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Publiée le 5 novembre 2024

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Agrégation des fichiers des personnes décédées

Par data.gouv.fr

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 2nd tour

Par Ministère de l'intérieur

Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Liste des candidats du 2nd tour

Par Ministère de l'intérieur

Élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 - Résultats définitifs du 1er tour

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Données des élections agrégées

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Proposition de contours des bureaux de vote

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Bureaux de vote et adresses de leurs électeurs

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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2023 (COENAF 2009-2023) COENAF 2009-2023

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Fichier Mix Véhicule - Déclaration LOM

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Données Contre le harcèlement Scolaire (NAH 2024-2025) NAH 2024-2025

Par clement sorin

Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune de CALLIAN (Var)

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Aléa feu de forêt sur la commune de Bagnols en Forêt

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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

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Plan Cadastral Informatisé (PCI) PCI

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Référentiel à grande échelle (RGE)

Par Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Répertoire National des Associations (RNA) RNA

Par Ministère de l'intérieur

Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)

Par France Travail

Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

Par Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Code Officiel Géographique (COG)

Par Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat

Par Premier ministre

Base Adresse Nationale (BAN) BAN

Par Base Adresse Nationale

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