Foraine, Rêve et Haut passage
La Foraine, le Rêve et le Haut passage sont des droits de traites (de douane), sous l'Ancien Régime en France, concernant les échanges commerciaux entre le Languedoc, le Lyonnais et la Provence.
Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ().
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références ».
En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ?
Foraine
modifierLa foraine est un droit sur les aliments et les bestiaux allant :
- du Languedoc vers le Comtat, le Dauphiné et la Provence.
- de Lyon vers la Méditerranée, la franche-Comté, la Suisse, l'Allemagne, la Savoie, le Piémont, l'Espagne.
- de Provence vers le Dauphiné.
- les foires d'Arles, de Beaucaire et de Lyon en sont exemptées.
Rêve
modifierLe rêve, établi en , était un droit d'exportation fixé, d'abord à deux deniers par livre, puis à quatre deniers par livre, s'appliquant au vin, aux grains, aux poissons, à la viande, au foin, etc. Il s'agissait d'une "foraine" moins élevée pour les marchandises allant de Lyon vers la Bresse, le Bugey, le Dauphiné et la Provence.
Haut passage
modifierLe haut passage était le plus ancien des droits de traite : établi par le mandement du et organisé par celui du suivant, il tirait son nom de taxes levées sur les toiles et le fil et se payait aux maîtres des ports et des passages du royaume pour avoir la liberté d'en faire sortir des marchandises dont la traite était prohibée. Son tarif était de sept deniers par livre. Son taux était compris entre celui de la "Foraine" et celui du "rêve"
Tarifs
modifierLes tarifs devaient être affichés à la vue des utilisateurs. Mais les employés de la Ferme générale les appliquaient dans la confusion et le plus grand arbitraire.
