Communauté de communes Rhin-Moder
ancienne intercommunalité française
La Communauté de communes Rhin-Moder est une ancienne intercommunalités qui a composé le Pays de l'Alsace du Nord située dans le département du Bas-Rhin et la région Alsace ; elle compte 3 communes membres.
Communauté de communes Rhin-Moder | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Alsace |
Département | Bas-Rhin |
Siège | Sessenheim |
Communes | 3 |
Président | Robert Metz, maire de Sessenheim |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 246701015 |
Localisation | |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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Historique
modifierLa communauté de communes Rhin-Moder a été créée . Elle se substitue au SIVOM de Sessenheim-Stattmatten.
En 2014, elle fusionne avec 3 intercommunalités voisines pour former la Communauté de communes du pays Rhénan
Composition
modifier- Dalhunden (4 délégués)
- Sessenheim (5 délégués)
- Stattmatten (4 délégués)
Compétences
modifierAdministration
modifierLa communauté de communes Rhin-Moder avait son siège à Sessenheim. Son dernier président est Robert Metz, maire de Sessenheim.
Liens externes
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