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| Description
|
Insigne du Sénat du Canada |
|---|---|
| Source |
Image extraite de la page d'accueil du site web du Sénat du Canada le 23 juin 2011, URL: http://www.sen.parl.gc.ca/ modifiée pour la rendre conforme au logo utilisée sur les publications françaises du Sénat (p. ex.: http://www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/411/nffn/pdf/04issue.pdf) et convertie au format PNG. |
| Date |
23 juin 2011 |
| Auteur |
Le Sénat du Canada |
| Licence |
« Il est permis de reproduire les délibérations des comités du Sénat, en tout ou en partie, sur n'importe quel support, pourvu que la reproduction soit exacte et qu'elle ne soit pas présentée comme une version officielle, c’est à dire que les délibérations des comités sénatoriaux ne soient pas utilisées d’une manière susceptible de compromettre l’exactitude et l’intégrité de leur contenu ou d’entacher la dignité du Sénat, de ses comités ou des sénateurs. Il n'est toutefois pas permis de reproduire, de distribuer ou d'utiliser les délibérations pour la réalisation d'un profit financier. Toute autre utilisation doit faire l’objet d’une autorisation du Sénat, sur présentation d’une demande écrite au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. Toute utilisation non permise ou non formellement autorisée peut être considérée comme une violation du droit d’auteur aux termes de la Loi sur le droit d’auteur. » (http://www.parl.gc.ca/ImportantNotices.aspx?Language=F&view=S) |
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 13 avril 2020 à 18:51 | | 490 × 725 (207 kio) | TrailBlzr (discuter | contributions) | Retour sur la version du 3 mai 2015 à 16:31 (CEST) |
| 13 avril 2020 à 18:49 |  | 210 × 141 (14 kio) | TrailBlzr (discuter | contributions) | Retour sur la version du 23 juin 2011 à 17:14 (CEST) | |
| 3 mai 2015 à 15:31 |  | 490 × 725 (207 kio) | Superbenjamin (discuter | contributions) | {{Information | Source = http://reg.gg.ca/heraldry/pub-reg/project-pic.asp?lang=f&ProjectID=1283&ProjectElementID=4485 | Auteur = Autorité héraldique du Canada | Licence = {{marque déposée}} }} | |
| 23 juin 2011 à 16:14 |  | 210 × 141 (14 kio) | RXcanadensis (discuter | contributions) | {{Information |Description = Insigne du Sénat du Canada |Source = http://www.sen.parl.gc.ca/ |Date = 23 juin 2011 |Auteur = Autorité héraldique du Canada |Permission = }} <!--Merci d'ajouter au moins une catégorie. Exemple : [[Catégorie:Image sur W |
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