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Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc

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Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Yvelines et Essonne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Versailles
Communes 18
Président François de Mazières (DVD)
Date de création 8 novembre 2002
Code SIREN 247800584
Démographie
Population 267 857 hab. (2021)
Densité 2 167 hab./km2
Géographie
Superficie 123,60 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans les Yvelines. La commune de Bièvres, située dans l'Essonne, est en violet.
Liens
Site web http://www.versaillesgrandparc.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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La communauté d'agglomération Versailles Grand Parc (CAVGP ou VGP) est une structure intercommunale française située dans les départements des Yvelines et de l'Essonne, et la région Île-de-France.

L'intercommunalité constitue la partie nord du pôle scientifique et technologique Paris-Saclay, en cours d'aménagement depuis 2010.

Historique

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Créée le par arrêté préfectoral, la communauté de communes du Grand Parc regroupe[1] initialement neuf communes de la plaine de Versailles. Elle tient son nom du « Grand parc » créé par Louis XIV, grand chasseur, pour constituer une vaste réserve de gibier tout autour du château de Versailles.

Le , l'intégration de la commune de Bièvres (Essonne) est approuvée par le conseil communautaire.

Le , l'intégration de la commune de Bois-d'Arcy (Yvelines) est approuvée par le conseil communautaire et la communauté prend le nom de « Versailles Grand Parc ».

Dès sa création, avec plus de cent cinquante mille habitants et, en son sein, le chef-lieu du département, la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc apparaissait comme une entité plus importante qu'une simple communauté de communes. Elle remplissait largement les conditions démographiques pour devenir une communauté d'agglomération (cinquante mille habitants minimum), ce qui supposait toutefois une évolution importante sur la fiscalité (TPU ou taxe professionnelle unifiée sur le territoire après une période transitoire de quelques années) ainsi que le transfert supplémentaire de nouvelles compétences.

Le , VGP s'est effectivement transformée en communauté d'agglomération, avec le passage à la TPU ainsi que le transfert des compétences : approvisionnement en eau potable, gestion des parkings et pôles multimodaux et gestion d'équipements culturels et sportifs. Elle adhère également à cette date au syndicat mixte Paris Métropole[2].

Le projet de schéma départemental d'intercommunalité des Yvelines, présenté début 2011 par le préfet des Yvelines dans le cadre de l'achèvement de la carte intercommunale, prévoit le rattachement de Vélizy-Villacoublay, Le Chesnay, Châteaufort, La Celle-Saint-Cloud et Bougival à Versailles Grand Parc. Toutefois, Vélizy a fait la choix de se tourner vers la Communauté d'agglomération Grand-Paris-Seine-Ouest[3]

Le , les communes de Bailly, Noisy-le-Roi et Rennemoulin rejoignent la communauté d'agglomération Versailles Grand Parc, qui compte alors quatorze communes.

Le , la commune de Châteaufort rejoint la communauté d’agglomération, qui compte alors quinze communes.

Le , les communes du Chesnay, Bougival et de La Celle-Saint-Cloud rejoignent la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.

Le 21 mai 2014, le conseil municipal de Vélizy-Villacoublay, en conséquence des élections municipales de 2014[4] et des règles et contraintes induites par la création de la métropole du Grand Paris auxquelles la ville souhaite échapper[5],[6],[7], vote en faveur d'une sortie de Grand Paris Seine Ouest (GPSO) qui projetait son entrée en tant que territoire de la métropole du Grand Paris.

Vélizy-Villacoublay quitte effectivement Grand Paris Seine Ouest le 1er janvier 2015[8] et devient temporairement une commune isolée[9], avant de rejoindre Versailles Grand Parc le 1er janvier 2016, portant à dix-neuf le nombre de communes associées.Toutefois, Le Chesnay et Rocquencourt ayant fusionné au sein de la commune nouvelle du Chesnay-Rocquencourt le , le nombre de communes regroupées n'est plus que de 18[1].

Territoire communautaire

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Géographie

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La communauté d'agglomération Versailles Grand Parc est située à l'est du département des Yvelines et à l'extrême nord-ouest du département de l'Essonne. Son altitude varie entre soixante-huit mètres à Bièvres et cent quatre-vingt mètres à Bois-d'Arcy.

Sur le territoire communautaire se trouvent six forêts domaniales : Marly-le-Roi, Fausses reposes, Meudon, Versailles, Bois d’Arcy et Port-Royal

Composition

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La communauté d'agglomération est composée des 18 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Versailles
(siège) 		78646 Versaillais 26,18 83 587 (2021) 3 193
Bailly 78043 Baillacois 6,53 3 650 (2021) 559
Bièvres 91064 Biévrois 9,69 4 748 (2021) 490
Bois-d'Arcy 78073 Arcysiens 5,48 15 435 (2021) 2 817
Bougival 78092 Bougivalais 2,76 9 031 (2021) 3 272
Buc 78117 Bucains 8,07 5 920 (2021) 734
La Celle-Saint-Cloud 78126 Cellois 5,82 20 476 (2021) 3 518
Châteaufort 78143 Castelfortains 4,88 1 515 (2021) 310
Le Chesnay-Rocquencourt 78158 Chesnaycourtois 7,02 30 924 (2021) 4 405
Fontenay-le-Fleury 78242 Fontenaysiens 5,43 13 455 (2021) 2 478
Jouy-en-Josas 78322 Jovaciens 10,14 7 928 (2021) 782
Les Loges-en-Josas 78343 Logeois 2,48 1 646 (2021) 664
Noisy-le-Roi 78455 Noiséens 5,43 7 631 (2021) 1 405
Rennemoulin 78518 Rennemoulinois 2,22 110 (2021) 50
Saint-Cyr-l'École 78545 Saint-Cyriens 5,01 20 971 (2021) 4 186
Toussus-le-Noble 78620 Nobeltussois 4,02 1 157 (2021) 288
Vélizy-Villacoublay 78640 Véliziens 8,93 22 713 (2021) 2 543
Viroflay 78686 Viroflaysiens 3,49 16 960 (2021) 4 860

Démographie

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Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015 2021
222 674259 781259 353262 031255 445261 451264 238267 857
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2021[10])

Organisation

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Siège

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Le siège de l'intercommunalité est situé à Versailles, dans le Pavillon des Gendarmes , 6 avenue de Paris[1].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 76 conseillers[11], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[11] :

Nombre de conseillers Communes
25 Versailles
9 Le Chesnay-Rocquencourt
6 La Celle-Saint-Cloud, Vélizy-Villacoublay
5 Saint-Cyr-l'École
4 Bois-d'Arcy, Fontenay-le-Fleury, Viroflay
2 Bougival, Jouy-en-Josas, Noisy-le-Roi
1 (+1 suppléant) les 7 autres communes

Au terme des élections municipales de 2020, le conseil communautaire du , a réélu son président, François de Mazières, maire de Versailles, et désigné ses vice-présidents, qui sont[12] :

  1. Marie-Hélène Aubert, maire de Jouy-en-Josas ;
  2. Richard Delepierre, maire du Chesnay-Rocquencourt ;
  3. Pascal Thévenot, marie de Vélizy-Villacoublay ;
  4. Olivier Delaporte, maire de La Celle Saint-Cloud ;
  5. Sonia Brau, maire de Saint-Cyr-l’École ;
  6. Olivier Lebrun, maire de Viroflay ;
  7. Philippe Benassaya, maire de Bois d’Arcy
    Celui-ci étant devenu député des Yvelines, il est remplacé lors du conseil communautaire du par Jean-Philippe Luce, nouveau maire de la commune[13] ;
  8. Richard Rivaud, maire de Fontenay-le-Fleury ;
  9. Luc Wattelle, maire de Bougival ;
  10. Marc Tourelle, maire de Noisy-le-Roi ;
  11. Stéphane Grasset, maire de Buc ;
  12. Anne Pelletier-Le Barbier, maire de Bièvres ;
  13. Jacques Alexis, maire de Bailly ;
  14. Caroline Doucerain, maire des Loges-en-Josas ;
  15. Patrice Berquet, maire de Châteaufort ;

Afin que chaque ville soit représentée au sein du bureau, celui-ci est composé pour la mandature 2020-2026 du président, des vice-présidents et des maires de Toussus-le-Noble et de Rennemoulin[12].

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2002 2008 Étienne Pinte UMP Maire de Versailles (1995 → 2008)
Député des Yvelines (1re circ.) (1978 → 2007)
2008[14] En cours
(au 1er décembre 2020) 		François de Mazières[15] DVD Maire de Versailles (2008 → ).
Député des Yvelines (1re circ.) (2012 →2017)
Président de la Cité de l’architecture et du patrimoine (2004 → 2012[16])
Réélu pour le mandat 2020-2026[12]

Compétences

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La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales :

  • Compétences obligatoires
    • Le développement économique[17],[18] :
      • Accompagnement des jeunes entreprises : aides financières, tutorat, pépinière d’entreprises, etc.
      • Implantation de nouvelles entreprises : prospection, bourse de locaux, marketing territorial, etc.
      • Développement et modernisation de l’offre d’accueil : hôtels d’entreprises, zones d’activités économiques, etc.
      • Soutien à l’innovation : pôles de compétitivité, démonstrateurs, accueil de salons internationaux, etc.
      • Animation du tissu économique et relation avec les entreprises
    • L’aménagement de l'espace communautaire à Versailles Satory et Oin Paris Saclay[19]
      • Versailles Grand Parc exerce sa compétence Aménagement de l’espace communautaire à travers les grands projets et le développement des transports tout en respectant le cadre de vie : concilier le respect des hommes, du patrimoine et de l’environnement.
      • Sont concernés en tout premier lieu la plaine de Versailles, secteur agricole et touristique classé au titre de l’environnement, ainsi que le plateau de Satory, territoire d’innovation en devenir au cœur de l’opération d’intérêt national (OIN) de Paris Saclay.
    • L'équilibre de l'habitat[20],[21]
      • La compétence habitat de Versailles Grand Parc se conjugue à travers des actions bien précises définies dans un Programme local de l’habitat.
      • Parmi les actions découlant de ce programme, Versailles Grand Parc participe notamment au développement de l’offre de logements conventionnés en versant différentes subventions aux bailleurs sociaux.
      • Elle a également pour objectif de faciliter la réhabilitation du parc existant et augmenter le niveau de production de logements afin de favoriser les parcours résidentiels.
    • La politique de la ville[22],[23]
      • Depuis 2010, l’exercice de la compétence Politique de la ville se traduit par deux actions principales :
      • Le soutien aux missions locales intercommunales qui accompagnent les jeunes dans leur parcours d’insertion en les aidant à rechercher un emploi, une formation ou un hébergement. Versailles Grand Parc subventionne les trois missions locales intercommunales du territoire, à savoir celles de Massy, Saint-Quentin-en-Yvelines et Versailles.
      • La prévention de la délinquance, par la mise en place d’un système de vidéosurveillance intercommunal.
  • Compétences optionnelles
    • La protection et la mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie[24]
      • Gestion des déchets
      • Maîtrise de la demande énergétique
      • Mesures de lutte contre la pollution de l'air
      • Gestion des nuisances sonores
    • La gestion d'équipements culturels et sportifs[25],[26]
      • Cinq conservatoires et écoles de musique sont gérés par l’agglo. Il s’agit du Conservatoire à Rayonnement Régional de Versailles, du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Viroflay, du Conservatoire de musique de Rocquencourt et des écoles de musique de Buc et de Jouy-en-Josas.
      • VGP assure également le financement de six écoles associatives présentes dans les communes au travers d’une subvention annuelle.
      • Afin d’accroître la notoriété des projets culturels des communes, VGP soutient certains évènements en développant des actions à l’échelle intercommunale. Certains spectacles, ateliers ou rencontres sont exportés pour irriguer le territoire.
      • En lien avec la compétence déplacement, Versailles Grand Parc réalise des équipements dédiés aux sports de pleine nature (pistes de VTT, de courses pédestres…).
    • Les déplacements[27],[28]
      • Versailles Grand Parc agit pour faciliter les déplacements sur son territoire. Pour cela, l'agglomération intervient sur le réseau de bus en partenariat avec IDF Mobilités, accompagne les projets de transports collectifs ferrés, améliore la qualité des parcs de stationnement et réalise des aménagements cyclables.
      • Versailles Grand Parc réalise des équipements dédiés aux sports de pleine nature (pistes de VTT, de courses pédestres…). En 2011, un schéma directeur de 90 km de pistes cyclables a été engagé afin de promouvoir les circulations douces.
    • Les aires d'accueil des gens du voyage[29]
      • La gestion de l’eau potable, compétence de Versailles Grand Parc est assurée par deux syndicats de traitement : le SMG-SEVESC et le SEDIF.
    • L’approvisionnement en eau potable[30]
      • La gestion de l’eau potable, compétence de Versailles Grand Parc est assurée par deux syndicats de traitement : le SMG-SEVESC et le SEDIF.
    • La fourrière animale[31]

Depuis 2009, elle est représentée au sein de la commission locale d'information auprès du CEA de Fontenay-aux-Roses[32].

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[33] (DSC) à ses communes membres[1].

Projets et réalisations

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Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[34] ».

  • Environnement et loisirs : L'Office national des forêts et CAVGL ont signé fin 2020 une convention pour faciliter l'accueil du public dans les forêts domaniales du territoire, notamment en vue de l'implantation de voies douces reliées à des itinéraires urbains pour faciliter les déplacements et les balades en forêt, la propreté et la sécurisation des espaces forestiers[35].

Références

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  1. ↑ a b c d et e « CA Versailles Grand Parc (CAVGP) (N° SIREN : 247800584) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. ↑ Liste des membres du Paris Métropole sur le site officiel du syndicat (consulté le 18 décembre 2010).
  3. ↑ « Vélizy rejoindra bien les Hauts- de-Seine », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne).
  4. ↑ Laurent Mauron, « L'intercommunalité provoque un imbroglio juridique », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne).
  5. ↑ « GPSO et Vélizy divorcent », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ (lire en ligne).
  6. ↑ Alexandre Marqué, « Vélizy quitte GPSO pour rejoindre Versailles Grand Parc », sur touteslesnouvelles.fr, (consulté le ).
  7. ↑ « Retrait de la Commune de Vélizy-Villacoublay de la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], Extrait des délibérations du conseil municipal d'Issy-les-Moulineaux du 25 septembre 2014 (consulté le ), p. 2.
  8. ↑ « Arrêté interpréfectoral DAJAL 1 n° 2014-036 du 23 décembre 2014 portant retrait de la commune de Vélizy-Villacoublay de la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest » [PDF], (consulté le ).
  9. ↑ « L'intégration dans Versailles Grand Parc attendra 2016 », Le Parisien, édition des Yvelines,‎ .
  10. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2021, Document mentionné en liens externes.
  11. ↑ a et b « Instances et élus. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le ).
  12. ↑ a b et c « En route pour une nouvelle mandature »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), Actualités, sur versaillesgrandparc.fr, (consulté le ).
  13. ↑ « Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du  » [PDF], sur versaillesgrandparc.fr (consulté le ).
  14. ↑ « François de Mazières réélu Président de Versailles Grand parc », Actualités, sur versaillesgrandparc.fr, (consulté le ).
  15. ↑ « François de Mazières », sur fr.linkedin.com (consulté le ).
  16. ↑ « François de Mazières quitte la Cité de l’Architecture et du Patrimoine », Le Moniteur,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  17. ↑ Définition de l'intérêt communautaire en matière de Dev. Eco (consulté le 18 novembre 2014).
  18. ↑ Intérêt communautaire en matière de Dev. Eco (consulté le 18 novembre 2014).
  19. ↑ L’aménagement de l'espace communautaire (consulté le 18 novembre 2014).
  20. ↑ L’aménagement de l'espace communautaire (consulté le 18 novembre 2014).
  21. ↑ Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équilibre de l'habitat (consulté le 18 novembre 2014).
  22. ↑ La politique de la ville (consulté le 18 novembre 2014).
  23. ↑ Définition de l’intérêt communautaire en matière de vidéo-oprotection (consulté le 18 novembre 2014).
  24. ↑ La protection et la mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie (consulté le 18 novembre 2014).
  25. ↑ Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels et sportifs (consulté le 18 novembre 2014).
  26. ↑ Définition de l'intérêt communautaire - équipement culturels et sportifs (consulté le 18 novembre 2014).
  27. ↑ Les déplacements (consulté le 18 novembre 2014).
  28. ↑ Définition de l'intérêt communautaire en matière de parking-relais (consulté le 18 novembre 2014).
  29. ↑ Les aires d'accueil des gens du voyage (consulté le 18 novembre 2014).
  30. ↑ L’approvisionnement en eau potable (consulté le 18 novembre 2014).
  31. ↑ La fourrière animale (consulté le 18 novembre 2014).
  32. ↑ Arrêté de création de la CIL CEA Fontenay-aux-Roses sur le site du Conseil général des Hauts-de-Seine. Consulté le 04/04/2010.
  33. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  34. ↑ Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
  35. ↑ « Versailles Grand Parc s'associe à l'ONF pour un meilleur accueil en forêt : Le 1er décembre 2020, la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc, dont le territoire touche les forêts domaniales de Marly, Fausses reposes, Meudon, Versailles, Bois d’Arcy et Port Royal (Yvelines), s’est engagée aux côtés de l’agence ONF Île-de-France Ouest en signant une convention de trois années en faveur de l'accueil du public », Actualités, (consulté le ).

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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Communes de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc
Dans l’Essonne Bièvres
Dans les Yvelines
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Universités
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Voir aussi
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