SYSCOHADA : PLAN DE COMPTES
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SYSCOHADA : Plan de comptes
Section 1 : Classement et codification des comptes
Les comptes sont identifiés par un numéro auquel est rattaché un intitulé. Ces deux
identifiants sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité.
Cette codification des comptes est comprise dans le champ de la normalisation comptable
impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative.
A - RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS LES CLASSES DE COMPTES
Le Système comptable OHADA retient une codification décimale des comptes avec neuf
classes ayant les codes 1 à 9. Les huit premières classes sont réservées à la comptabilité
générale tandis que la comptabilité des engagements et la comptabilité analytique de gestion
(CAGE) se partagent la dernière classe.
1. Comptabilité générale
Les classes 1 à 5 se rapportent aux comptes de bilan :
Classe 1 : comptes de ressources durables (capitaux propres et dettes financières) ;
Classe 2 : comptes de l’actif immobilisé (charges immobilisées et immobilisations
incorporelles, corporelles et financières) ;
Classe 3 : comptes de stocks ;
Classe 4 : comptes de tiers (créances de l’actif circulant et dettes du passif circulant) ;
Classe 5 : comptes de trésorerie (titres de placement, valeurs à encaisser, comptes bancaires
et caisse).
Les composantes du résultat sont, d’une part, les classes 6 et 7 enregistrant les charges et les
produits des activités ordinaires et, d’autre part, la classe 8 réservée aux comptes des autres
charges et des autres produits ;
Classe 6 : comptes de charges des activités ordinaires (charges d’exploitation et charges
financières) ;
Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires (produits d’exploitation et produits
financiers) ;
Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits (participations des travailleurs,
subventions d’équilibre, etc.).
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2. Comptabilité des engagements et Comptabilité analytique de gestion
La classe 9 a été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements et à la
comptabilité analytique de gestion.
B - STRUCTURE DÉCIMALE DES COMPTES
Cette codification procède d'une classification à structure décimale permettant :
•
•
•
•
•
de subdiviser tout compte ;
de regrouper par grandes familles les opérations de nature relativement homogènes ;
d'accéder à des niveaux plus ou moins détaillés d'analyse des opérations ;
de faciliter le développement des applications informatiques afférentes au traitement
automatisé des comptes et opérations ;
et de servir les postes et rubriques entrant dans la confection des documents de
synthèse normalisés.
La codification du Système comptable OHADA est aménagée de sorte à établir des constantes
et des parallélismes susceptibles d'aider à mémoriser et à comprendre les comptes.
1. Constantes
Le premier et le dernier chiffre du code d'un compte peuvent avoir une signification
particulière.
Rôle du premier chiffre
Le numéro de chacune des classes 1 à 9 constitue le premier chiffre des numéros de la classe
considérée. Les chiffres occupant les autres positions au sein de la codification caractérisent,
de la gauche vers la droite, les niveaux d'affinement plus développés relatifs aux comptes
principaux, sous-comptes et comptes divisionnaires. Le numéro d'un compte divisionnaire
commence toujours par celui du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision.
Rôle de toute terminaison sauf le 9 dans les comptes à deux chiffres
Dans les comptes à deux chiffres, les terminaisons autres que le 9 servent au regroupement en
fonction des catégories d'opérations.
Rôle de la terminaison 9 dans les comptes à deux chiffres
Dans les comptes de bilan, la terminaison 9 dans les comptes à deux chiffres a pour rôle
d'identifier les dépréciations provisionnées des classes correspondantes (exemples : 19 Provisions financières pour risques et charges, 39 - Dépréciations des stocks).
La terminaison 9 joue un rôle similaire dans les comptes de gestion relevant des classes 6 et 7
dans la mesure où elle se rapporte aux opérations concernant les provisions.
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Rôle de toute terminaison 9 dans les comptes à trois chiffres et plus.
Le chiffre 9 en troisième ou quatrième position annonce, tant pour ce qui concerne les
comptes du bilan que les comptes de gestion, le solde inversé des opérations par rapport :
•
•
aux opérations couvertes par le compte de niveau immédiatement supérieur et classées
dans les subdivisions se terminant par 1 à 8. (Exemple : 6059 - Rabais, remises et
ristournes obtenus sur autres achats par rapport à 605 - autres achats ; compte 409 Fournisseurs débiteurs par rapport au compte 40 - Fournisseurs d'exploitation et
comptes rattachés) ;
à la nature des comptes de la catégorie (Exemples : comptes 6041, 6042, 6043, 6044,
6045, 6046, 6047, par rapport au compte 6049 - Rabais ristournes et remises obtenus
sur achats de matières et fournitures consommables ; comptes 411 à 418, par rapport
au compte 419 - Clients créditeurs).
La codification du Système comptable OHADA fait cependant exception à cette règle en ce
qui concerne les comptes de la classe 2.
Rôle des terminaisons 1 à 8 dans les comptes à trois chiffres et plus.
Dans les comptes dont le numéro est constitué d'au moins trois chiffres, les terminaisons 1 à 8
servent généralement à détailler les opérations subordonnées au niveau immédiatement
supérieur.
Il convient de noter cependant qu'en ce qui concerne les comptes de gestion, la terminaison 8
de ce sous-ensemble de comptes, regroupe les opérations autres que celles prévues dans les
comptes du même niveau et dont la terminaison va de 1 à 7. (exemples : 758 - Produits divers,
668 - Autres charges sociales, 7078 - Autres produits accessoires, etc.).
Aucune signification particulière n'est attachée au zéro en tant que terminaison placée en
troisième ou quatrième position dans la codification propre au Système comptable OHADA.
Autres constantes
Elles résultent de la ventilation des sous-comptes 409 et 419 conformément aux comptes 40 et
41. De même, les comptes 28 et 29 ont été développés eu égard à la structure des comptes de
la classe 2.
Le chiffre 3, caractéristique des stocks, est utilisé dans les comptes 603 et 73, pour identifier
parmi les comptes de gestion, les variations de stocks de biens achetés et de biens produits.
2. Parallélismes
•
entre charges et produits liés aux activités ordinaires
601 Achats de marchandises
701 Ventes de marchandises
602 Achats de matières premières
702 Ventes de produits finis
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65 Autres charges
75 Autres produits
697 Dotations aux provisions financières
•
797 Reprises de provisions financières
entre autres charges et autres produits
Les comptes à deux chiffres à terminaison impaire désignent les charges et ceux à terminaison
paire les produits.
81 Valeurs comptables des cessions
d'immobilisations
82 Produits des cessions d'immobilisations
83 Charges hors activités ordinaires
84 Produits hors activités ordinaires
85 Dotations hors activités ordinaires
86 Reprises hors activités ordinaires
Section 2 : Organisation du plan de comptes de l’entreprise
A – PLAN DE COMPTES ET NOMENCLATURES
Le plan de comptes du Système comptable OHADA est l'ensemble des comptes définis et
identifiés par un numéro et un intitulé.
Toute entreprise non financière exerçant des activités au sein de l'espace économique formé
par les Etats-Parties, dit espace OHADA, doit recourir au plan de comptes normalisés dont la
liste figure dans le Système comptable OHADA.
Au demeurant, la codification de base du Système comptable OHADA est limitée, dans la
mesure où les comptes divisionnaires atteignent au plus quatre chiffres.
En vertu des dispositions du présent l'Acte Uniforme, le plan de comptes de chaque entreprise
doit être suffisamment détaillé pour permettre l'enregistrement des opérations. Lorsque les
comptes prévus par le Système comptable OHADA ne suffisent pas à l'entreprise pour
enregistrer distinctement toutes ses opérations, elle peut ouvrir toutes subdivisions
nécessaires.
Inversement, si les comptes prévus par le Système comptable OHADA s'avéraient trop
détaillés par rapport aux besoins de l'entreprise, elle peut les regrouper dans un compte global
de même niveau, plus contracté, à condition que le regroupement ainsi opéré puisse au moins
permettre l'établissement des états financiers annuels dans les conditions prescrites.
Les comptes étant en conséquence ouverts au regard de ses besoins spécifiques, toute
entreprise peut :
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•
• ajouter à la codification du Système comptable OHADA sa propre
codification, plus analytique ;
ou y insérer la codification nécessaire résultant des nomenclatures exigées par la
Statistique nationale.
Nonobstant cette faculté donnée aux entreprises :
•
•
•
•
•
la codification et l'intitulé des comptes tels qu'établis par le Système comptable
OHADA doivent être respectés ;
lorsque certaines opérations ne peuvent pas être enregistrées dans les comptes
développés selon l'ordre du plan de comptes du Système comptable OHADA, les
nouveaux comptes à ouvrir sont approuvés en application des procédures en vigueur ;
les entreprises ventilent leurs opérations en tant que de besoin :
selon qu'elles sont faites dans l’Etat-partie où elles ont leur siège social, dans les autres
Etats de l'espace OHADA où elles ont des relations d'affaires et en dehors de cet
espace, en unité monétaire légale du pays et en devises ;
selon qu'elles sont traitées à court, moyen et long terme.
B - SYSTÈMES COMPTABLES
Toute entreprise est, sauf exception liée à sa taille, soumise au Système normal de
présentation des états financiers et de tenue des comptes.
Les entreprises dont le chiffre d'affaires et le nombre moyen de salariés à l’ouverture de
l'exercice n'atteignent pas les limites fixées par l’Acte uniforme pour la mise en œuvre du
Système normal, peuvent utiliser le Système allégé.
Le Système allégé prélève dans la liste des comptes du Système normal ceux qui sont
nécessaires à la confection des documents de synthèse y afférents.
Les très petites entreprises, dont les recettes annuelles ne sont pas supérieures au seuil fixé par
le présent Acte uniforme, sont assujetties au Système minimal de trésorerie.
Section 3 : Liste des comptes
COMPTES DE RESSOURCES DURABLES
10
CAPITAL
11
RÉSERVES
12
REPORT À NOUVEAU
13
RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
14
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
15
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
17
DETTES DE CRÉDIT BAIL ET CONTRATS ASSIMILÉS
CLASSE 1
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18
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES
ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
19
PROVISIONS FINANCIÈRES POUR RISQUES ET CHARGES
10
CAPITAL
101
102
1011
Capital souscrit, non appelé
1012
Capital souscrit, appelé, non versé
1013
Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
1014
Capital souscrit, appelé, versé, amorti
1018
Capital souscrit soumis à des conditions particulières
CAPITAL PAR DOTATION
1021
Dotation initiale
1022
Dotations complémentaires
1028
Autres dotations
103
CAPITAL PERSONNEL
104
COMPTE DE L'EXPLOITANT
105
106
109
11
CAPITAL SOCIAL
1041
Apports temporaires
1042
Opérations courantes
1043
Rémunérations, impôts et autres charges personnelles
1047
Prélèvements d’autoconsommation
1048
Autres prélèvements
PRIMES LIÉES AUX CAPITAUX PROPRES
1051
Primes d'émission
1052
Primes d'apport
1053
Primes de fusion
1054
Primes de conversion
1058
Autres primes
ÉCARTS DE RÉÉVALUATION
1061
Écarts de réévaluation légale
1062
Écarts de réévaluation libre
ACTIONNAIRES, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELÉ
RÉSERVES
111
RÉSERVE LÉGALE
112
RÉSERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES
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113
118
12
13
1131
Réserves de plus-values nettes à long terme
1133
Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
1138
Autres réserves réglementées
AUTRES RÉSERVES
1181
Réserves facultatives
1188
Réserves diverses
REPORT À NOUVEAU
121
REPORT À NOUVEAU CRÉDITEUR
129
REPORT À NOUVEAU DÉBITEUR
1291
Perte nette à reporter
1292
Perte - Amortissements réputés différés
RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE
130
14
RÉSERVES RÉGLEMENTÉES
RÉSULTAT EN INSANCE D’AFFECTATION
1301
Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
1309
Résultat en instance d'affectation : Perte
131
RÉSULTAT NET : BÉNÉFICE
132
MARGE BRUTE (M.B.)
1321
Marge brute sur marchandises
1322
Marge brute sur matières
133
VALEUR AJOUTÉE (V.A.)
134
EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E.)
135
RÉSULTAT D'EXPLOITATION (R.E.)
136
RÉSULTAT FINANCIER (R.F.)
137
RÉSULTAT DES ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.A.O.)
138
RÉSULTAT HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.H.A.O.)
139
RÉSULTAT NET : PERTE
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
141
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT A
1411
État
1412
Régions
1413
Départements
1414
Communes et collectivités publiques décentralisées
1415
Entreprises publiques ou mixtes
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15
1416
Entreprises et organismes privés
1417
Organismes internationaux
1418
Autres
142
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT B
148
AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET FONDS ASSIMILÉS
151
AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
152
PLUS-VALUES DE CESSION À RÉINVESTIR
153
FONDS RÉGLEMENTÉS
1531
Fonds National
1532
Prélèvement pour le Budget
154
PROVISION SPÉCIALE DE RÉÉVALUATION
155
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS
1551
156
16
Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX STOCKS
1561
Hausse de prix
1562
Fluctuation des cours
157
PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT
158
AUTRES PROVISIONS ET FONDS RÉGLEMENTES
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
161
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1611
Emprunts obligataires ordinaires
1612
Emprunts obligataires convertibles
1618
Autres emprunts obligataires
162
EMPRUNTS ET DETTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
163
AVANCES REÇUES DE L'ÉTAT
164
AVANCES REÇUES ET COMPTES COURANTS BLOQUÉS
165
DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
166
1651
Dépôts
1652
Cautionnements
INTÉRÊTS COURUS
1661
sur emprunts obligataires
²
1662
sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit
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167
168
17
sur avances reçues de l'État
1664
sur avances reçues et comptes courants bloqués
1665
sur dépôts et cautionnements reçus
1667
sur avances assorties de conditions particulières
1668
sur autres emprunts et dettes
AVANCES ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIÈRES
1671
Avances bloquées pour augmentation du capital
1672
Avances conditionnées par l'État
1673
Avances conditionnées par les autres organismes africains
1674
Avances conditionnées par les organismes internationaux
1676
Droits du concédant exigibles en nature
AUTRES EMPRUNTS ET DETTES
1681
Rentes viagères capitalisées
1682
Billets de fonds
1683
Dettes consécutives à des titres empruntés
1684
Dettes du concédant exigibles en nature
1685
Emprunts participatifs
1686
Participation des travailleurs aux bénéfices
DETTES DE CRÉDIT - BAIL ET CONTRATS ASSIMILÉS
172
EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT - BAIL IMMOBILIER
173
EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT - BAIL MOBILIER
176
INTÉRÊTS COURUS
178
18
1663
1762
sur emprunts équivalents de crédit – bail immobilier
1763
sur emprunts équivalents de crédit – bail mobilier
1768
sur emprunts équivalents d’autres contrats
EMPRUNTS ÉQUIVALENTS D’AUTRES CONTRATS
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES
ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
181
DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
1811
Dettes liées à des participations (groupe)
1812
Dettes liées à des participations (hors groupe)
182
DETTES LIÉES À DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
183
INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
184
COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
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19
185
COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
186
COMPTES DE LIAISON CHARGES
187
COMPTES DE LIAISON PRODUITS
188
COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
PROVISIONS FINANCIERES POUR RISQUES ET CHARGES
191
PROVISIONS POUR LITIGES
192
PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS
193
PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHÉS À ACHÈVEMENT FUTUR
194
PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE
195
PROVISIONS POUR IMPÔTS
196
PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES
197
PROVISIONS POUR CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
1971
198
Provisions pour grosses réparations
AUTRES PROVISIONS FINANCIÈRES POUR RISQUES ET CHARGES
1981
Provisions pour amendes et pénalités
1982
Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
1983
Provisions de propre assureur
1988
Autres provisions financières pour risques et charges
COMPTES D’ACTIF IMMOBILISÉ
20
CHARGES IMMOBILISÉES
21
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
22
TERRAINS
23
BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
24
MATÉRIEL
25
AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
26
TITRES DE PARTICIPATION
27
AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
28
AMORTISSEMENTS
29
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION
20
CLASSE 2
CHARGES IMMOBILISÉES
201
FRAIS D'ÉTABLISSEMENT
2011
Frais de constitution
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202
206
21
22
2012
Frais de prospection
2013
Frais de publicité et de lancement
2014
Frais de fonctionnement antérieurs au démarrage
2015
Frais de modification du capital (fusions, scissions, transformations)
2016
Frais d'entrée à la Bourse
2017
Frais de restructuration
2018
Frais divers d'établissement
CHARGES À RÉPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
2021
Charges différées
2022
Frais d'acquisition d'immobilisations
2026
Frais d'émission des emprunts
2028
Charges à étaler
PRIMES DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS
2061
Obligations ordinaires
2062
Obligations convertibles
2068
Autres emprunts obligataires
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
211
FRAIS DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT
212
BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
213
LOGICIELS
214
MARQUES
215
FONDS COMMERCIAL
216
DROIT AU BAIL
217
INVESTISSEMENTS DE CRÉATION
218
AUTRES DROITS ET VALEURS INCORPORELS
219
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
2191
Frais de recherche et de développement
2193
Logiciels
2198
Autres droits et valeurs incorporels
TERRAINS
221
TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS
2211
Terrains d'exploitation agricole
2212
Terrains d'exploitation forestière
2218
Autres terrains
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222
223
224
225
TERRAINS NUS
2221
Terrains à bâtir
2228
Autres terrains nus
TERRAINS BÂTIS
2231
pour bâtiments industriels et agricoles
2232
pour bâtiments administratifs et commerciaux
2234
pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles
2235
pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles
2238
Autres terrains bâtis
TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DES TERRAINS
2241
Plantation d'arbres et d'arbustes
2248
Autres travaux
TERRAINS DE GISEMENT
2251
226
TERRAINS AMÉNAGÉS
2261
Parkings
227
TERRAINS MIS EN CONCESSION
228
AUTRES TERRAINS
229
23
Carrières
2281
Terrains des immeubles de rapport
2285
Terrains des logements affectés au personnel
2288
Autres terrains
AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS EN COURS
2291
Terrains agricoles et forestiers
2292
Terrains nus
2295
Terrains de gisement
2298
Autres terrains
BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
231
BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR
SOL PROPRE
2311
Bâtiments industriels
2312
Bâtiments agricoles
2313
Bâtiments administratifs et commerciaux
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232
233
234
235
24
2314
Bâtiments affectés au logement du personnel
2315
Immeubles de rapport
BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR
SOL D’AUTRUI
2321
Bâtiments industriels
2322
Bâtiments agricoles
2323
Bâtiments administratifs et commerciaux
2324
Bâtiments affectés au logement du personnel
2325
Immeubles de rapport
OUVRAGES D’INFRASTRUCTURE
2331
Voies de terre
2332
Voies de fer
2333
Voies d’eau
2334
Barrages, Digues
2335
Pistes d’aérodrome
2338
Autres
INSTALLATIONS TECHNIQUES
2341
Installations complexes spécialisées sur sol propre
2342
Installations complexes spécialisées sur sol d’autrui
2343
Installations à caractère spécifique sur sol propre
2344
Installations à caractère spécifique sur sol d’autrui
AMENAGEMENTS DE BUREAUX
2351
Installations générales
2358
Autres
237
BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN CONCESSION
238
AUTRES INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS
239
BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS EN COURS
MATÉRIEL
241
242
MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
2411
Matériel industriel
2412
Outillage industriel
2413
Matériel commercial
2414
Outillage commercial
MATÉRIEL ET OUTILLAGE AGRICOLE
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2421
Matériel agricole
2422
Outillage agricole
243
MATÉRIEL D’EMBALLAGE RÉCUPÉRABLE ET IDENTIFIABLE
244
MATÉRIEL ET MOBILIER
245
246
2441
Matériel de bureau
2442
Matériel informatique
2443
Matériel bureautique
2444
Mobilier de bureau
2446
Matériel et mobilier des immeubles de rapport
2447
Matériel et mobilier des logements du personnel
MATÉRIEL DE TRANSPORT
2451
Matériel automobile
2452
Matériel ferroviaire
2453
Matériel fluvial, lagunaire
2454
Matériel naval
2455
Matériel aérien
2456
Matériel hippomobile
2458
Autres (vélo, mobylette, moto)
IMMOBILISATIONS ANIMALES ET AGRICOLES
2461
Cheptel, animaux de trait
2462
Cheptel, animaux reproducteurs
2463
Animaux de garde
2465
Plantations agricoles
2468
Autres
247
AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DU MATÉRIEL
248
AUTRES MATÉRIELS
2481
249
Collections et œuvres d’art
MATÉRIEL EN COURS
2491
Matériel et outillage industriel et commercial
2492
Matériel et outillage agricole
2493
Matériel d’emballage récupérable et identifiable
2494
Matériel et mobilier de bureau
2495
Matériel de transport
2496
Immobilisations animales et agricoles
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25
26
27
2497
Agencements et aménagements du matériel
2498
Autres matériels
AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
251
AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
252
AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TITRES DE PARTICIPATION
261
TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE EXCLUSIF
262
TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE CONJOINT
263
TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS CONFÉRANT UNE INFLUENCE
NOTABLE
265
PARTICIPATIONS DANS DES ORGANISMES PROFESSIONNELS
266
PARTS DANS DES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (G.I.E.)
268
AUTRES TITRES DE PARTICIPATION
AUTRES IMMOBLISATIONS FINANCIÈRES
271
272
273
274
275
PRÊTS ET CRÉANCES NON COMMERCIALES
2711
Prêts participatifs
2712
Prêts aux associés
2713
Billets de fonds
2714
Titres prêtés
PRÊTS AU PERSONNEL
2721
Prêts immobiliers
2722
Prêts mobiliers et d’installation
2728
Autres prêts (frais d’études…)
CRÉANCES SUR L’ÉTAT
2731
Retenues de garantie
2733
Fonds réglementé
2738
Autres
TITRES IMMOBILISÉS
2741
Titres immobilisés de l’activité de portefeuille (T.I.A.P.)
2742
Titres participatifs
2743
Certificats d’investissement
2744
Parts de fonds commun de placement (F.C.P.)
2748
Autres titres immobilisés
DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS
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276
277
278
28
2751
Dépôts pour loyers d’avance
2752
Dépôts pour l’électricité
2753
Dépôts pour l’eau
2754
Dépôts pour le gaz
2755
Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie
2756
Cautionnements sur marchés publics
2757
Cautionnements sur autres opérations
2758
Autres dépôts et cautionnements
INTÉRÊTS COURUS
2761
Prêts et créances non commerciales
2762
Prêts au personnel
2763
Créances sur l'Etat
2764
Titres immobilisés
2765
Dépôts et cautionnements versés
2767
Créances rattachées à des participations
2768
Immobilisations financières diverses
CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS ET AVANCES À DES G.I.E.
2771
Créances rattachées à des participations (groupe)
2772
Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2773
Créances rattachées à des sociétés en participation
2774
Avances à des Groupements d'intérêt économique (G.I.E.)
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES DIVERSES
2781
Créances diverses groupe
2782
Créances divers hors groupe
2785
Or et métaux précieux ()
AMORTISSEMENTS
281
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2811
Amortissements des frais de recherche et de développement
2812
Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires
2813
Amortissements des logiciels
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283
284
29
2814
Amortissements des marques
2815
Amortissements du fonds commercial
2816
Amortissements du droit au bail
2817
Amortissements des investissements de création
2818
Amortissements des autres droits et valeurs incorporels
AMORTISSEMENTS DES TERRAINS
2821
Amortissements des terrains agricoles et forestiers
2824
Amortissements des travaux de mise en valeur des terrains
2825
Amortissements des terrains de gisement
AMORTISSEMENTS DES BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET
AGENCEMENTS
2831
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur
sol propre
2832
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur
sol d'autrui
2833
Amortissements des ouvrages d'infrastructure
2834
Amortissements des installations techniques
2835
Amortissements des aménagements de bureaux
2837
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
2838
Amortissements des autres installations et agencements
AMORTISSEMENTS DU MATÉRIEL
2841
Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial
2842
Amortissements du matériel et outillage agricole
2843
Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable
2844
Amortissements du matériel et mobilier
2845
Amortissements du matériel de transport
2846
Amortissements des immobilisations animales et agricoles
2847
Amortissements des agencements et aménagements du matériel
2848
Amortissements des autres matériels
PROVISIONS POUR DEPRECIATION
291
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2912
Provisions pour dépréciation des brevets, licences, concessions et droits similaires
2913
Provisions pour dépréciation des logiciels
2914
Provisions pour dépréciation des marques
2915
Provisions pour dépréciation du fonds commercial
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292
293
294
2916
Provisions pour dépréciation du droit au bail
2917
Provisions pour dépréciation des investissements de création
2918
Provisions pour dépréciation des autres droits et valeurs incorporels
2919
Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en cours
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES TERRAINS
2921
Provisions pour dépréciation des terrains agricoles et forestiers
2922
Provisions pour dépréciation des terrains nus
2923
Provisions pour dépréciation des terrains bâtis
2924
Provisions pour dépréciation des travaux de mise en valeur des terrains
2925
Provisions pour dépréciation des terrains de gisement
2926
Provisions pour dépréciation des terrains aménagés
2927
Provisions pour dépréciation des terrains mis en concession
2928
Provisions pour dépréciation des autres terrains
2929
Provisions pour dépréciation des aménagements de terrains en cours
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES BÂTIMENTS, INSTALLATIONS
TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
2931
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles, administratifs
et commerciaux sur sol propre
2932
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles, administratifs
et commerciaux sur sol d'autrui
2933
Provisions pour dépréciation des ouvrages d'infrastructures
2934
Provisions pour dépréciation des installations techniques
2935
Provisions pour dépréciation des aménagements de bureaux
2937
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux
mis en concession
2938
Provisions pour dépréciation des autres installations et agencements
2939
Provisions pour dépréciation des bâtiments et installations en cours
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DE MATÉRIEL
2941
Provisions pour dépréciation du matériel et outillage industriel et commercial
2942
Provisions pour dépréciation du matériel et outillage agricole
2943
Provisions pour dépréciation du matériel d'emballage récupérable et identifiable
2944
Provisions pour dépréciation du matériel et mobilier
2945
Provisions pour dépréciation du matériel de transport
2946
Provisions pour dépréciation des immobilisations animales et agricoles
2947
Provisions pour dépréciation des agencements et aménagements du matériel
2948
Provisions pour dépréciation des autres matériels
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2949
295
296
297
Provisions pour dépréciation de matériel en cours
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR
IMMOBILISATIONS
2951
Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations
incorporelles
2952
Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations
corporelles
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES TITRES DE PARTICIPATION
2961
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans des sociétés sous contrôle
exclusif
2962
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés sous contrôle
conjoint
2963
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés conférant une
influence notable
2965
Provisions pour dépréciation des participations dans des organismes professionnels
2966
Provisions pour dépréciation des parts dans des GIE
2968
Provisions pour dépréciation des autres titres de participation
PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
2971
Provisions pour dépréciation des prêts et créances non commerciales
2972
Provisions pour dépréciation des prêts au personnel
2973
Provisions pour dépréciation des créances sur l'Etat
2974
Provisions pour dépréciation des titres immobilisés
2975
Provisions pour dépréciation des dépôts et cautionnements versés
2977
Provisions pour dépréciation des créances rattachées à des participations et avances à des
GIE
2978
Provisions pour dépréciation des créances financières diverses
COMPTES DE STOCKS
31
MARCHANDISES
32
MATIÈRES PREMIERES ET FOURNITURES LIÉES
33
AUTRES APPROVISIONNEMENTS
34
PRODUITS EN COURS
CLASSE 3
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35
SERVICES EN COURS
36
PRODUITS FINIS
37
PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
38
STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
39
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
31
MARCHANDISES
311
312
318
32
33
3111
Marchandises A1
3112
Marchandises A2
MARCHANDISES B
3121
Marchandises B1
3122
Marchandises B2
MARCHANDISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
321
MATIÈRES A
322
MATIÈRES B
323
FOURNITURES (A,B)
AUTRES APPROVISIONNEMENTS
331
MATIÈRES CONSOMMABLES
332
FOURNITURES D'ATELIER ET D'USINE
333
FOURNITURES DE MAGASIN
334
FOURNITURES DE BUREAU
335
EMBALLAGES
338
34
MARCHANDISES A
3351
Emballages perdus
3352
Emballages récupérables non identifiables
3353
Emballages à usage mixte
3358
Autres emballages
AUTRES MATIÈRES
PRODUITS EN COURS
341
342
PRODUITS EN COURS
3411
Produits en cours P1
3412
Produits en cours P2
TRAVAUX EN COURS
3421
Travaux en cours T1
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Page 21 sur 49
3422
343
344
35
352
37
3431
Produits intermédiaires A
3432
Produits intermédiaires B
PRODUITS RÉSIDUELS EN COURS
3441
Produits résiduels A
3442
Produits résiduels B
ÉTUDES EN COURS
3511
Études en cours E1
3512
Études en cours E2
PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS
3521
Prestations de services S1
3522
Prestations de services S2
PRODUITS FINIS
361
PRODUITS FINIS A
362
PRODUITS FINIS B
PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
371
372
38
PRODUITS INTERMÉDIAIRES EN COURS
SERVICES EN COURS
351
36
Travaux en cours T2
PRODUITS INTERMÉDIAIRES
3711
Produits intermédiaires A
3712
Produits intermédiaires B
PRODUITS RÉSIDUELS
3721
Déchets
3722
Rebuts
3723
Matières de Récupération
STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
381
MARCHANDISES EN COURS DE ROUTE
382
MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES EN COURS DE ROUTE
383
AUTRES APPROVISIONNEMENTS EN COURS DE ROUTE
386
PRODUITS FINIS EN COURS DE ROUTE
387
STOCK EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT
3871
Stock en consignation
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3872
388
39
Stock en dépôt
STOCK PROVENANT D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OU AU REBUT
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
391
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES
392
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
393
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPOVISIONNEMENTS
394
DÉPRÉCIATIONS DES PRODUCTIONS EN COURS
395
DÉPRÉCIATIONS DES SERVICES EN COURS
396
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
397
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
398
DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN
DÉPÔT
COMPTES DE TIERS
40
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
41
CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
42
PERSONNEL
43
ORGANISMES SOCIAUX
44
ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
45
ORGANISMES INTERNATIONAUX
46
ASSOCIÉS-GROUPE
47
DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
48
CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
49
DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (Tiers)
40
CLASSE 4
FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS
401
402
FOURNISSEURS, DETTES EN COMPTE
4011
Fournisseurs
4012
Fournisseurs Groupe
4013
Fournisseurs sous-traitants
4017
Fournisseur, retenues de garantie
FOURNISSEURS, EFFETS À PAYER
4021
Fournisseurs, Effets à payer
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408
409
41
4022
Fournisseurs - Groupe, Effets à payer
4023
Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer
FOURNISSEURS, FACTURES NON PARVENUES
4081
Fournisseurs
4082
Fournisseurs - Groupe
4083
Fournisseurs sous-traitants
4086
Fournisseurs, intérêts courus
FOURNISSEURS DÉBITEURS
4091
Fournisseurs avances et acomptes versés
4092
Fournisseurs - Groupe avances et acomptes versés
4093
Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés
4094
Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre
4098
Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à obtenir
CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS
411
412
414
CLIENTS
4111
Clients
4112
Clients - Groupe
4114
Clients, État et Collectivités publiques
4115
Clients, organismes internationaux
4117
Client, retenues de garantie
4118
Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)
CLIENTS, ÉFFETS À RECEVOIR EN PORTEFEUILLE
4121
Clients, Effets à recevoir
4122
Clients - Groupe, Effets à recevoir
4124
État et Collectivités publiques, Effets à recevoir
4125
Organismes Internationaux, Effets à recevoir
CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
4141
Créances en compte
4142
Effets à recevoir
415
CLIENTS, ÉFFETS ESCOMPTÉS NON ÉCHUS
416
CRÉANCES CLIENTS LITIGIEUSES OU DOUTEUSES
4161
Créances litigieuses
4162
Créances douteuses
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418
419
42
4181
Clients, factures à établir
4186
Clients, intérêts courus
CLIENTS CRÉDITEURS
4191
Clients, avances et acomptes reçus
4192
Clients - Groupe, avances et acomptes reçus
4194
Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4198
Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à accorder
PERSONNEL
421
PERSONNEL, AVANCES ET ACOMPTES
4211
Personnel, avances
4212
Personnel, acomptes
4213
Frais avancés et fournitures au personnel
422
PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES
423
PERSONNEL, OPPOSITIONS, SAISIES-ARRÊTS
424
425
43
CLIENTS, PRODUITS À RECEVOIR
4231
Personnel, oppositions
4232
Personnel, saisies-arrêts
4233
Personnel, avis à tiers détenteur
PERSONNEL, OEUVRES SOCIALES INTERNES
4241
Assistance médicale
4242
Allocations familiales
4245
Organismes sociaux rattachés à l'entreprise
4248
Autres oeuvres sociales internes
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
4251
Délégués du personnel
4252
Syndicats et Comités d'entreprises, d'Établissement
4258
Autres représentants du personnel
426
PERSONNEL, PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES
427
PERSONNEL – DÉPÔTS
428
PERSONNEL, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4281
Dettes provisionnées pour congés à payer
4286
Autres Charges à payer
4287
Produits à recevoir
ORGANISMES SOCIAUX
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431
SÉCURITÉ SOCIALE
4311
Prestations familiales
4312
Accidents de travail
4313
Caisse de retraite obligatoire
4314
Caisse de retraite facultative
4318
Autres cotisations sociales
432
CAISSES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
433
AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
4331
438
44
Mutuelle
ORGANISMES SOCIAUX, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4381
Charges sociales sur gratifications à payer
4382
Charges sociales sur congés à payer
4386
Autres charges à payer
4387
Produits à recevoir
ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441
ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES
442
ÉTAT, AUTRES IMPÔTS ET TAXES
443
444
445
4421
Impôts et taxes d'Etat
4422
Impôts et taxes pour les collectivités publiques
4423
Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
4424
Impôts et taxes recouvrables sur des associés
4426
Droits de douane
4428
Autres impôts et taxes
ÉTAT, T.V.A. FACTURÉE
4431
T.V.A. facturée sur ventes
4432
T.V.A. facturée sur prestations de services
4433
T.V.A. facturée sur travaux
4334
T.V.A. facturée sur production livrée à soi-même
4335
T.V.A. sur factures à établir
ÉTAT, T.V.A. DUE OU CRÉDIT DE T.V.A.
4441
État, T.V.A. due
4449
État, crédit de T.V.A. à reporter
ÉTAT, T.V.A. RÉCUPÉRABLE
4451
T.V.A. récupérable sur immobilisations
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4453
T.V.A. récupérable sur transport
4454
T.V.A. récupérable sur services extérieurs et autres charges
4455
T.V.A. récupérable sur factures non parvenues
4456
T.V.A. transférée par d'autres entreprises
ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES
447
ÉTAT, IMPÔTS RETENUS À LA SOURCE
449
46
T.V.A. récupérable sur achats
446
448
45
4452
4471
Impôt Général sur le revenu
4472
Impôts sur salaires
4473
Contribution nationale
4474
Contribution nationale de solidarité
4478
Autres impôts et contributions
ÉTAT, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4486
Charges à payer
4487
Produits à recevoir
ÉTAT, CRÉANCES ET DETTES DIVERSES
4491
État, obligations cautionnées
4492
État, avances et acomptes versés sur impôts
4493
État, fonds de dotation à recevoir
4494
État, subventions d'équipement à recevoir
4495
État, subventions d'exploitation à recevoir
4496
État, subventions d'équilibre à recevoir
4499
État, fonds réglementé provisionné
ORGANISMES INTERNATIONAUX
451
OPÉRATIONS AVEC LES ORGANISMES AFRICAINS
452
OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX
458
ORGANISMES INTERNATIONAUX, FONDS DE DOTATION ET SUBVENTIONS À
RECEVOIR
4581
Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
4582
Organismes internationaux, subventions à recevoir
ASSOCIÉS ET GROUPE
461
ASSOCIÉS, OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL
4611
Associés apports en nature
4612
Associés apports en numéraire
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462
47
4613
Actionnaires, capital souscrit appelé non versé
4614
Associés, capital appelé non versé
4615
Associés, versements reçus sur augmentation de capital
4616
Associés, versements anticipés
4617
Actionnaires défaillants
4618
Associés, autres apports
4619
Associés, capital à rembourser
ASSOCIÉS, COMPTES COURANTS
4621
Principal
4626
Intérêts courus
463
ASSOCIÉS, OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
465
ASSOCIÉS, DIVIDENDES À PAYER
466
GROUPE, COMPTES COURANTS
467
ACTIONNAIRES, RESTANT DÛ SUR CAPITAL APPELÉ
DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
471
472
474
COMPTES D'ATTENTE
4711
Débiteurs divers
4712
Créditeurs divers
VERSEMENTS RESTANT À EFFECTUER SUR TITRES NON LIBÉRÉS
4726
Titres de participation
4727
Titres immobilisés
4728
Titres de placement
RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS
4746
Charges
4747
Produits
475
CRÉANCES SUR TRAVAUX NON ENCORE FACTURABLES
476
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE
477
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
478
ÉCARTS DE CONVERSION - ACTIF
479
4781
Diminution des créances
4782
Augmentation des dettes
4788
Différences compensées par couverture de change
ÉCARTS DE CONVERSION - PASSIF
4791
Augmentation des créances
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48
Diminution des dettes
4798
Différences compensées par couverture de change
CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (HAO)
481
49
4792
FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS
4811
Immobilisations incorporelles
4812
Immobilisations corporelles
4817
Retenues de garantie
4818
Factures non parvenues
482
FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER
483
DETTES SUR ACQUISITION DE TITRES DE PLACEMENT
484
AUTRES DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O.)
485
CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
4851
En compte
4852
Effets à recevoir
4857
Retenues de garantie
4858
Factures à établir
486
CRÉANCES SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT
488
AUTRES CRÉANCES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (TIERS)
490
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FOURNISSEURS
491
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES CLIENTS
4911
Créances litigieuses
4912
Créances douteuses
492
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES PERSONNEL
493
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES SOCIAUX
494
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
495
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES INTERNATIONAUX
496
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ASSOCIÉS ET GROUPE
4962
Associés, comptes courants
4963
Associés, opérations faites en commun
4966
Groupe, comptes courants
497
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DÉBITEURS DIVERS
498
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE CRÉANCES H.A.O.
4981
Créances sur cessions d'immobilisations
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Page 29 sur 49
499
4982
Créances sur cessions de titres de placement
4983
Autres créances H.A.O.
RISQUES PROVISIONNÉS
4991
Sur opérations d'exploitation
4998
Sur opérations H.A.O.
COMPTES DE TRÉSORERIE
50
TITRES DE PLACEMENT
51
VALEURS À ENCAISSER
52
BANQUES
53
ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
54
INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
56
BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE
57
CAISSE
58
RÉGIES D'AVANCES, ACCRÉDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
59
DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS
50
CLASSE 5
TITRES DE PLACEMENT
501
502
503
TITRES DU TRÉSOR ET BONS DE CAISSE À COURT TERME
5011
Titres du Trésor à court terme
5012
Titres d'organismes financiers
5013
Bons de caisse à court terme
ACTIONS
5021
Actions propres
5022
Actions cotées
5023
Actions non cotées
5024
Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote)
5025
Autres titres conférant un droit de propriété
OBLIGATIONS
5031
Obligations émises par la société et rachetées par elle
5032
Obligations cotées
5033
Obligations non cotées
5035
Autres titres conférant un droit de créance
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504
52
Bons de souscription d'actions
5043
Bons de souscription d'obligations
TITRES NÉGOCIABLES HORS REGION
506
INTÉRÊTS COURUS
5061
Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
5062
Actions
5063
Obligations
AUTRES VALEURS ASSIMILÉES
VALEURS À ENCAISSER
511
EFFETS À ENCAISSER
512
EFFETS À L'ENCAISSEMENT
513
CHÈQUES À ENCAISSER
514
CHÈQUES À L'ENCAISSEMENT
515
CARTES DE CRÉDIT À ENCAISSER
518
AUTRES VALEURS À L'ENCAISSEMENT
5181
Warrants
5182
Billets de fonds
5185
Chèques de voyage
5186
Coupons échus
5187
Intérêts échus des obligations
BANQUES
521
53
5042
505
508
51
BONS DE SOUSCRIPTION
BANQUES LOCALES
5211
BANQUES X
5212
BANQUE Y
522
BANQUES AUTRES ÉTATS REGION
523
BANQUES AUTRES ETATS ZONE MONETAIRE
524
BANQUES HORS ZONE MONETAIRE
526
BANQUES, INTERETS COURUS
ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
531
CHÈQUES POSTAUX
532
TRÉSOR
533
SOCIÉTÉS DE GESTION ET D'INTERMÉDIATION (S.G.I.)
536
ETABLISSEMENTS FINANCIERS, INTERETS COURUS
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538
54
56
57
INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
541
OPTIONS DE TAUX D'INTÉRÊT
542
OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543
OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544
INSTRUMENTS DE MARCHÉS À TERME
545
AVOIRS D'OR ET AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX ()
BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE
561
CRÉDITS DE TRÉSORERIE
564
ESCOMPTE DE CRÉDITS DE CAMPAGNE
565
ESCOMPTE DE CRÉDITS ORDINAIRES
566
BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE, INTERETS COURUS
CAISSE
571
572
573
58
59
AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
CAISSE SIÈGE SOCIAL
5711
en unités monétaires légales
5712
en devises
CAISSE SUCCURSALE A
5721
en unités monétaires légales
5722
en devises
CAISSE SUCCURSALE B
5731
en unités monétaires légales
5732
en devises
RÉGIES D'AVANCES, ACCRÉDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
581
RÉGIES D'AVANCE
582
ACCRÉDITIFS
585
VIREMENTS DE FONDS
588
AUTRES VIREMENTS INTERNES
DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS
590
DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT
591
DÉPRÉCIATIONS DES TITRES ET VALEURS À ENCAISSER
592
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES BANQUES
593
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
594
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES D’INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
599
RISQUES PROVISIONNÉS À CARACTÈRE FINANCIER
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COMPTES DE CHARGES DES ACTIVITÉS ORDINAIRES
60
ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
61
TRANSPORTS
62
SERVICES EXTÉRIEURS A
63
SERVICES EXTÉRIEURS B
64
IMPÔTS ET TAXES
65
AUTRES CHARGES
66
CHARGES DE PERSONNEL
67
FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES
68
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
69
DOTATIONS AUX PROVISIONS
60
CLASSE 6
ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
601
602
603
ACHATS DE MARCHANDISES
6011
dans la Région ()
6012
hors Région (1)
6013
aux entreprises du groupe dans la Région
6014
aux entreprises du groupe hors Région
6019
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
6021
dans la Région (1)
6022
hors Région (1)
6023
aux entreprises du groupe dans la Région
6024
aux entreprises du groupe hors Région
6029
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ACHETÉS
6031
Variations des stocks de marchandises
6032
Variations des stocks de matières premières et fournitures liées
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6033
604
605
608
61
Variations des stocks d'autres approvisionnements
ACHATS STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES CONSOMMABLES
6041
Matières consommables
6042
Matières combustibles
6043
Produits d'entretien
6044
Fournitures d'atelier et d'usine
6046
Fournitures de magasin
6047
Fournitures de bureau
6049
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
AUTRES ACHATS
6051
Fournitures non stockables -Eau
6052
Fournitures non stockables - Electricité
6053
Fournitures non stockables – Autres énergies
6054
Fournitures d'entretien non stockables
6055
Fournitures de bureau non stockables
6056
Achats de petit matériel et outillage
6057
Achats d'études et prestations de services
6058
Achats de travaux, matériels et équipements
6059
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
ACHATS D'EMBALLAGES
6081
Emballages perdus
6082
Emballages récupérables non identifiables
6083
Emballages à usage mixte
6089
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
TRANSPORTS
611
TRANSPORTS SUR ACHATS()
612
TRANSPORTS SUR VENTES
613
TRANSPORTS POUR LE COMPTE DE TIERS
614
TRANSPORTS DU PERSONNEL
616
TRANSPORTS DE PLIS
618
AUTRES FRAIS DE TRANSPORT
6181
Voyages et déplacements
6182
Transports entre établissements ou chantiers
6183
Transports administratifs
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62
SERVICES EXTÉRIEURS A
621
SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE
622
LOCATIONS ET CHARGES LOCATIVES
623
624
625
626
627
6221
Locations de terrains
6222
Locations de bâtiments
6223
Locations de matériels et outillages
6224
Malis sur emballages
6225
Locations d'emballages
6228
Locations et charges locatives diverses
REDEVANCES DE CRÉDIT-BAIL ET CONTRATS ASSIMILÉS
6232
Crédit-bail immobilier
6233
Crédit-bail mobilier
6235
Contrats assimilés
ENTRETIEN, RÉPARATIONS ET MAINTENANCE
6241
Entretien et réparations des biens immobiliers
6242
Entretien et réparations des biens mobiliers
6243
Maintenance
6248
Autres entretiens et réparations
PRIMES D'ASSURANCE
6251
Assurances multirisques
6252
Assurances matériel de transport
6253
Assurances risques d'exploitation
6254
Assurances responsabilité du producteur
6255
Assurances insolvabilité clients
6256
Assurances transport sur achats
6257
Assurances transport sur ventes
6258
Autres primes d'assurances
ÉTUDES, RECHERCHES ET DOCUMENTATION
6261
Études et recherches
6265
Documentation générale
6266
Documentation technique
PUBLICITÉ, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6271
Annonces, insertions
6272
Catalogues, imprimés publicitaires
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628
63
6273
Échantillons
6274
Foires et expositions
6275
Publications
6276
Cadeaux à la clientèle
6277
Frais de colloques, séminaires, conférences
6278
Autres charges de publicité et relations publiques
FRAIS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
6281
Frais de téléphone
6282
Frais de télex
6283
Frais de télécopie
6288
Autres frais de télécommunications
SERVICES EXTÉRIEURS B
631
632
FRAIS BANCAIRES
6311
Frais sur titres (achat, vente, garde)
6312
Frais sur effets
6313
Location de coffres
6315
Commissions sur cartes de crédit
6316
Frais d'émission d'emprunts
6318
Autres frais bancaires
RÉMUNÉRATIONS D'INTERMÉDIAIRES ET DE CONSEILS
6321
Commissions et courtages sur achats
6322
Commissions et courtages sur ventes
6323
Rémunérations des transitaires
6324
Honoraires
6325
Frais d'actes et de contentieux
6328
Divers frais
633
FRAIS DE FORMATION DU PERSONNEL
634
REDEVANCES POUR BREVETS, LICENCES, LOGICIELS ET DROITS SIMILAIRES
635
6342
Redevances pour brevets, licences, concessions et droits similaires
6343
Redevances pour logiciels
6344
Redevances pour marques
COTISATIONS
6351
Cotisations
6358
Concours divers
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637
638
64
6371
Personnel intérimaire
6372
Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
AUTRES CHARGES EXTERNES
6381
Frais de recrutement du personnel
6382
Frais de déménagement
6383
Réceptions
6384
Missions
IMPÔTS ET TAXES
641
IMPÔTS ET TAXES DIRECTS
6411
Impôts fonciers et taxes annexes
6412
Patentes, licences et taxes annexes
6413
Taxes sur appointements et salaires
6414
Taxes d'apprentissage
6415
Formation professionnelle continue
6418
Autres impôts et taxes directs
645
IMPÔTS ET TAXES INDIRECTS
646
DROITS D'ENREGISTREMENT
647
648
65
RÉMUNÉRATIONS DE PERSONNEL EXTÉRIEUR À L'ENTREPRISE
6461
Droits de mutation
6462
Droits de timbre
6463
Taxes sur les véhicules de société
6464
Vignettes
6468
Autres droits
PÉNALITÉS ET AMENDES FISCALES
6471
Pénalités d'assiette, impôts directs
6472
Pénalités d'assiette, impôts indirects
6473
Pénalités de recouvrement, impôts directs
6474
Pénalités de recouvrement, impôts indirects
6478
Autres amendes pénales et fiscales
AUTRES IMPÔTS ET TAXES
AUTRES CHARGES
651
PERTES SUR CRÉANCES CLIENTS ET AUTRES DÉBITEURS
6511
Clients
6515
Autres débiteurs
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652
6521
Quote-part transférée de bénéfices (comptabilité du gérant)
6525
Pertes imputées par transfert (comptabilité des associés non gérants)
653
QUOTE-PART DE RÉSULTAT ANNULÉE SUR EXÉCUTION PARTIELLE DE
CONTRATS PLURI-EXERCICES
654
VALEUR COMPTABLE DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
658
CHARGES DIVERSES
659
66
QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
6581
Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs
6582
Dons
6583
Mécénat
CHARGES PROVISIONNÉES D'EXPLOITATION
6591
sur risques à court terme
6593
sur stocks
6594
sur créances
6598
Autres charges provisionnées
CHARGES DE PERSONNEL
661
662
RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NATIONAL
6611
Appointements salaires et commissions
6612
Primes et gratifications
6613
Congés payés
6614
Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche
6615
Indemnités de maladie versées aux travailleurs
6616
Supplément familial
6617
Avantages en nature
6618
Autres rémunérations directes
RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NON NATIONAL
6621
Appointements salaires et commissions
6622
Primes et gratifications
6623
Congés payés
6624
Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche
6625
Indemnités de maladie versées aux travailleurs
6626
Supplément familial
6627
Avantages en nature
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6628
663
664
666
667
668
67
Autres rémunérations directes
INDEMNITÉS FORFAITAIRES VERSÉES AU PERSONNEL
6631
Indemnités de logement
6632
Indemnités de représentation
6633
Indemnités d'expatriation
6638
Autres indemnités et avantages divers
CHARGES SOCIALES
6641
Charges sociales sur rémunération du personnel national
6642
Charges sociales sur rémunération du personnel non national
RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT INDIVIDUEL
6661
Rémunération du travail de l'exploitant
6662
Charges sociales
RÉMUNÉRATION TRANSFÉRÉE DE PERSONNEL EXTÉRIEUR
6671
Personnel intérimaire
6672
Personnel détaché ou prêté à l’entreprise
AUTRES CHARGES SOCIALES
6681
Versements aux Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement
6682
Versements aux Comités d'hygiène et de sécurité
6683
Versements aux autres oeuvres sociales
6684
Médecine du travail et pharmacie
FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES
671
672
INTÉRÊTS DES EMPRUNTS
6711
Emprunts obligataires
6712
Emprunts auprès des établissements de crédit
6713
Dettes liées à des participations
INTÉRÊTS DANS LOYERS DE CRÉDIT-BAIL ET CONTRATS ASSIMILÉS
6721
Intérêts dans loyers de crédit-bail immobilier
6722
Intérêts dans loyers de crédit-bail mobilier
6723
Intérêts dans loyers des autres contrats
673
ESCOMPTES ACCORDÉS
674
AUTRES INTÉRÊTS
6741
Avances reçues et dépôts créditeurs
6742
Comptes courants bloqués
6743
Intérêts sur obligations cautionnées
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6745
Intérêts bancaires et sur opérations de trésorerie et d’escompte
6748
Intérêts sur dettes diverses
ESCOMPTES DES EFFETS DE COMMERCE
676
PERTES DE CHANGE
677
PERTES SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT
678
PERTES SUR RISQUES FINANCIERS
6781
sur rentes viagères
6782
sur opérations financières
6784
sur instruments de trésorerie
CHARGES PROVISIONNÉES FINANCIÈRES
6791
sur risques financiers
6795
sur titres de placement
6798
Autres charges provisionnées financières
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
681
687
69
Intérêts sur dettes commerciales
675
679
68
6744
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS D'EXPLOITATION
6811
Dotations aux amortissements des charges immobilisées
6812
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
6813
Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS À CARACTÈRE FINANCIER
6872
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6878
Autres dotations aux amortissements à caractère financier
DOTATIONS AUX PROVISIONS
691
697
DOTATIONS AUX PROVISIONS D'EXPLOITATION
6911
pour risques et charges
6912
pour grosses réparations
6913
pour dépréciation des immobilisations incorporelles
6914
pour dépréciation des immobilisations corporelles
DOTATIONS AUX PROVISIONS FINANCIÈRES
6971
pour risques et charges
6972
pour dépréciation des immobilisations financières
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COMPTES DE PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES
70
VENTES
71
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
72
PRODUCTION IMMOBILISÉE
73
VARIATIONS DE STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS
75
AUTRES PRODUITS
77
REVENUS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
78
TRANSFERTS DE CHARGES
79
REPRISES DE PROVISIONS
70
CLASSE 7
VENTES
701
702
703
704
705
VENTES DE MARCHANDISES
7011
dans la Région ()
7012
hors Région (1)
7013
aux entreprises du groupe dans la Région
7014
aux entreprises du groupe hors Région
VENTES DE PRODUITS FINIS
7021
dans la Région (1)
7022
hors Région (1)
7023
aux entreprises du groupe dans la Région
7024
aux entreprises du groupe hors Région
VENTES DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES
7031
dans la Région (1)
7032
hors Région (1)
7033
aux entreprises du groupe dans la Région
7034
aux entreprises du groupe hors Région
VENTES DE PRODUITS RÉSIDUELS
7041
dans la Région (1)
7042
hors Région (1)
7043
aux entreprises du groupe dans la Région
7044
aux entreprises du groupe hors Région
TRAVAUX FACTURÉS
7051
dans la Région (1)
7052
hors Région (1)
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706
707
71
72
73
7053
aux entreprises du groupe dans la Région
7054
aux entreprises du groupe hors Région
SERVICES VENDUS
7061
dans la Région (1)
7062
hors Région (1)
7063
aux entreprises du groupe dans la Région
7064
aux entreprises du groupe hors Région
PRODUITS ACCESSOIRES
7071
Ports, emballages perdus et autres frais facturés
7072
Commissions et courtages()
7073
Locations (2)
7074
Bonis sur reprises et cessions d'emballages
7075
Mise à disposition de personnel (2)
7076
Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits similaires (2)
7077
Services exploités dans l'intérêt du personnel
7078
Autres produits accessoires
SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
711
SUR PRODUITS À L'EXPORTATION
712
SUR PRODUITS À L'IMPORTATION
713
SUR PRODUITS DE PÉRÉQUATION
718
AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
7181
Versées par l'État et les collectivités publiques
7182
Versées par les organismes internationaux
7183
Versées par des tiers
PRODUCTION IMMOBILISÉE
721
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
722
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
726
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES ()
VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS
734
735
VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS EN COURS
7341
Produits en cours
7342
Travaux en cours
VARIATIONS DES EN-COURS DE SERVICES
7351
Études en cours
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7352
75
736
VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS
737
VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
7371
Produits intermédiaires
7372
Produits résiduels
AUTRES PRODUITS
752
QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
7521
Quote-part transférée de pertes (comptabilité du gérant)
7525
Bénéfices attribués par transfert (comptabilité des associés non gérants)
753
QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR EXÉCUTION PARTIELLE DE CONTRATS PLURIEXERCICES
754
PRODUITS DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
758
PRODUITS DIVERS
759
77
Prestations de services en cours
7581
Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs
7582
Indemnités d’assurances reçues
REPRISES DE CHARGES PROVISIONNÉES D'EXPLOITATION
7591
sur risques à court terme
7593
sur stocks
7594
sur créances
7598
sur autres charges provisionnées
REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILÉS
771
INTÉRÊTS DE PRÊTS
772
REVENUS DE PARTICIPATIONS
773
ESCOMPTES OBTENUS
774
REVENUS DE TITRES DE PLACEMENT
776
GAINS DE CHANGE
777
GAINS SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT
778
GAINS SUR RISQUES FINANCIERS
779
7781
sur rentes viagères
7782
sur opérations financières
7784
sur instruments de trésorerie
REPRISES DE CHARGES PROVISIONNÉES FINANCIÈRES
7791
sur risques financiers
7795
sur titres de placement
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7798
78
79
autres charges provisionnées financières
TRANSFERTS DE CHARGES
781
TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION
787
TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES
REPRISES DE PROVISIONS
791
797
798
REPRISES DE PROVISIONS D'EXPLOITATION
7911
pour risques et charges
7912
pour grosses réparations
7913
pour dépréciation des immobilisations incorporelles
7914
pour dépréciation des immobilisations corporelles
REPRISES DE PROVISIONS FINANCIÈRES
7971
pour risques et charges
7972
pour dépréciation des immobilisations financières
REPRISES D'AMORTISSEMENTS ()
COMPTES DES AUTRES CHARGES ET DES AUTRES PRODUITS
81
VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
82
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
83
CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
84
PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
85
DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
86
REPRISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
87
PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
88
SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE
89
IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
81
82
CLASSE 8
VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
811
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
812
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
816
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
821
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
822
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
826
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
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83
84
85
86
87
88
CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
831
CHARGES H.A.O. CONSTATÉES
834
PERTES SUR CRÉANCES H.A.O.
835
DONS ET LIBÉRALITÉS ACCORDÉS
836
ABANDONS DE CRÉANCES CONSENTIS
839
CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O.
PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
841
PRODUITS H.A.O CONSTATÉS
845
DONS ET LIBÉRALITÉS OBTENUS
846
ABANDONS DE CRÉANCES OBTENUS
848
TRANSFERTS DE CHARGES H.A.O
849
REPRISES DES CHARGES PROVISIONNÉES H.A.O.
DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
851
DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
852
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS H.A.O.
853
DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION H.A.O.
854
DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O.
858
AUTRES DOTATIONS H.A.O.
REPRISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES
861
REPRISES DE PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
862
REPRISES D’AMORTISSEMENTS
863
REPRISES DE PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION H.A.O.
864
REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O.
865
REPRISES DE SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
868
AUTRES REPRISES H.A.O.
PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
871
PARTICIPATION LÉGALE AUX BÉNÉFICES
874
PARTICIPATION CONTRACTUELLE AUX BÉNÉFICES
878
AUTRES PARTICIPATIONS
SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE
881
ÉTAT
884
COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
886
GROUPE
888
AUTRES
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89
IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT
891
IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES DE L'EXERCICE
8911
Activités exercées dans l'État
8912
Activités exercées dans les autres États de la Région
8913
Activités exercées hors Région
892
RAPPEL D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS
895
IMPÔT MINIMUM FORFAITAIRE (I.M.F.)
899
DÉGRÈVEMENTS ET ANNULATIONS D’IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS
8991
Dégrèvements
8994
Annulations pour pertes rétroactives
CLASSE 9
COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN
ET
COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION
g COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN
90
ENGAGEMENTS OBTENUS ET
ENGAGEMENTS ACCORDES
91
CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS
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90 ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDÉS
ENGAGEMENTS OBTENUS 901 à 904
901 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT OBTENUS
9011 Crédits confirmés obtenus
9012 Emprunts restant à encaisser
9013 Facilités de financement renouvelables
9014 Facilités d'émission
9018 Autres engagements de financement obtenus
902 ENGAGEMENTS DE GARANTIE OBTENUS
9021 Avals obtenus
9022 Cautions, garanties obtenues
9023 Hypothèques obtenues
9024 Effets endossés par des tiers
9028 Autres garanties obtenues
903 ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9031 Achats de marchandises à terme
9032 Achats à terme de devises
9033 Commandes fermes des clients
9038 Autres engagements réciproques
904 AUTRES ENGAGEMENTS OBTENUS
9041 Abandons de créances conditionnels
9043 Ventes avec clause de réserve de propriété
9048 Divers engagements obtenus
ENGAGEMENTS ACCORDÉS 905 à 908
905 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ACCORDÉS
9051 Crédits accordés non décaissés
9058 Autres engagements de financement accordés
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906. ENGAGEMENTS DE GARANTIE ACCORDÉS
9061 Avals accordés
9062 Cautions, garanties accordées
9063 Hypothèques accordées
9064 Effets endossés par l'entreprise
9068 Autres garanties accordées
907 ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9071 Ventes de marchandises à terme
9072 Ventes à terme de devises
9073 Commandes fermes aux fournisseurs
9078 Autres engagements réciproques
907. AUTRES ENGAGEMENTS ACCORDÉS
9081 Annulations conditionnelles de dettes
9082 Engagements de retraite
9083 Achats avec clause de réserve de propriété
9088 Divers engagements accordés
91 CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS
911 à 914 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904
915 à 918 CONTREPARTIE DES ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 à 908
COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION (CAGE)
92
COMPTES REFLECHIS
93
COMPTES DE RECLASSEMENTS
94
COMPTES DE COÛTS
95
COMPTES DE STOCKS
96
COMPTES D'ECARTS SUR COUTS PREETABLIS
97
COMPTES DE DIFFERENCES DE TRAITEMENT COMPTABLE
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98
COMPTES DE RESULTATS
99
COMPTES DE LIAISONS INTERNES
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