20120919 Ref country code: LI Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20150930 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: FR Ref legal event code: CL Name of requester: ACCESSA, FR Effective date: 20160630 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: FR Ref legal event code: PLFP Year of fee payment: 5 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: FR Payment date: 20160928 Year of fee payment: 5 |
|
PGFP | Annual fee paid to national office [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: DE Payment date: 20161013 Year of fee payment: 5 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: BE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20160930 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: SE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20160920 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: SE Ref legal event code: EUG |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: NL Ref legal event code: MM Effective date: 20161001 |
|
GBPC | Gb: european patent ceased through non-payment of renewal fee |
Effective date: 20160919 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: NL Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20161001 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: GB Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20160919 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: BE Ref legal event code: MM Effective date: 20160930 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: DE Ref legal event code: R119 Ref document number: 602012001302 Country of ref document: DE |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: MK Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |
|
REG | Reference to a national code |
Ref country code: FR Ref legal event code: ST Effective date: 20180531 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: DE Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20180404 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: FR Free format text: LAPSE BECAUSE OF NON-PAYMENT OF DUE FEES Effective date: 20171002 |
|
PG25 | Lapsed in a contracting state [announced via postgrant information from national office to epo] |
Ref country code: AL Free format text: LAPSE BECAUSE OF FAILURE TO SUBMIT A TRANSLATION OF THE DESCRIPTION OR TO PAY THE FEE WITHIN THE PRESCRIBED TIME-LIMIT Effective date: 20140402 |